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INSTITUT MINES-TELECOM

Enseignement supérieur

SIREN180 092 025
19 PLACE MARGUERITE PEREY, 91120 PALAISEAU
Rapports

En bref

L’activité déclarée de INSTITUT MINES-TELECOM est « Enseignement supérieur ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE.
  • Effectif : 2000-4999 salariés.

Identité· Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

SIREN
180 092 025
SIRET siège
180 092 025 00154
Dénomination
INSTITUT MINES-TELECOM
Forme juridique
Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Catégorie
ETI
Date de création
29/12/1996
Code NAF / APE
85.42Z(Enseignement supérieur)
Convention collective
IDCC 5003— Statut de la Fonction publique d'ÉtatLégifrance ↗
Effectif
2000-4999 salariés

Adresse du siège

91 — Essonne · Île-de-France

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

CA estimé

≈ 320,0 M €

Estimation OpenBase — méthode sectorielle

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 168 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 170,0 M € – 610,0 M €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.

Dirigeants

Aucun dirigeant enregistré

Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Sociétés dans lesquelles cette entité a un mandat — 1

Établissements

17 référencés dans notre base · 10 en activité · 7 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
180 092 025 00154

Adresse : 19 PLACE MARGUERITE PEREY, 91120 PALAISEAU

Création : 10/07/2019

Activité : Enseignement supérieur (85.42Z)

SecondaireEn activité
180 092 025 00162

Adresse : 19 PLACE MARGUERITE PEREY, 91120 PALAISEAU

Création : 10/07/2019

Activité : Enseignement supérieur (85.42Z)

Enseigne : TELECOM PARIS

SecondaireEn activité
180 092 025 00105

Adresse : 158 COURS FAURIEL, 42100 SAINT-ETIENNE

Création : 01/01/2017

Activité : Enseignement supérieur (85.42Z)

Enseigne : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES SAINT ETIENNE

SecondaireEn activité
180 092 025 00113

Adresse : 6 AVENUE DE CLAVIERES, 30100 ALES

Création : 01/01/2017

Activité : Enseignement supérieur (85.42Z)

Enseigne : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D'ALES

SecondaireEn activité
180 092 025 00121

Adresse : LA CHANTRERIE 4 RUE ALFRED KASTLER, 44300 NANTES

Création : 01/01/2017

Activité : Enseignement supérieur (85.42Z)

Enseigne : IMT ATLANTIQUE - BRETAGNE - PAYS DE LA LOIRE

Marchés publics

45 marchés affichés sur 45 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 45 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Volume annuel

Volume annuel des marchés publics référencés2018: 570 k€ (1 marché)570 k€20181 marché2019: 395 k€ (1 marché)395 k€20191 marché2020: 39 k€ (2 marchés)39 k€20202 marchés2021: 4,3 M€ (7 marchés)4,3 M€20217 marchés2022: 965 k€ (4 marchés)965 k€20224 marchés2023: 3,3 M€ (2 marchés)3,3 M€20232 marchés2024: 500 k€ (1 marché)500 k€20241 marché2025: 20,6 M€ (15 marchés)20,6 M€202515 marchés2026: 3,7 M€ (12 marchés)3,7 M€202612 marchés

Top 5 acheteurs

  • INSTITUT MINES-TELECOM13,0 M€
    19 marchés
  • SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE10,7 M€
    3 marchés
  • CA ALES AGGLOMERATION3,3 M€
    1 marché
  • DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES1,7 M€
    5 marchés
  • SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES ECONOMIQUES ET FINANCIERS (SG)1,7 M€
    3 marchés

Détail des marchés

Prestations de formation relatives au management des responsables opérationnels et fonctionnels (sans lien hiérarchique), pour les personnels des entités de l'Institut Mines-Télécom se trouvant en sit

Marché12/10/2026
119 k €

INX Fourniture et gestion des abonnements à des périodiques papiers et/ou électroniques français et/ou étrangers dans les domaines généralistes, scientifiques et techniques pour l’Institut Mines-Téléc

Marché06/08/2026
400 k €

Fourniture de papier pour l’Institut Mines-Télécom

Marché29/06/2026
85 k €

Evaluation et optimisation des performances en termes de dépôt régional d’agents de contraste nanométriques nébulisés, sur un modèle ex vivo pédiatrique ventilé en pression négative, en utilisant le s

Marché06/05/2026
51 k €

Prestations de maîtrise d'oeuvre pour une opération d'extension,de réhabilitation énergétique, et de rénovation intérieure partielle du siège d'IMT NORD EUROPE à Villeneuve d'Ascq.

