Activités des organisations religieuses
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Adresse du siège
48 — Lozère
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2 au total · 1 en activité · 1 fermés
Adresse : 48210 MASSEGROS CAUSSES GORGES
Création : 01/06/2004
Activité distincte : Activités des organisations religieuses (94.91Z)
Adresse : 48500 LA CANOURGUE
Création : 01/01/1989
Activité distincte : (91.3A)
JOSEPH SOULIER
Enrichissement en cours
4 décisions publiques référencées
cc · civ1
N° 91-16.462
irrecevabilite
Consulter la décisioncc · civ1
N° 91-13.231
rejet
Consulter la décisioncc · soc
N° 94-60.575
rejet
Consulter la décisioncc · cr
N° 97-84.086
cassation
null
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Entrepreneur individuel, dans le secteur « activités des organisations religieuses », basée à MASSEGROS CAUSSES GORGES, créée il y a 42 ans.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
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