LA LICORNE
Élevage de chevaux et d'autres équidés
En bref
L’activité déclarée de LA LICORNE est « Élevage de chevaux et d'autres équidés ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- 2 dirigeants déclarés au registre.
Identité· Société en nom collectif
- SIREN
- 343 126 504
- SIRET siège
- 343 126 504 00020
- Dénomination
- LA LICORNE
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- N° TVA
- FR04343126504Format valide
- Date de création
- 01/06/1986
- Code NAF / APE
- 01.43Z(Élevage de chevaux et d'autres équidés)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 1 524,00 €
- Clôture exercice
- 31/12 (chaque année)
- Numéro RCS
- 343 126 504R.C.S.Alençon
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 01/06/1986)
Activité déclarée au registre
Prise en pension de chevaux et toutes activités s'y rapportant, achat, vente de tous articles ou produits se rapportant aux chevaux et aux cavaliers.
- Élevage de chevaux et d'autres équidésdepuis le 01/08/2008 · APE 0143Z
Mentions du greffe au RCS (1)
- 08/08/2008LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE L'AIGLE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000. LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF - NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR.
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Capital social
2 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants et associés
1 mandat de direction · 1 qualité d’associé
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : HARAS DE LA PILLIERE, 61360 BELLAVILLIERS
Création : 01/06/1991
Activité : Élevage de chevaux et d'autres équidés (01.43Z)
Sociétés liées
1 entreprise partage un dirigeant commun
Décisions de justice
17 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE
N° C2101140
Irrecevabilité
CASSATION - Contrariété de décisions - Contrariété entre une décision pénale et une décision civile - Conditions - Décisions inconciliables - Décisions insusceptibles de voie de recours ordinaire - Pourvoi - Recevabilité - Application de formes prévues par le code de procédure civile Il résulte de l'article 618 du code de procédure civile que la contrariété de jugements peut être invoquée lorsque deux décisions, même non rendues en dernier ressort, sont inconciliables et qu'aucune d'ell
Consulter la décisionCour d'appel de Limoges · CHAMBRE CIVILE
N° 10/01149
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Pau · 30
N° 11/00399
Autre décision avant dire droit
Consulter la décisionCour d'appel d'Angers · Chambre Sociale
N° 10/00770
Déclare la demande ou le recours irrecevable
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 41001161
Cassation partielle
DROIT MARITIME - Navire - Propriété - Responsabilité du propriétaire - Limitation - Fonds de limitation - Victime de lésions corporelles autre qu'un passager - Limite d'indemnisation - Détermination La victime de lésions corporelles provoquées par un navire doit être indemnisée dans la limite cumulée des deux plafonds d'indemnisation établis, l'un pour créances de dommages corporels, l'autre pour créances de dommages matériels, par la Convention de Londres du 19 novembre 1976 sur la lim
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel de Paris · CT0151
N° 807
- Consulter la décision
Cour d'appel de Pau · CHAMBRE_SOCIALE
N° 4283
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 05-19939
Cassation.
1° PROCEDURE CIVILE - Procédure de la mise en état - Ordonnance de clôture - Dépôt des conclusions des parties - Dépôt postérieur à l'ordonnance - Irrecevabilité - Cas - Conclusions demandant la révocation de l'ordonnance de clôture ou le rejet des débats des conclusions ou productions de dernière heure de l'adversaire. 1° PROCEDURE CIVILE - Droits de la défense - Conclusions - Dépôt - Dépôt postérieur à l'ordonnance de clôture - Recevabilité - Cas - Conclusions demandant la révocation de l'
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel d'Orléans · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 05/2137
- Consulter la décision
Cour d'appel de Paris · CT0302
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « élevage de chevaux et d'autres équidés », basée à BELLAVILLIERS, créée en 1986.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
1 publication officielle
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
1
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 19/08/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 19/08/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
1 annonce, dernière publication 27/11/2019
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 01.43Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés) — 23 520 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
95 k€
sur 370 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 26 k€
Bas du marché
≤ 95 k€
Médiane
≤ 210 k€
Q3
> 210 k€
Top 25%
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 19/08/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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