KSM
Promotion immobilière d'autres bâtiments
En bref
L’activité déclarée de KSM est « Promotion immobilière d'autres bâtiments ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- 2 dirigeants déclarés au registre.
Identité· Société civile immobilière
- SIREN
- 502 295 249
- SIRET siège
- 502 295 249 00036
- Dénomination
- KSM
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Catégorie
- PME
- Date de création
- 21/01/2008
- Code NAF / APE
- 41.10C(Promotion immobilière d'autres bâtiments)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 1 000,00 €
- Clôture exercice
- 31/12 (chaque année)
- Numéro RCS
- 502 295 249R.C.S.Nanterre
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 21/01/2008)
Activité déclarée au registre
Achat d'appartements, d'ensembles immobiliers, de bâtiments ou de terrains.
- Promotion immobilière d'autres bâtimentsdepuis le 30/09/2011 · établissement secondaire · APE 4110C
Mentions du greffe au RCS (1)
- 10/10/2011La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Capital social
1 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Personnes et sociétés au registre
1 mandat de direction · 1 mention sans qualité précisée
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
3 référencés dans notre base · 1 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 27 RUE DE VANVES, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
Création : 16/03/2020
Activité : Promotion immobilière d'autres bâtiments (41.10C)
Adresse : 29 RUE MARCEL DASSAULT, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
Création : 30/09/2011
Activité : Promotion immobilière d'autres bâtiments (41.10C)
Adresse : 34 RUE BLOMET, 75015 PARIS
Création : 21/01/2008
Activité : Promotion immobilière d'autres bâtiments (41.10C)
Sociétés liées
1 entreprise partage un dirigeant commun
Décisions de justice
2 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 12200255
Rejet
RESPONSABILITE DELICTUELLE OU QUASI DELICTUELLE - Faute - Fabricant - Médicaments à usage humain - Manquement à une obligation de mise en garde spéciale - Caractérisation - Mention insuffisante RESPONSABILITE DELICTUELLE OU QUASI DELICTUELLE - Faute - Fabricant - Médicaments à usage humain - Manquement à une obligation de mise en garde spéciale - Caractérisation - Mention insuffisante - Exonération - Exclusion - Validation par l'autorité de santé Selon l'article R. 5121-138
Consulter la décisionCour d'appel de Lyon · CT0087
N° 07/07181
PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE - Contrats d'exploitation - Contrat de commande pour la publicité - Droits d'exploitation - Cession au producteur - Effets - / JDF Selon l'article L131-1 du code de la propriété industrielle la cession des oeuvres futures est nulle. Cependant, le contrat de commande, qui prévoit l'engagement d'exécuter un travail déterminé, ne constitue pas un contrat de cession d'oeuvres futures et n'encourt donc pas la nullité
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Immobilier — transactions à ses adresses
2 transactions détectées aux adresses des établissements · Source : DVF (DGFiP)
| Date | Nature | Bien | Adresse | Valeur foncière |
|---|---|---|---|---|
| 17/12/2025 | Vente | Dépendance | 34 RUE BLOMET, 75015, Paris 15e Arrondissement | 20 k € |
| 10/01/2025 | Vente | Dépendance | 34 RUE BLOMET, 75015, Paris 15e Arrondissement | 13 k € |
Rapprochement par adresse exacte entre les établissements et la base DVF (demandes de valeurs foncières, DGFiP). Indicatif : une transaction à la même adresse peut concerner un autre lot ou un autre occupant de l'immeuble.
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise, dans le secteur « promotion immobilière d'autres bâtiments », basée à BOULOGNE-BILLANCOURT, créée en 2008.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
1 publication officielle
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
1
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 13/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
1 annonce, dernière publication 05/04/2020
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 41.10C · Promotion immobilière d'autres bâtiments) — 5 312 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
550 k€
sur 1 447 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 86 k€
Bas du marché
≤ 550 k€
Médiane
≤ 2 M€
Q3
> 2 M€
Top 25%
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CA 2024
SOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS
65 M€
CA 2024
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 13/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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