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INDRA SAS · NEXAN - A7 AUTO PIECES - JM21 - JARDIN AUTO PIECES -

Démantèlement d'épaves

SIREN400 641 296TVAFR04400641296
ZAC BUSINESS AIRPORT IMM GAZELLE 80 AV CONDORCET, 38090 VAULX-MILIEU
Rapports

En bref

INDRA SAS (NEXAN - A7 AUTO PIECES - JM21 - JARDIN AUTO PIECES -), SAS créée en 1995 à Vaulx-Milieu, démolit et recycle des véhicules hors d'usage. Elle vend aussi des pièces détachées d'occasion.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 100-199 salariés.
  • Chiffre d'affaires 2024 : 79,0 M €.
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
400 641 296
SIRET siège
400 641 296 00076
Dénomination
INDRA SAS
Nom commercial
NEXAN - A7 AUTO PIECES - JM21 - JARDIN AUTO PIECES -
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
ETI
N° TVA
FR04400641296Format valide
Date de création
20/02/1995
Code NAF / APE
38.31Z(Démantèlement d'épaves)
Convention collective
IDCC 1090— Services de l'automobile (Commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs)Légifrance ↗
Effectif
100-199 salariés
Capital social
350 000,00 €
Clôture exercice
31/12/2024
Numéro RCS
400 641 296R.C.S.Grenoble
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 20/02/1995)

Activité déclarée au registre

La démolition, la dépollution, le recyclage et la valorisation de véhicules hors d'usage et/ou accidentés et de leurs composants et matières. Le négoce de véhicules d'occasion, de pièces détachées neuves ou d'occasion, de composants, matières et déchets. La réparation, l'entretien et le dépannage de véhicules. La collecte de véhicules et matières. La participation de toutes filières de recyclage et valorisation. La réalisation d'études, recherches et développement en matière de techniques, filières et outils de valorisation, recyclage et rénovation de produits et matières. La commercialisation d'outils et process industriels. La réalisation directement ou indirectement y compris comme mandataire, de toutes prestations de services en matière d'assistance administrative et services annexes aux entreprises, délégations de procédures, gestion, centralisation, traitement et suivi de données et dossiers. Le négoce de matériels informatiques, bureautiques, logiciels, progiciels et consommables. La création et la maintenance de progiciels, logiciels et sites internet. L'hébergement de sites internet et toutes prestations en matières de communication et d'assistance via et sur internet. La prestation de services techniques et ingenierie. Acquisition, gestion, cession de participations dans toutes société, prestations de services dans tous les domaines ayant trait à la gestion des entreprises et du personnel, toutes prestations de services dans les domaines de la comptabilité, l'informatique, le marketing, le recrutement de personnel, le management et dans tous domaines ayant trait à la gestion des entreprises.

  • Démolition, dépollution, recyclage et valorisation de véhicules hors d'usage et/ou accidentés et de leurs composants et matiéres. Négoce de véhicules d'occasion, de piéces détachées neuves ou d'occasion, de composants, matières et déchêts. Réparation, entretien, dépannage de véhicules. Collecte de véhicules et matiéres. Participation à toutes filiéres de recyclage et valorisation. Réalisation d'études recherches et developpement en matiére de techniques filiéres et outils de valorisation, recyclage et rénovation de produits et matiéres. Commercialisation d'outils et process industriels.depuis le 30/06/2009 · établissement secondaire · APE 3832Z
  • La démolition, la dépollution, le recyclage et la valorisation de véhicules hors d'usage et/ou accidentés et de leurs composants et matières. Le négoce de véhicules d'occasion, de pièces détachées neuves ou d'occation, de composants, matières et déchets. La réparation, l'entretien et le dépannage de véhicules. La collecte de véhicules et matières. La participation à toutes filières de recyclage et valorisation.depuis le 30/06/2009 · établissement secondaire · APE 3832Z
  • Récupération de déchets triésdu 30/06/2009 au 30/09/2014 · établissement secondaire · APE 3832Z
  • Activités des sièges sociauxdu 30/06/2009 au 01/07/2012 · établissement secondaire · APE 7010Z
  • Commerce de voitures et de véhicules automobiles légersdu 15/05/2009 au 31/01/2014 · établissement secondaire · APE 4511Z