Marché28/04/2026
285 k €

Ce marché a pour objet la maintenance corrective et évolutive des logiciels OISO (Outils Informatiques de Surveillance des Organismes) ainsi que l'assistance aux utilisateurs internes

Marché09/04/2026
1,0 M €

Prestations de formation d’accompagnement à l’emploi, destinées aux ingénieurs de l’industrie et des mines (IIM) et aux techniciens supérieurs principaux de l’économie et de l’industrie (TSPEI) pour l

Marché25/03/2026
750 k €

INX Mise en place d’une architecture basée sur l’infrastructure technique de l’IMT visant à permettre à ses SI métiers d’échanger des flux d’informations entrants et sortants avec le nouveau système S

Marché16/03/2026
129 k €

Prestations de conception et d’exécution graphique pour l’Institut Mines-Télécom.

Marché02/03/2026
36 k €

Installation de panneaux photovoltaïques en terrasse du bâtiment DIA sur le site Lahure pour le ocmpte de l'IMT NORD EUROPE

Marché12/02/2026
121 k €

Mise à disposition d’une solution de vote électronique pour le compte de l’Institut Mines-Télécom.

Marché22/01/2026
95 k €

La présente consultation a pour objet la réalisation de formations dans le domaine des systèmes d'information et de communication (SIC) au profit des stagiaires lauréats de concours d'ingénieurs des

Marché09/01/2026
600 k €

Prestation d'hébergement et d'infogérance d'applications de technologies variées

Marché23/12/2025
7,5 M €

La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l'acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les b

Marché10/10/2025
3,6 M €

La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l'acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les b

Marché10/10/2025
3,2 M €

La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l'acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les b

Marché09/10/2025
3,2 M €

La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l'acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les b

Marché09/10/2025
1,3 M €

PROOF OF CONCEPT

Marché07/10/2025
80 k €

Accompagnement au montage de projets européens afin d’appuyer les porteurs de projets de l’IMT en amont du dépôt de leur proposition de projet auprès des institutions européennes qualifiées, avec une

Marché29/09/2025
26 k €

Accompagnement au montage de projets européens afin d’appuyer les porteurs de projets de l’IMT en amont du dépôt de leur proposition de projet auprès des institutions européennes qualifiées, avec une

Marché29/09/2025
25 k €

Accompagnement au montage de projets européens afin d’appuyer les porteurs de projets de l’IMT en amont du dépôt de leur proposition de projet auprès des institutions européennes qualifiées, avec une

Marché29/09/2025
27 k €

Organisation et réalisation de sessions de formation au bénéfice des agents des équipes métrologie légale des directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS) p

Marché09/09/2025
480 k €

Formations à TELECOM PARIS au profit du MINARM

Marché30/06/2025
820 k €

La présente consultation a pour objet une mission de surveillance des contrôles de connaissances écrits organisés par la Direction de l’Enseignement de Télécom Paris.

Marché05/05/2025
240 k €

Le présent marché a pour objet une prestation d’aide et de formation pour la prise en compte des enjeux RSE destinée aux start-up de l’incubateur de Télécom SudParis situé au 9 Rue Charles Fourier 910

Marché28/03/2025
5 k €

Le présent marché a pour objet l’organisation et la gestion du trophée START UP NUMERIQUE pour les éditions 2025-2026 pour l’IMT STATER, incubateur de Télécom SudParis situé 9, rue Charles Fourier 910

Marché30/01/2025
37 k €

INX Conseil et accompagnement pour la réalisation et le suivi des campagnes digitales avec achat d’espaces publicitaires pour le compte de Télécom Paris. \n• Renforcer la notoriété de l’offre de forma

Marché20/01/2025
57 k €

INX Le présent marché a pour objet l’organisation et la réalisation de modules de formation à destination des agents des DEAL/DEALM/DGTM/DREAL/DRIEAT (France métropolitaine et départements et régions

Marché06/08/2024
500 k €

CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT IMT MINES ALES - ALES AGGLOMERATION 2023/2027

Marché18/10/2023
3,3 M €

Renforcement de l outil DESEASION

MARCHE10/10/2023
40 k €

La présente procédure a pour objet la réalisation de la formation d accompagnement dans l emploi des ingénieurs de l industrie et des mines ainsi que des techniciens supérieurs principaux de l économi

ACCORD-CADRE09/12/2022
480 k €

Organisation et réalisation de sessions de formation de métrologie légale au bénéfice des agents des directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS).

