JEAN MOUSLY
Fabrication d'appareils médico-chirurgicaux
En bref
L’activité déclarée de JEAN MOUSLY est « Fabrication d'appareils médico-chirurgicaux ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
Identité· Entrepreneur individuel
- SIREN
- 415 189 133
- SIRET siège
- 415 189 133 00044
- Dénomination
- JEAN MOUSLY
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- N° TVA
- FR14415189133Format valide
- Date de création
- 19/01/1998
- Code NAF / APE
- 33.1B(Fabrication d'appareils médico-chirurgicaux)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Établissements
4 référencés dans notre base · 0 en activité · 4 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 713 CHEMIN DU CAMP, 06140 VENCE
Création : 29/11/2004
Activité : Fabrication d'appareils médico-chirurgicaux (33.1B)
Adresse : RES L OREE DE VENCE 76 CHEMIN DE LA PIERRE DROITE
Création : 02/08/2004
Activité : Pratique dentaire (85.1E)
Adresse : 1322 CHE DES ANC COMBATTANTS EN AFN, 06140 VENCE
Création : 02/08/2004
Activité : Fabrication d'appareils médico-chirurgicaux (33.1B)
Adresse : 1 RUE MASSENA, 06140 VENCE
Création : 19/01/1998
Activité : Fabrication d'appareils médico-chirurgicaux (33.1B)
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntrepreneur individuel, dans le secteur « fabrication d'appareils médico-chirurgicaux », basée à VENCE, créée en 1998.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 26/08/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 33.1B · Fabrication d'appareils médico-chirurgicaux) — 882 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 0 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 26/08/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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