KARAVEL
Activités des voyagistes
En bref
KARAVEL est une agence de voyages, active dans l'organisation et la vente de séjours.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 500-999 salariés.
- Chiffre d'affaires 2023 : 161,2 M €.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 532 321 916
- SIRET siège
- 532 321 916 00027
- Dénomination
- KARAVEL
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Catégorie
- ETI
- N° TVA
- FR52532321916Format valide
- Date de création
- 06/05/2011
- Code NAF / APE
- 79.12Z(Activités des voyagistes)
- Convention collective
- IDCC 3245— Opérateurs de voyages et des guidesLégifrance ↗
- Effectif
- 500-999 salariés
- Capital social
- 86 506 179,00 €
- Clôture exercice
- 31/12/2023
- Numéro RCS
- 532 321 916R.C.S.Paris
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 06/05/2011)
Activité déclarée au registre
Agence de voyages
- Agence de voyagedepuis le 23/07/2025 · établissement secondaire · APE 7911Z
- Activités des agences de voyagedepuis le 16/09/2024 · établissement secondaire · APE 7911Z
- Bureaux administratifs pour la gestion des agences de voyages.depuis le 01/12/2019 · établissement secondaire · APE 8211Z
- Activités des sociétés holdingdu 06/05/2011 au 27/05/2011 · établissement secondaire · APE 6420Z
Mentions du greffe au RCS (26)
- 26/10/2023En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce. Agence de voyages : ets secondaire sis Centre Commercial Carrefour Place d'Arc 78410 Flins sur Seine
- 08/08/2023En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente (inscription sur le registre ATOUT FRANCE). La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
- 21/09/2021Radiation du RCS d'Arras le 27/05/2021
- 06/10/2020Radiation du RCS de Cusset le 06/10/2020 avec effet au 01/10/2020
- 15/09/2020Radiation du RCS de Boulogne-sur-Mer le 15/09/2020 avec effet au 01/10/2020
- 20/03/2020Certificat d'immatriculation au Registre des Opérateurs de Voyages et Séjours n° IMO75140042 délivré le 06-06-2017 par ATOUT FRANCE.
Voir les 20 autres mentions
- 20/12/2019Le fonds acquis au Centre Commercial Val d'Europe, 14 cours du Danube 77700 Marne la Vallee, suite à jugement du 28/11/2019, reste sous la condition suspensive de la rédaction d'un acte de cession de fonds de commerce.
- 16/07/2019Dans le cadre des dispositions de l'article R 123-96 du code de commerce, concernant le contrôle du greffier, la copie de l'inscription à l'organisme ATOUT FRANCE , sera obligatoirement transmise au greffe du tribunal de commerce, dans un délai de 15 jours.
- 11/01/2019Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: L'Europe CC Evry 2 Boulevard des Champs Elysées 91000 EVRY, Nouvelle adresse: L'Europe CC Evry 2 Boulevard des Champs Elysées EVRY 91000 EVRY COURCOURONNES.
- 27/09/2018SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SKIGLOO FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 17 rue de l'Échiquier 75010 Paris RCS 798 779 740 Paris
- 21/03/2018En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de agence de voyages est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
- 25/07/2017En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de agence de voyages est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
- 24/11/2015En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de agence de voyage est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
- 12/02/2015Inscrit au Registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours sous le numéro IMO75140042 jusqu'au 18.3.2017
- 07/10/2014SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION KARAVEL FORME JURIDIQUE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES A ASSOCIE UNIQUE SIEGE SOCIAL 17 RUE DE L'Echiquier 75010 Paris RCS Paris 499668606
- 24/09/2014En application de l'article R. 123-96 du code de commerce, l'activité de AGENCE DE VOYAGES est exercée sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R. 123-100 du code de commerce.