ACCORD-CADRE02/02/2022
210 k €

Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l État en charge de l’inspection des installations classées pour la protection d

ACCORD-CADRE31/01/2022
148 k €

Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l État en charge de l inspection des installations classées pour la protection d

ACCORD-CADRE31/01/2022
128 k €

DEPLOIEMENT DE LA SOLUTION SIRIUS SUR LE TERRITOIRE GRAND ANNECY

MARCHE30/12/2021
80 k €

Réalisation de formation dans le domaine des systèmes d information et de communication (SIC) au profit des stagiaires lauréats de concours - Formation du cycle supérieur de formation destinée aux ing

ACCORD-CADRE21/10/2021
570 k €

Formation inter en géolocalisation et applications numériques

MARCHE04/10/2021
2 k €

Le marché a pour objet d assurer la maintenance corrective et évolutive de l application OISO (Outils Informatiques de Surveillance des Organismes) ainsi que l assistance aux utilisateurs internes - M

ACCORD-CADRE26/05/2021
350 k €

Le marché a pour objet d assurer la maintenance corrective et évolutive de l application OISO (Outils Informatiques de Surveillance des Organismes) ainsi que l assistance aux utilisateurs internes - A

ACCORD-CADRE26/05/2021
106 k €

Hébergement, sur le réseau Internet et sur le Réseau Interministériel de l’État, : - • d’applications qui dérogent au référentiel technique du ministère, et qui fonctionnent sous différents systè

ACCORD-CADRE08/04/2021
1,6 M €

Hébergement, sur le réseau Internet et sur le Réseau Interministériel de l État, : - • d applications qui dérogent au référentiel technique du ministère, et qui fonctionnent sous différents systè

ACCORD-CADRE08/04/2021
1,6 M €

Formation adaptation à l emploi des ingénieurs de l industrie et des mines

MARCHE03/12/2020
14 k €

MISSION DE CONSEIL ORGANISATIONNEL ET CHOIX DE MATERIEL POUR LA MISE EN PLACE D UNE FUTURE DISPENSATION AUTOMATISEE DE PRODUITS DE SANTE AU SEIN DU GHT06

MARCHE15/01/2020
26 k €

XFTC000373 IDENTIFIER ET CARACTÉRISER LES ÉVOLUTIONS DE L’EXPOSITION AUX RADIOFRÉQUENCES LIÉES AUX NOUVEAUX USAGES ET ÉVOLUTIONS TECHNOLOGIQUES DES TÉLÉCOMMUNICATIONS SANS FIL

MARCHE16/12/2019
395 k €

2018-007-Formations d accompagnement des fonctions supports et soutien

ACCORD-CADRE05/09/2018
570 k €

Activité, logistique & projets européens

Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.

Projets de recherche financés par l’UE · 186

63,7 M€ de contribution UE · 2090 organisations partenaires · pays les plus fréquents : FR (328), DE (273), ES (233), IT (184)

  • ELEVATE · 2027–2032 · 22 participants · Exascale, Quantum Computing and Machine Learning for Innovation in Sciences
  • NAT-BUILD · 2027–2031 · 20 participants · Mimicking nature to valorise earth as a building resource
  • MOBIDIC · 2027–2031 · 13 participants · coordinateur · hybrid MOdel-Based optImal DesIgn and Control of energy systems​
  • TTRAIL · 2027–2031 · 24 participants · Transferable Trustworthy Radiotherapy with Artificial Intelligence

Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

ETI, dans le secteur « enseignement supérieur », basée à PALAISEAU, créée en 1996, employant 2000-4999 personnes.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Aides publiques (16)

Source : ADEME · Total 2,7 M € depuis 2010

Développement d’un concentrateur solaire low tech et local pour la production de chaleur à plus de 150°C, intégration à une brasse…

116 k €

ADEMEADEME · 25/06/2026 · Appel à projets de recherche - Énergie Durable : production,

Accompagnement à la démarche ACT Pas à Pas

12 k €

ADEMEADEME · 21/04/2026 · Mon parcours économies d'énergie - Accompagnements ACT® Pas-

développer un dispositif durable couplant un traitement par phytoépuration biosourcé et bioaugmenté à un dispositif de micro-irrig…

502 k €

ADEMEADEME · 03/02/2026 · Innov Eau

PROjet pour une MÉTHanisation avec une qualité de l’AIR optimisée

50 k €

ADEMEADEME · 21/11/2025 · AQACIA 2024 - Gérer les pollutions à l’ozone et sectorielles

Développement en boucle locale d'une filière cohérente et globale de valorisation en cascade des cendres de bois issues de chauffe…

89 k €

ADEMEADEME · 26/05/2025 · GRAINE (Phase 2) - Production, valorisation des biomasses et

AAP THESES 2024 : Déterminants de la variabilité spatio-temporelle des composés organiques volatils, précurseurs de l’ozone et l’a…

