Activités des organisations religieuses
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Adresse du siège
78 — Yvelines
Gratuit sans compte · Pro : paiement à l'usage, pas d'abonnement
3 au total · 1 en activité · 2 fermés
Adresse : 8 PLACE DE L'EGLISE 78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINE
Création : 01/01/2001
Activité distincte : Activités des organisations religieuses (94.91Z)
Adresse : 81 GAULLE 78730 SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES
Création : 01/01/1994
Activité distincte : (91.3A)
Adresse : 4 RUE DES VIGNETTES 78770 THOIRY
Création : 01/01/1981
Activité distincte : (91.3A)
JEAN LECONTE
Enrichissement en cours
9 décisions publiques référencées
cc · civ3
N° 01-00.175
rejet
Consulter la décisioncc · civ3
N° 12-10.236
irrecevabilite
Consulter la décisioncc · civ3
N° 05-20.393
cassation
Consulter la décisioncc · comm
N° 96-14.988
rejet
Consulter la décisioncc · civ2
N° 13-27.376
rejet
Consulter la décisioncc · cr
N° 01-86.505
rejet
null
Consulter la décisioncc · comm
N° 93-15.300
rejet
Consulter la décisioncc · comm
N° 93-15.878
cassation
Consulter la décisioncc · civ3
N° 17-10.037
cassation
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Entrepreneur individuel, dans le secteur « activités des organisations religieuses », basée à CONFLANS-SAINTE-HONORINE, créée il y a 45 ans.
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