- 23/09/2014En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de Agence de voyages (Atout France) est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
- 15/09/2014En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de agence de voyages au Centre Commercial Aéroville, 30 rue des Buissons 95700 ROISSY CHARLES DE GAULLE est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
- 12/09/2014En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de Agence de voyages est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
- 10/09/2014En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de Agence de voyage est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
- 10/09/2014En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de agence de voyages au Centre commercial Parinor Le Haut de Galy 93600 AULNAY SOUS BOIS est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
- 10/09/2014En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de agence de voyages au CC La Grande Porte 235 rue Etienne Marcel 93100 MONTREUIL est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
- 10/09/2014En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de agence de voyages au Centre Commercial Arcades 93160 NOISY LE GRAND est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
- 10/09/2014En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de Agence de voyages est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
- 09/11/2012SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION L.H.T.SAS FORME JURIDIQUE Société par actions simplifiée SIEGE SOCIAL 17 rue de l'Echiquier 75010 Paris RCS 499 155 026 R.C.S.Paris
- 09/11/2012Effet rétroactif de la fusion au 01/01/2012
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Exercice 2023 · Clôture 31/12/2023 · 3 exercices de recul
Chiffre d'affaires
+304%161,2 M €
Exercice 2023
Résultat net
+233%9,1 M €
Exercice 2023
Capital social
86,5 M €
Au jour de la publication
Score OpenBase
94/100
très solide · point de vigilance : signaux de risque relevés au BODACC
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
1 mandat de direction · 1 commissaire
Commissaires aux comptes et aux apports
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Personnes morales ayant un mandat — 2
Sociétés dans lesquelles cette entité a un mandat — 1
Établissements
142 référencés dans notre base · 102 en activité · 40 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 17 RUE DE L'ECHIQUIER, 75010 PARIS
Création : 27/05/2011
Activité : Activités des agences de voyage (79.11Z)
Adresse : 9 RUE LOUIS BLANC, 66000 PERPIGNAN
Création : 12/01/2026
Activité : Activités des agences de voyage (79.11Z)
Enseigne : PROMOVACANCES
Adresse : CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR ZONE COMMERCIALE DU HECKENWALD, 57740 LONGEVILLE-LES-SAINT-AVOLD
Création : 23/12/2025
Activité : Activités des agences de voyage (79.11Z)
Enseigne : PROMOVACANCES
Adresse : CC B'EST 61 AVENUE SAINT JEAN, 57450 FAREBERSVILLER
Création : 17/11/2025
Activité : Activités des agences de voyage (79.11Z)
Enseigne : PROMOVACANCES
Adresse : CC DU BELVEDERE AVENUE DES CANADIENS, 76200 DIEPPE
Création : 06/10/2025
Activité : Activités des agences de voyage (79.11Z)
Enseigne : PROMOVACANCES
Contrôle présuméDérivé OpenBase
2 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux
Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.
Finances
Finances de
KARAVEL
| Performance | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 | 2015 | 2014 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 161,2 M € | 39,9 M € | 39,9 M € | 44,8 M € | 199,7 M € | 225,5 M € | 226,7 M € | 225,2 M € | 231,3 M € | 252,0 M € |
| EBITDA / EBE (€) | 6,5 M € | -9,6 M € | -9,6 M € | -22,2 M € | -1,1 M € | 2,8 M € | 1,8 M € | 4,5 M € | 5,6 M € | — |
| Résultat d'exploitation (€) | 6,5 M € | -9,6 M € | -9,6 M € | -22,2 M € | -1,1 M € | 2,8 M € | 1,8 M € | 4,5 M € | 5,6 M € | — |
| Résultat net (€) | 9,1 M € | -6,8 M € | -6,8 M € | -24,2 M € | -1,1 M € | 665 k € | -67,7 M € | -52,1 M € | 689 k € | 9,2 M € |