9 k €

ADEMEADEME · 24/03/2025 · Appel à projets Thèses - Édition 2024

AAP THESES 2024 : Développement d’un outil d’aide à la décision pour l’éco-conception

9 k €

ADEMEADEME · 28/11/2024 · Appel à projets Thèses - Édition 2024

Mise à l’échelle d’équipements nécessaires à la liquéfaction, au stockage, au transport et à la distribution d’hydrogène liquide, …

384 k €

ADEMEADEME · 30/07/2024 · Briques technologiques et démonstrateurs hydrogène

Développement de systèmes de sotckage d'hydrogène de grandes dimensions pour la mobilité terrestre et maritime selon deux modes de…

649 k €

ADEMEADEME · 27/07/2024 · Appel à projets - Briques technologiques et démonstrateurs h

APR AQACIA - PROTEGE-MIPLAS : Emission lors de PROcédés de Traitement Et reGénération de déchets et caractérisation physicochimiqu…

164 k €

ADEMEADEME · 24/11/2023 · AQACIA 2022 - Préserver la qualité de l’air dans un monde en

RECO²-QAI : Revue de la littérature sur l’impact des émissions liées aux activités domestiques et à l’utilisation des produits de…

36 k €

ADEMEADEME · 14/11/2023 · Projets de Recherche, Développement ou Innovation (RDI)

Etude de faisabilité géothermie du centre de recherche de l'IMT Nord Europe à Douai (59)

70 k €

ADEMEADEME · 31/10/2023 · Étude de faisabilité en géothermie de surface

APR MICROPLASTIQUES 2022 projet DYMITRIA : DYnamique de dépôt et de transfert des MIcroplasTiques en RIvière dans une région soumi…

139 k €

ADEMEADEME · 01/12/2022

Installation d'une chaufferie Bois (600 kW) à l'Institut Mines Telecom à Albi (81)

334 k €

ADEMEADEME · 08/09/2022 · Aide à l’installation de production de chaleur biomasse/bois

AQACIA 2020 - Projet CAPARA : Estimation de la Contribution locale du secteur Agricole sur les concentrations en Particules dans l…

118 k €

ADEMEADEME · 28/03/2022

Etude de faisabilité et assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en place d'une chaufferie bois sur le site de l'IMT Mines à A…

21 k €

ADEMEADEME · 15/02/2022

Source : data.gouv.fr — décret 2017-779 transparence des aides publiques. Les aides régionales et FEDER seront ajoutées progressivement.

Marques déposées (1)

Enregistrées auprès de l'INPI

Verbale

IZENA

Dépôt : 01/09/2026Expiration : 01/09/2036N° 5293314
CL. 38CL. 42CL. 9
Demande publiée

Brevets (100)

Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)

Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.

SYSTEM AND METHOD FOR VERIFYING PROPERTIES OF MULTI-AGENTS SYSTEMS

Déposé le 11/02/2025· Publié le 21/08/2025

N° WO2025172249A1

SAMPLING-BASED CLOCK CALIBRATION TECHNIQUE

Déposé le 27/11/2024· Publié le 05/06/2025

N° WO2025114348A1

SYSTEM AND METHOD IMPLEMENTING UPLINK VIA RECONFIGURABLE INTELLIGENT SURFACES

Déposé le 11/10/2024· Publié le 17/04/2025

N° WO2025078655A1

METHOD AND APPARATUS FOR PREDICTING PROGRESSION OF A PATHOLOGY

Déposé le 04/10/2024· Publié le 10/04/2025

N° WO2025073881A1

SYSTEM AND METHOD FOR CHANNEL ESTIMATION IN MULTICARRIER MODULATION BASED COMMUNICATIONS

Déposé le 27/09/2024· Publié le 10/04/2025

N° WO2025073603A1

METHOD FOR LEARNED IMAGE COMPRESSION AND RELATED AUTOENCODER

Déposé le 03/09/2024· Publié le 24/03/2025

N° JP2025040410A

METHOD FOR LEARNED IMAGE COMPRESSION AND RELATED AUTOENCODER

Déposé le 26/07/2024· Publié le 19/03/2025

N° KR20250038139A

Method for Learned Image Compression and Related Autoencoder

Déposé le 28/06/2024· Publié le 13/03/2025

N° US2025088648A1

ENERGY CONSUMPTION MONITORING

Déposé le 31/05/2024· Publié le 05/12/2024

N° WO2024246319A1

METHOD FOR PRODUCING ALGINATE-BASED EXPANDED FOAM SOLID BODIES AND DEVICE FOR IMPLEMENTING THE METHOD

Déposé le 17/05/2024· Publié le 28/11/2024

N° WO2024240680A1

A NA-ION BIORESORBABLE AND FLEXIBLE ELECTROCHEMICAL MICRO-BATTERY.

