KAYA · NOUVEL'ESSENCE
Coiffure
Radiée le
En bref
L’activité enregistrée de KAYA · NOUVEL'ESSENCE est « Coiffure ».
- Radiée depuis le 29/05/2020 selon les registres officiels.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 522 516 996
- SIRET siège
- 522 516 996 00017
- Dénomination
- KAYA
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR57522516996Format valide
- Date de création
- 12/05/2010
- Date de radiation
- 29/05/2020
- Code NAF / APE
- 96.02A(Coiffure)
- Capital social
- 8 000,00 €
- Clôture exercice
- 31/12 (chaque année)
- Numéro RCS
- 522 516 996R.C.S.Belfort
Adresse du siège
90 — Territoire de Belfort · Bourgogne-Franche-Comté
Chiffres clés
Capital social
8 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
2 référencés dans notre base · 0 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 3 RUE JULES VALLES, 90000 BELFORT
Création : 12/05/2010
Activité : Coiffure (96.02A)
Enseigne : NOUVEL'ESSENCE
Adresse : 39 RUE CARNOT, 70300 LUXEUIL-LES-BAINS
Création : 15/07/2014
Activité : Coiffure (96.02A)
Enseigne : NOUVEL'ESSENCE
Sociétés liées
6 entreprises partagent un dirigeant commun
AD APPROVISIONNEMENT DENTAIRE SARL
SIREN 493485015· OFFEMONT· via JEAN MICHEL FRANK MARSOTRR SARL
SIREN 508889581· via JEAN MICHEL FRANK MARSOTMRR SARL
SIREN 515011013· via JEAN MICHEL FRANK MARSOTC'LORIS
SIREN 521197095· via JEAN MICHEL FRANK MARSOTSCI ELYNE
SIREN 488150442· via JEAN MICHEL FRANK MARSOTSCI LES MYOSOTIS
SIREN 483643052· via JEAN MICHEL FRANK MARSOT
Décisions de justice
8 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Rennes · 6ème Chambre A
N° 17/04448
Déclare l'acte de saisine caduc
Consulter la décisionCour d'appel de Versailles · 12
N° 16/050981
Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Sommaire Arrêt rendu le 13 décembre 2016 par la 12ème chambre de la cour d’appel de Versailles RG 16/05098 La cour a été saisie d’un contredit à l’action d’un commissionnaire au transport et de l’assureur du chargeur ayant contractés en France, dirigée à contre le transporteur, établi à Curaçao, en réparation du sinistre de marchandises acheminées par la voie maritime depuis un port de la métropole vers un port des territoires d’outre-mer, le transporteur ayant opposé la clause attribut
Consulter la décisionCour d'appel de Rennes · 6ème Chambre B
N° 15/03796
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE
N° C1402790
Rejet
RESPONSABILITE PENALE - Personne morale - Conditions - Commission d'une infraction pour le compte de la personne morale par l'un de ses organes ou représentants - Applications diverses - Association - Membres - Organisation et gestion de la partie clandestine des activités constituant un soutien logistique et financier à une organisation terroriste TERRORISME - Infractions en relation avec une entreprise ayant pour but de troubler gravement l'ordre public par l'intimidation ou la terreur
Consulter la décisionCour d'appel de Nouméa · Chambre Civile
N° 13/00377
Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 41301190
Rejet
IMPOTS ET TAXES - Impôt de solidarité sur la fortune - Evaluation des biens - Titres non cotés - Compétence territoriale - Direction du lieu de domiciliation du contribuable La compétence territoriale de la direction départementale des finances publiques chargée de procéder à l'évaluation de la valeur vénale de titres non cotés devant être déclarée au titre de l'impôt de solidarité sur la fortune, est déterminée au regard de la domiciliation du contribuable au 1er janvier de la période de
Consulter la décisionCour d'appel de Rennes · 6ème Chambre A
N° 12/03974
Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Consulter la décisionCour d'appel d'Angers · Chambre Sociale
N° 10/00872
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise radiée, dans le secteur « coiffure », basée à BELFORT, créée en 2010. Statut actuel : radiée.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
3 publications officielles
annonce· collective
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Consulter sur bodacc.frannonce· radiation
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Consulter sur bodacc.frannonce· collective
Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de MARSOT Jean-Michel pour une durée de 12 ans ans.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Consulter sur bodacc.fr
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
3
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 22/03/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
3 annonces, dernière publication 27/05/2020
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 96.02A · Coiffure) — 111 890 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
82 k€
sur 11 846 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 43 k€
Bas du marché
≤ 82 k€
Médiane
≤ 155 k€
Q3
> 155 k€
Top 25%
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 22/03/2026
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