| Croissance | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 | 2015 | 2014 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Taux de croissance du CA (%) | +303.6 | +0.0 | -10.9 | -77.6 | -11.4 | -0.5 | +0.6 | -2.6 | -8.2 | — |
| Taux de marge d'EBITDA (%) | 4.0 | -24.0 | -24.0 | -49.5 | -0.6 | 1.2 | 0.8 | 2.0 | 2.4 | — |
| Taux de marge opérationnelle (%) | 4.0 | -24.0 | -24.0 | -49.5 | -0.6 | 1.2 | 0.8 | 2.0 | 2.4 | — |
| Gestion BFR | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 | 2015 | 2014 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Délai paiement clients (j) | 225.8 | 285.4 | 285.4 | 151.8 | 80.4 | 67.7 | 61.6 | 55.4 | 49.7 | 40.3 |
| Délai paiement fournisseurs (j) | 549.4 | 638.6 | 638.6 | 247.8 | 123.5 | 89.7 | 73.1 | 63.1 | 67.1 | 73.3 |
| Trésorerie (€) | 60,8 M € | 36,5 M € | 36,5 M € | 32,4 M € | 3,2 M € | 3,1 M € | 7,0 M € | 12,5 M € | 8,4 M € | 12,1 M € |
| Autonomie financière | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 | 2015 | 2014 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Fonds de roulement estimé (€) | -33,8 M € | -28,7 M € | -28,7 M € | -102,9 M € | -100,2 M € | -98,1 M € | -98,3 M € | -93,9 M € | -97,3 M € | -91,9 M € |
| Trésorerie (€) | 60,8 M € | 36,5 M € | 36,5 M € | 32,4 M € | 3,2 M € | 3,1 M € | 7,0 M € | 12,5 M € | 8,4 M € | 12,1 M € |
| Dettes financières (€) | 19,6 M € | 34,3 M € | 34,3 M € | 22,1 M € | 41 k € | 87 k € | 149 k € | 138 k € | 123 k € | 116 k € |
| Ratio d'endettement (Gearing) | 0.2 | 0.5 | 0.5 | 1.7 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 |
| Autonomie financière (%) | 20.0 | 30.2 | 30.2 | 5.8 | 16.6 | 17.8 | 18.2 | 39.0 | 49.7 | 52.1 |
| Taux de levier (DFN/EBITDA) | -6.4 | 0.2 | 0.2 | 0.5 | 2.8 | -1.1 | -3.8 | -2.7 | -1.5 | — |
| Solvabilité | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 | 2015 | 2014 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Couverture des dettes | 22.7 | 7.1 | 7.1 | 9.9 | 5425.8 | 2442.3 | 1371.0 | 1952.0 | 2568.9 | 2736.3 |
| Fonds propres (€) | 89,2 M € | 73,8 M € | 73,8 M € | 12,7 M € | 36,9 M € | 37,9 M € | 37,3 M € | 104,9 M € | 157,6 M € | 165,6 M € |
| Rentabilité | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 | 2015 | 2014 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Marge nette (%) | 5.6 | -17.1 | -17.1 | -54.1 | -0.5 | 0.3 | -29.9 | -23.1 | 0.3 | 3.6 |
| Rentabilité sur fonds propres (%) | 10.2 | -9.3 | -9.3 | -191.2 | -2.9 | 1.8 | -181.6 | -49.6 | 0.4 | 5.5 |
| Rentabilité économique (%) | 1.5 | -3.9 | -3.9 | -10.1 | -0.5 | 1.3 | 0.9 | 1.7 | 1.8 | — |
| Structure d'activité | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 | 2015 | 2014 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Effectif | 709 | — | — | 648 | — | 667 | — | 701 | — | — |
| Salaires et charges sociales (€) | 35,6 M € | 19,2 M € | 19,2 M € | 19,6 M € | 31,4 M € | 29,8 M € | 29,6 M € | 29,8 M € | 30,2 M € | 28,6 M € |
| Salaires / CA (%) | 22.1 | 48.2 | 48.2 | 43.7 | 15.7 | 13.2 | 13.0 | 13.2 | 13.0 | 11.3 |
| Impôts et taxes (€) | 1,3 M € | 877 k € | 877 k € | 709 k € | 1,2 M € | 1,4 M € | 1,1 M € | 1,5 M € | 1,5 M € | 1,8 M € |
| Capital social (€) | 145,1 M € | 145,1 M € | 145,1 M € | 145,1 M € | 145,1 M € | 145,1 M € | 145,1 M € | 145,1 M € | 145,1 M € | 145,1 M € |
| Charges financières (€) | 1,8 M € | 652 k € | 652 k € | 907 k € | 1,6 M € | 2,3 M € | 8,2 M € | 3,0 M € | 6,4 M € | 2,2 M € |
Ratios financiers
| Indicateur | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 | 2015 | 2014 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 161,2 M € | 39,9 M € | 39,9 M € | 44,8 M € | 199,7 M € | 225,5 M € | 226,7 M € | 225,2 M € | 231,3 M € | 252,0 M € |
| Marge brute (€) | 161,2 M € | 39,9 M € | 39,9 M € | 44,8 M € | 199,7 M € | 225,5 M € | 226,7 M € | 225,2 M € | 231,3 M € | 252,0 M € |
| EBE (€) | 21,2 M € | -2,6 M € | -2,6 M € | -16,1 M € | 5,1 M € | 8,6 M € | 7,6 M € | 11,6 M € | 12,2 M € | 19,7 M € |