Déposé le 25/04/2024· Publié le 31/10/2024

N° WO2024223772A1

INSTRUMENTED CONTACT LENS AND ASSOCIATED DEVICE, OPTIONALLY EMBEDDED IN THE LENS, FOR TREATING EMMETROPISATION AND/OR SLOWING RETINAL AGEING

Déposé le 05/04/2024· Publié le 10/10/2024

N° WO2024209077A1

METHOD AND SYSTEM FOR AUTOMATIC DATA PLACEMENT

Déposé le 15/03/2024· Publié le 26/09/2024

N° WO2024194214A1

SYSTEM AND METHOD FOR VERIFYING PROPERTIES OF MULTI-AGENTS SYSTEMS

Déposé le 13/02/2024· Publié le 20/08/2025

N° EP4603980A1

AUTOMATIC GENERATION OF 3D ANATOMICAL MODELS

Déposé le 20/12/2023· Publié le 27/06/2024

N° WO2024133539A1

A CONTROL METHOD FOR CONTROLLING A WIND FARM, RELATED COMPUTER PROGRAM PRODUCT AND ELECTRONIC CONTROL DEVICE

Déposé le 15/12/2023· Publié le 18/06/2025

N° EP4571099A1

Procédé de génération d’un hologramme numérique, dispositif électronique et système associés

Déposé le 01/12/2023· Publié le 06/06/2025

N° FR3156214A1

SAMPLING-BASED CLOCK CALIBRATION TECHNIQUE

Déposé le 28/11/2023· Publié le 04/06/2025

N° EP4564682A1

PROCEDE DE CALCUL D’UN PIRE TEMPS DE TRANSMISSION, PROGRAMME D’ORDINATEUR ET SYSTEME INFORMATIQUE ASSOCIES

Déposé le 10/11/2023· Publié le 16/05/2025

N° FR3155399A1

SYSTEM AND METHOD IMPLEMENTING UPLINK VIA RECONFIGURABLE INTELLEGENT SURFACES

Déposé le 13/10/2023· Publié le 16/04/2025

N° EP4539350A1

Method, device, and computer program for improving indexing, filtering, and repairing of portions of encapsulated media data

Déposé le 09/10/2023· Publié le 15/01/2025

N° GB2631800A

SYSTEM AND METHOD FOR CHANNEL ESTIMATION IN MULTICARRIER MODULATION BASED COMMUNICATIONS

Déposé le 06/10/2023· Publié le 09/04/2025

N° EP4535680A1

METHOD AND APPARATUS FOR PREDICTING PROGRESSION OF A PATHOLOGY

Déposé le 06/10/2023· Publié le 09/04/2025

N° EP4535233A1

METHOD FOR CHARACTERIZING AN ORGAN OF A PATIENT IN A MEDICAL IMAGE

Déposé le 08/09/2023· Publié le 14/03/2024

N° WO2024052565A1

METHOD FOR CHARACTERIZING AN ORGAN OF A PATIENT IN A MEDICAL IMAGE

Déposé le 08/09/2023· Publié le 16/07/2025

N° EP4584748A1

SURGICAL INSERT

Déposé le 31/08/2023· Publié le 09/07/2025

N° EP4580555A1

SURGICAL INSERT

Déposé le 31/08/2023· Publié le 07/03/2024

N° WO2024047318A1

SURGICAL INSERT AND BONE CEMENT

Déposé le 31/08/2023· Publié le 09/07/2025

N° EP4580556A1

SURGICAL INSERT AND BONE CEMENT

Déposé le 31/08/2023· Publié le 07/03/2024

N° WO2024047317A1

Système et procédé de gestion de services pour une maison intelligente

Déposé le 28/08/2023· Publié le 07/03/2025

N° FR3152694A1

VERIFYING THE SUITABILITY OF A COMPUTER LURE FOR AN OBJECTIVE FOR DEPLOYMENT ON A COMPUTER SYSTEM

Déposé le 07/07/2023· Publié le 08/01/2025

N° EP4488860A1

INSTRUMENTED SCLERAL LENS AND ASSOCIATED DEVICE, OPTIONALLY FITTED IN THE LENS, FOR MEASURING THE PUPIL DIAMETER OF AN EYE

Déposé le 09/06/2023· Publié le 23/04/2025

N° EP4539726A1

INSTRUMENTED SCLERAL LENS AND ASSOCIATED DEVICE, OPTIONALLY FITTED IN THE LENS, FOR MEASURING THE PUPIL DIAMETER OF AN EYE

