ISANTE · PUERICULTURE-GENERIQUE-GERONTOLOGIE
Activités de banques de données
En bref
L’activité déclarée de ISANTE · PUERICULTURE-GENERIQUE-GERONTOLOGIE est « Activités de banques de données ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
Identité· Société en nom collectif
- SIREN
- 430 433 268
- SIRET siège
- 430 433 268 00017
- Dénomination
- ISANTE
- Nom commercial
- PUERICULTURE-GENERIQUE-GERONTOLOGIE
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- N° TVA
- FR23430433268Format valide
- Date de création
- 20/04/2000
- Code NAF / APE
- 72.4Z(Activités de banques de données)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Numéro RCS
- 430 433 268R.C.S.Nantes
Adresse du siège
44 — Loire-Atlantique · Pays de la Loire
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Établissements
1 référencés dans notre base · 0 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 129 RUE DE LA LIBERATION, 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
Création : 20/04/2000
Activité : Activités de banques de données (72.4Z)
Décisions de justice
1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Toulouse · CT0039
N° 305
ASSOCIATION Le tribunal de grande instance est compétent pour se prononcer sur la validité des délibérations d'une assemblée générale d'association. A cette fin, les membres d'une association ont qualité pour agir en justice même s'ils ne sont pas à jour de leur cotisation du moment qu'ils n'ont pas fait l'objet d'une radiation conformément aux statuts de l'association. L'annulation d'une délibération prise par l'assemblée générale d'une association régie par la loi du 1er juillet 1901 ne peut
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « activités de banques de données », basée à SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE, créée en 2000.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 01/11/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 72.4Z · Activités de banques de données) — 1 386 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 0 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 01/11/2026
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