| Résultat net (€) | 9,1 M € | -6,8 M € | -6,8 M € | -24,2 M € | -1,1 M € | 665 k € | -67,7 M € | -52,1 M € | 689 k € | 9,2 M € |
| Marge EBE (%) | 13.13 | -5.27 | -5.27 | -35.74 | 2.57 | 3.82 | 3.35 | 5.13 | 5.29 | 7.81 |
| Autonomie financière (%) | 20.0 | 30.2 | 30.2 | 5.8 | 16.6 | 17.8 | 18.2 | 39.0 | 49.7 | 52.1 |
| Taux d'endettement (%) | 22.0 | 46.5 | 46.5 | 174.2 | 0.1 | 0.2 | 0.4 | 0.1 | 0.1 | 0.1 |
| Ratio de liquidité (%) | 84.2 | 80.5 | 80.5 | 45.7 | 48.7 | 51.4 | 54.0 | 54.2 | 50.5 | 47.4 |
| CAF / CA (%) | 13.14 | -10.36 | -9.69 | -38.84 | 1.54 | 2.79 | 2.85 | 3.87 | 4.89 | 4.81 |
| Capacité de remboursement | 0.9 | -6.7 | -7.2 | -1.3 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 |
| BFR (j de CA) | 361.6 | 104.0 | 104.0 | -782.1 | -53.3 | -61.6 | -83.4 | -105.2 | -96.0 | -74.3 |
| Rotation stocks (j) | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 |
| Crédit clients (j) | 197.5 | 260.7 | — | — | — | — | — | — | — | — |
| Crédit fournisseurs (j) | 689.2 | 597.2 | — | — | — | — | — | — | — | — |
Comptes publics · Type : complets
Comptes annuels (10)
PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger
Comptes complets 2023
Clôture le 31/12/2023 · Public · CA 161,2 M € · RN 9,1 M €
Comptes complets 2022
Clôture le 31/12/2022 · Public · CA 39,9 M € · RN -6,8 M €
Comptes complets 2021
Clôture le 31/12/2021 · Public · CA 39,9 M € · RN -6,8 M €
Comptes complets 2020
Clôture le 31/12/2020 · Public · CA 44,8 M € · RN -24,2 M €
Comptes complets 2019
Clôture le 31/12/2019 · Public · CA 199,7 M € · RN -1,1 M €
Comptes complets 2018
Clôture le 31/12/2018 · Public · CA 225,5 M € · RN 665 k €
Comptes complets 2017
Clôture le 31/12/2017 · Public · CA 226,7 M € · RN -67,7 M €
Comptes complets 2016
Clôture le 31/12/2016 · Public · CA 225,2 M € · RN -52,1 M €
Comptes complets 2015
Clôture le 31/12/2015 · Public · CA 231,3 M € · RN 689 k €
Comptes complets 2014
Clôture le 31/12/2014 · Public · CA 252,0 M € · RN 9,2 M €
Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.
Décisions de justice
4 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 52600296
Rejet
CONTRAT DE TRAVAIL, RUPTURE - Licenciement économique - Cause - Cause réelle et sérieuse - Motif économique - Appréciation - Cadre - Existence d'un groupe de sociétés - Périmètre du groupe - Détermination - Entreprise dominante - Exclusion - Société de gestion d'un fonds commun de placement - Portée SOCIETE COMMERCIALE (règles générales) - Filiale et participation - Contrôle de fait - Notion - Contrôle de fait exclusif de l'article L. 233-3, I, 3°, du code de commerce - Exclusio
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 11800689
Cassation partielle
TOURISME - Agence de voyages - Responsabilité - Responsabilité de plein droit - Etendue - Détermination - Portée Selon l'article L. 211-16 du code du tourisme, dans sa rédaction issue de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009, l'agence de voyages est responsable de plein droit à l'égard de l'acheteur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat, que ces obligations soient à exécuter par elle-même ou par d'autres prestataires de services. Il en résulte que l'acheteur peut, su
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 11501397
Rejet
TOURISME - Organisateur de voyages - Responsabilité - Responsabilité de plein droit - Etendue - Détermination - Portée TOURISME - Organisateur de croisière - Responsabilité - Responsabilité de plein droit - Etendue - Détermination - Portée TOURISME - Agence de voyages - Prestations - Forfait touristique - Définition - Portée TOURISME - Agence de voyages - Prestations - Forfait touristique - Prestation comprenant une croisière maritime - Loi applicable - Détermination TRANS
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · Pôle 5 - Chambre 1
N° 10/08409
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Marchés publics
2 marchés affichés sur 2 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)
Graphiques calculés sur les 2 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.