Déposé le 09/06/2023· Publié le 21/12/2023

N° WO2023242067A1

ARTIFICIAL INTELLIGENCE FOR IMAGE PROCESSING IN MICROSCOPY

Déposé le 05/06/2023· Publié le 06/12/2023

N° CA3202068A1

PROCESSING MICROSCOPY IMAGES USING ARTIFICIAL INTELLIGENCE

Déposé le 02/06/2023· Publié le 13/12/2023

N° EP4290449A1

ENERGY CONSUMPTION MONITORING

Déposé le 01/06/2023· Publié le 04/12/2024

N° EP4471665A1

PROCÉDÉ DE FABRICATION DE CORPS SOLIDES EN MOUSSE EXPANSÉE À BASE D’ALGINATE ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN ŒUVRE

Déposé le 22/05/2023· Publié le 29/11/2024

N° FR3149012A1

Deicing element that is readily exposed to ice

Déposé le 15/05/2023· Publié le 17/11/2023

N° CN117068377A

DE-ICING ELEMENT LIABLE TO BE EXPOSED TO ICE

Déposé le 12/05/2023· Publié le 16/11/2023

N° US2023365265A1

DEICING ELEMENT CAPABLE OF BEING EXPOSED TO FROST

Déposé le 10/05/2023· Publié le 22/11/2023

N° EP4279388A1

A NA-ION BIORESORBABLE AND FLEXIBLE ELECTROCHEMICAL MICRO-BATTERY

Déposé le 27/04/2023· Publié le 30/10/2024

N° EP4456234A1

INSTRUMENTED CONTACT LENS, AND ASSOCIATED DEVICE FOR MEASURING REFRACTIVE ERROR AND/OR ACCOMMODATION

Déposé le 18/04/2023· Publié le 26/10/2023

N° WO2023203002A1

INSTRUMENTED CONTACT LENS, AND ASSOCIATED DEVICE FOR MEASURING REFRACTIVE ERROR AND/OR ACCOMMODATION

Déposé le 18/04/2023· Publié le 21/08/2025

N° US2025261852A1

A METAL-ION ELECTROCHEMICAL ACCUMULATOR, WITH ELECTRODES WITH ELECTRICALLY CONDUCTIVE SUBSTRATES FORMING THE COLLECTORS WHICH ARE WOUND IN A HELIX AROUND EACH OTHER, SEPARATED BY A SEPARATOR ALSO WOUND IN A HELIX AND ENCAPSULATED IN A SHEATH

Déposé le 07/04/2023· Publié le 09/10/2024

N° EP4443529A1

Lentille de contact instrumentée et dispositif associé, embarqué dans la lentille ou non, pour le traitement de l’emmétropisation et/ou le ralentissement du vieillissement rétinien.

