Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
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Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
Adresse du siège
06 — Alpes-Maritimes
Gratuit sans compte · Pro : paiement à l'usage, pas d'abonnement
2 au total · 1 en activité · 1 fermés
Adresse : 277 ALLEE LEON FUNEL 06750 ANDON
Création : 24/05/2002
Activité distincte : Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (47.26Z)
Enseigne : LE PHENIX
Adresse : 257 AV LEON FUNEL 06750 ANDON
Création : 01/09/1980
Activité distincte : Hôtels et hébergement similaire (55.10Z)
JEAN SALMON
Enrichissement en cours
15 décisions publiques référencées
cc · civ3
N° 99-16.791
rejet
Consulter la décisioncc · civ3
N° 94-12.869
cassation
Consulter la décisioncc · civ1
N° 95-14.098
cassation
Consulter la décisioncc · civ3
N° 22-23.716
cassation
Consulter la décisioncc · civ3
N° 86-15.948
cassation
Consulter la décisioncc · civ2
N° 92-10.731
rejet
Consulter la décisioncc · civ2
N° 93-17.868
rejet
Consulter la décisioncc · cr
N° 03-86.142
rejet
Consulter la décisioncc · cr
N° 97-80.221
rejet
Consulter la décisioncc · civ3
N° 93-12.530
cassation
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Entrepreneur individuel, dans le secteur « commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé », basée à ANDON, créée il y a 46 ans, employant 1-2 personnes.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
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