Top 5 acheteurs
- COMMUNE DE MONTEREAU FAULT YONNE90 k€2 marchés
Détail des marchés
GRECE - RHODES
ILE CANARIES - TENERIFE
Immobilier — transactions à ses adresses
7 transactions détectées aux adresses des établissements · Source : DVF (DGFiP)
| Date | Nature | Bien | Adresse | Valeur foncière |
|---|---|---|---|---|
| 22/12/2025 | Vente | Dépendance | 57 RUE VICTOR HUGO, 69002, Lyon 2e Arrondissement | 200 k € |
| 10/12/2025 | Vente | Appartement · 41 m² | 15 RUE DU COMMERCE, 02200, Soissons | 67 k € |
| 10/12/2025 | Vente | Appartement · 41 m² | 15 RUE DU COMMERCE, 02200, Soissons | 67 k € |
| 05/11/2025 | Vente | Appartement · 24 m² | 32 RUE DU CALVAIRE, 44000, Nantes | 125 k € |
| 04/11/2025 | Vente | Local industriel. commercial ou assimilé · 39 m² | 66 RUE GAMBETTA, 86000, Poitiers | 258 k € |
| 10/06/2025 | Vente | Appartement · 133 m² | 111 RUE DE RENNES, 75006, Paris 6e Arrondissement | 1,9 M € |
| 09/04/2025 | Vente | Appartement · 73 m² | 57 RUE VICTOR HUGO, 69002, Lyon 2e Arrondissement | 282 k € |
Rapprochement par adresse exacte entre les établissements et la base DVF (demandes de valeurs foncières, DGFiP). Indicatif : une transaction à la même adresse peut concerner un autre lot ou un autre occupant de l'immeuble.
Index Égalité F/H
Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)
Note de l'exercice 2025. Parmi les meilleures notes déclarées.
Score de santé temporel
Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 10 dernières années.
Moyenne des 3 derniers exercices
52/100
Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesETI, dans le secteur « activités des voyagistes », basée à PARIS, créée en 2011, employant 500-999 personnes, pour un CA de 161,2 M€.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
41 publications officielles
annonce· modification
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
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Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
Consulter sur bodacc.frannonce· modification
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Consulter sur bodacc.frAvis initial· Ventes et cessions
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Consulter sur bodacc.frAvis initial· Ventes et cessions
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Consulter sur bodacc.fr
Formalités et actes RNE (37)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible. · 10 affichés
- Consulter
Formalité RNE
54M24/08/2026· N° J00274443951 - Consulter
Formalité RNE
IN_4001/08/2026· N° J00271934739 - Consulter
Formalité RNE
54M27/07/2026· N° J00264579004 - Consulter
Formalité RNE
54M15/04/2026· N° J00233669340 - Consulter
Formalité RNE
IN_4009/02/2026· N° J00242209088 - Consulter
Formalité RNE
38F22/01/2026· N° J00213767742 - Consulter
Formalité RNE
54M12/01/2026· N° J00208600015 - Consulter
Formalité RNE
15M31/12/2025· N° J00207943432 - Consulter
Formalité RNE
54M23/12/2025· N° J00208591792 - Consulter
Formalité RNE
54M01/12/2025· N° J00208579318
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
41
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 10/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 10/10/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 22/09/2025
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
10 exercices, dernière clôture 31/12/2023
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
41 annonces, dernière publication 11/03/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 79.12Z · Activités des voyagistes) — 3 707 sociétés actives.
Position CA
99%
ont un CA inférieur
Top 25 %CA médian secteur
1 M€
sur 600 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 231 k€
Bas du marché
≤ 1 M€
Médiane
≤ 8 M€
Q3
> 8 M€
Top 25%
Entreprises similaires
Même activité (NAF 79.12Z · Activités des voyagistes) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
Sélection du secteur · France
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 10/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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