Déposé le 07/04/2023· Publié le 11/10/2024

N° FR3147498A1

PHARMACEUTICAL COMPOSITION BASED ON VORAPAXAR AND USE THEREOF FOR THE TREATMENT OF INFLAMMATORY INTESTINAL DISEASES

Déposé le 05/04/2023· Publié le 12/10/2023

N° WO2023194433A1

DEVICE FOR MEASURING THE ATMOSPHERIC CONCENTRATION OF OZONE AND THE ATMOSPHERIC CONCENTRATION OF NITROGEN DIOXIDE

Déposé le 22/03/2023· Publié le 28/09/2023

N° WO2023180357A1

Procédé et système de placement automatique de données

Déposé le 17/03/2023· Publié le 20/09/2024· Délivré le 14/03/2025

N° FR3146736A1

Rendering three-dimensional objects utilizing sharp tessellation

Déposé le 22/02/2023· Publié le 22/06/2023· Délivré le 12/12/2023

N° US2023196676A1

METHOD FOR TRAINING A MODEL ABLE TO PREDICT A CORRECTED TIME SERIES SIGNAL

Déposé le 15/02/2023· Publié le 21/08/2024

N° EP4418165A1

METHOD FOR SIMULATING A DEVICE DEPLOYMENT

Déposé le 09/02/2023· Publié le 17/08/2023

N° WO2023152237A1

METHOD FOR SIMULATING A DEVICE DEPLOYMENT

Déposé le 09/02/2023· Publié le 15/08/2024

N° AU2023217247A1

METHOD FOR SIMULATING A DEVICE DEPLOYMENT

Déposé le 09/02/2023· Publié le 08/05/2025

N° US2025148366A1

METHODS OF THERAPY COMPRISING SIMULTANEOUS ADMINISTRATION OF METHOTREXATE AND FOLIC ACID

Déposé le 24/01/2023· Publié le 03/08/2023

N° WO2023144118A1

JOINT CLASSICAL AND QUANTUM OPTICAL COMMUNICATIONS

Déposé le 23/01/2023· Publié le 17/08/2023

N° WO2023151927A1

Combined classical optical communication and quantum optical communication

Déposé le 23/01/2023· Publié le 13/09/2024

N° CN118648254A

JOINT CLASSICAL AND QUANTUM OPTICAL COMMUNICATIONS

Déposé le 23/01/2023· Publié le 19/06/2025

N° US2025202596A1

LEARNING METHOD FOR SELECTING BEAMS IN A MILLIMETER-WAVE MIMO SYSTEM

Déposé le 03/01/2023· Publié le 20/03/2025

N° US2025096862A1

LEARNING METHOD FOR SELECTING BEAMS IN A MILLIMETER-WAVE MIMO SYSTEM

Déposé le 03/01/2023· Publié le 13/11/2024

N° EP4460900A1

Learning method for selecting beam in millimeter wave MIMO system

Déposé le 03/01/2023· Publié le 01/11/2024

N° CN118891828A

LEARNING METHOD FOR SELECTING BEAMS IN A MILLIMETER-WAVE MIMO SYSTEM

Déposé le 03/01/2023· Publié le 13/07/2023

N° WO2023131596A1

밀리미터파 MIMO 시스템에서 빔을 선택하는 학습 방법

Déposé le 03/01/2023· Publié le 03/09/2024

N° KR20240132336A

STEREOLITHOGRAPHIC APPARATUS WITH DIFFRACTIVE OPTICAL ELEMENT AND METHOD FOR CONTROLLING THE STEREOLITHOGRAPHIC APPARATUS

Déposé le 23/12/2022· Publié le 26/06/2024

N° EP4389398A1

AUTOMATIC GENERATION OF 3D ANATOMICAL MODELS

Déposé le 22/12/2022· Publié le 26/06/2024

N° EP4390837A1

Revêtement photoluminescent pour la mesure de l'historique thermique d'une pièce et peinture pour obtenir un tel revêtement

Déposé le 22/12/2022· Publié le 28/06/2024

N° FR3144150A1

COMPUTER-IMPLEMENTED METHOD FOR DETECTING AND PREVENTING TELECOMMUNICATION FRAUD THROUGH ARTIFICIAL INTELLIGENCE ONLINE

Déposé le 19/12/2022· Publié le 26/06/2024

N° EP4391513A1

RECEIVER, TRANSCEIVER SYSTEM AND ASSOCIATED RECEIVING METHOD

Déposé le 13/12/2022· Publié le 22/06/2023

N° WO2023110792A1

RECEIVER, TRANSCEIVER SYSTEM AND ASSOCIATED RECEIVING METHOD

Déposé le 13/12/2022· Publié le 13/02/2025

N° US2025055733A1

RECEIVER, TRANSCEIVER SYSTEM AND ASSOCIATED RECEIVING METHOD

Déposé le 13/12/2022· Publié le 23/10/2024

N° EP4449682A1

Systems and methods for implementing linear view-change in a byzantine fault tolerant (BFT) protocol

Déposé le 23/11/2022· Publié le 25/05/2023· Délivré le 05/08/2025

N° US2023163973A1

Method for detecting attempted linear extraction of content of memory

Déposé le 08/11/2022· Publié le 03/09/2024

N° CN118591804A

PROCESS FOR DETECTING AN ATTEMPTED LINEAR EXTRACTION OF THE CONTENT OF A MEMORY

Déposé le 08/11/2022· Publié le 12/06/2025

N° US2025190552A1

PROCESS FOR DETECTING AN ATTEMPTED LINEAR EXTRACTION OF THE CONTENT OF A MEMORY

Déposé le 08/11/2022· Publié le 18/09/2024

N° EP4430503A1

PROCESS FOR DETECTING AN ATTEMPTED LINEAR EXTRACTION OF THE CONTENT OF A MEMORY

Déposé le 08/11/2022· Publié le 19/05/2023

N° WO2023083776A1

Device for controlling the infrared reflectivity

Déposé le 06/10/2022· Publié le 01/12/2022

N° IL297140A

Procédé de détection d’une tentative d’extraction linéaire du contenu d’une mémoire

