Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
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Adresse du siège
VA
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1 au total · 1 en activité · 0 fermés
Adresse : 1 RUE VALETTE 31450 POMPERTUZAT
Création : 29/08/2022
Activité distincte : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (85.51Z)
JEROME FABRE
Enrichissement en cours
22 décisions publiques référencées
cc · cr
N° 96-81.864
rejet
Consulter la décisioncc · cr
N° 03-83.238
rejet
Consulter la décisioncc · cr
N° 93-82.977
rejet
Consulter la décisioncc · cr
N° 95-86.021
rejet
Consulter la décisioncc · soc
N° 98-43.540
irrecevabilite
Consulter la décisioncc · cr
N° 94-82.467
rejet
Consulter la décisioncc · cr
N° 96-83.601
rejet
Consulter la décisioncc · cr
N° 94-80.147
rejet
Consulter la décisioncc · civ1
N° 86-11.807
rejet
Consulter la décisioncc · cr
N° 96-84.316
rejet
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Entrepreneur individuel, dans le secteur « enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs », basée à POMPERTUZAT, créée il y a 4 ans.
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