Déposé le 22/09/2022· Publié le 29/03/2024· Délivré le 23/05/2025

N° FR3140186A1

METHOD FOR CHARACTERIZING AN ORGAN OF A PATIENT IN A MEDICAL IMAGE

Déposé le 09/09/2022· Publié le 13/03/2024

N° EP4336442A1

Insert chirurgical et ciment osseux

Déposé le 01/09/2022· Publié le 08/03/2024· Délivré le 02/08/2024

N° FR3139276A1

Insert chirurgical

Déposé le 01/09/2022· Publié le 08/03/2024· Délivré le 03/01/2025

N° FR3139275A1

LIGHTING SYSTEM, IN PARTICULAR FOR USE IN MICROSCOPY

Déposé le 28/07/2022· Publié le 02/02/2023

N° WO2023006915A1

LIGHTING SYSTEM, IN PARTICULAR FOR USE IN MICROSCOPY

Déposé le 28/07/2022· Publié le 02/02/2023

N° CA3226115A1

LIGHTING SYSTEM, IN PARTICULAR FOR USE IN MICROSCOPY

Déposé le 28/07/2022· Publié le 05/06/2024

N° EP4377733A1

METHOD AND SYSTEM FOR AUTHENTICATING, BY VERIFICATION EQUIPMENT, A DEVICE TO BE AUTHENTICATED PROVIDED WITH A PUF CIRCUIT

Déposé le 28/06/2022· Publié le 04/01/2023

N° EP4113898A1

METHOD FOR DETECTING ERROR IN ELECTRONIC MEMORY

Déposé le 20/06/2022· Publié le 14/05/2024

N° CN118043890A

METHOD FOR DETECTING AN ERROR IN AN ELECTRONIC MEMORY

Déposé le 20/06/2022· Publié le 29/12/2022

N° WO2022268726A1

METHOD FOR DETECTING AN ERROR IN AN ELECTRONIC MEMORY

Déposé le 20/06/2022· Publié le 21/11/2024

N° US2024386967A1

전자 메모리에서 에러를 검출하기 위한 방법

Déposé le 20/06/2022· Publié le 14/03/2024

N° KR20240034704A

METHOD FOR DETECTING AN ERROR IN AN ELECTRONIC MEMORY

Déposé le 20/06/2022· Publié le 01/05/2024

N° EP4360092A1

Lentille sclérale instrumentée et dispositif associé, embarqué dans la lentille ou non, pour la mesure du diamètre de pupille d’un œil.

Déposé le 14/06/2022· Publié le 15/12/2023

N° FR3136362A1

System and method for secured free space optical transmission in the mid-infrared domain

Déposé le 12/06/2022· Publié le 01/08/2022

N° IL293843A

Method for compressing a sequence of images displaying synthetic graphical elements of non-photographic origin

Déposé le 08/06/2022· Publié le 01/08/2022

N° IL293730A

Traitement d’images de microscopie par intelligence artificielle

Déposé le 06/06/2022· Publié le 08/12/2023· Délivré le 13/12/2024

N° FR3136301A1

Élément dégivrant susceptible d’être exposé à du givre.

Déposé le 16/05/2022· Publié le 17/11/2023

N° FR3135448A1

DEVICE FOR TRANSITIONING BETWEEN AN ANTENNA AND A POWER SUPPLY UNIT

Déposé le 03/05/2022· Publié le 13/03/2024

N° EP4334962A1

DEVICE FOR TRANSITIONING BETWEEN AN ANTENNA AND A POWER SUPPLY UNIT

Déposé le 03/05/2022· Publié le 10/11/2022

N° WO2022233846A1

Lentille de contact instrumentée et dispositif associé pour la mesure de l'erreur réfractive et/ou de l’accommodation.

Déposé le 21/04/2022· Publié le 27/10/2023· Délivré le 27/06/2025

N° FR3134705A1

Automatic determination of an appropriate positioning of a patient-specific instrumentation with a depth camera

Déposé le 14/04/2022· Publié le 11/07/2024· Délivré le 06/05/2025

N° US2024225751A1

AUTOMATIC DETERMINATION OF AN APPROPRIATE POSITIONING OF A PATIENT-SPECIFIC INSTRUMENTATION WITH A DEPTH CAMERA

Déposé le 14/04/2022· Publié le 03/11/2022

N° WO2022228918A1

AUTOMATIC DETERMINATION OF AN APPROPRIATE POSITIONING OF A PATIENT-SPECIFIC INSTRUMENTATION WITH A DEPTH CAMERA

Déposé le 14/04/2022· Publié le 06/03/2024

N° EP4329659A1

COMPOSITION PHARMACEUTIQUE À BASE DE VORAPAXAR ET SON UTILISATION POUR LE TRAITEMENT DES MALADIES INFLAMMATOIRES INTESTINALES

Déposé le 08/04/2022· Publié le 13/10/2023

N° FR3134314A1

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

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Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 14/04/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    —

    aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 85.42Z · Enseignement supérieur) — 13 567 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

2 M€

sur 381 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 302 k€

Bas du marché

≤ 2 M€

Médiane

≤ 5 M€

Q3

> 5 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 14/04/2026

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