Mentions du greffe au RCS (3)

  • 20/08/2009Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - JARDIN DEPANNAGE 17 Avenue Henri Barbusse 38300 BOURGOIN-JALLIEU, 494 629 751 RCS GTC Vienne, société apporteuse - NEXAN 31 Boulevard Pré Pommier - ZA Champfleuri 38300 BOURGOIN JALLIEU, 440 779 957 RCS GTC Vienne, société apporteuse - A7 AUTO PIECES Lieu dit La Gardière 38200 SEYSSUEL, 683 680 870 RCS GTC Vienne, société apporteuse - INDUSTRIELLE NATIONALE DE REEMPLOIS AUTOMOBILES-INDRA SA 17 Avenue Henri Barbusse 38300 BOURGOIN-JALLIEU, 333 520 112 RCS GTC Vienne, société apporteuse - RE-SOURCE INDUSTRIES 17 Avenue Henri Barbusse 38300 BOURGOIN-JALLIEU, 479 482 135 RCS GTC Vienne, société apporteuse avec date d'effet au 01/01/2009
  • 01/01/2009Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
  • 26/02/1997Modification autre TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SA DEMOLITION AUTOMOBILES ET RECUPERATION DE MATERIAUX "DARM", "PLANAISE" 69720 ST BONNET DE MURE (RCS LYON B 303 647 523) A LA SARL INDRA INVESTISSEMENTS, A COMPTER DU 30/12/96 PUBLICITE : LES AFFICHES LYONNAISES DU 07/02/1997 OPPOSITIONS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Exercice 2024 · Clôture 31/12/2024 · 2 exercices de recul

Chiffre d'affaires

+6.8%

79,0 M €

Exercice 2024

Résultat net

-110%

-175 k €

Exercice 2024

Capital social

350 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

55/100

à surveiller · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Dirigeants

1 mandat de direction · 2 commissaires

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

7 référencés dans notre base · 3 en activité · 4 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
400 641 296 00076

Adresse : ZAC BUSINESS AIRPORT IMM GAZELLE 80 AV CONDORCET, 38090 VAULX-MILIEU

Création : 15/06/2012

Activité : Démantèlement d'épaves (38.31Z)

SecondaireEn activité
400 641 296 00035

Adresse : RUE DU PATUREAU DE LA GRANGE, 41200 PRUNIERS-EN-SOLOGNE

Création : 30/06/2009

Activité : Récupération de déchets triés (38.32Z)

Enseigne : RE-SOURCE INDUSTRIES

SecondaireEn activité
400 641 296 00050

Adresse : LD LA GARDIERE ZONE INDUSTRIEL, 38200 SEYSSUEL

Création : 30/06/2009

Activité : Récupération de déchets triés (38.32Z)

Enseigne : A7 AUTO PIECE

SecondaireFermé
400 641 296 00043

Adresse : 91 RTE DE BERARDIER LIEUDIT LA SUZE, 38200 JARDIN

Création : 30/06/2009

Activité : Récupération de déchets triés (38.32Z)

Enseigne : JARDIN AUTO PIECES

SecondaireFermé
400 641 296 00068

Adresse : ZA CHAMPFLEURI 31 BOULEVARD PRE POMMIER, 38300 BOURGOIN-JALLIEU

Création : 30/06/2009

Activité : Activités des sièges sociaux (70.10Z)

Finances

Finances de

INDRA SAS

38.2 M€201642.6 M€201758.5 M€201856.1 M€201948.1 M€202062.1 M€202173.6 M€202274.0 M€202379.0 M€2024
Performance202420232022202120202019201820172016
Chiffre d'affaires (€)79,0 M €74,0 M €73,6 M €62,1 M €48,1 M €56,1 M €58,5 M €42,6 M €38,2 M €
EBITDA / EBE (€)482 k €1,5 M €2,7 M €2,2 M €-38 k €3,5 M €3,8 M €750 k €446 k €
Résultat d'exploitation (€)482 k €1,5 M €2,7 M €2,2 M €-38 k €3,5 M €3,8 M €750 k €446 k €
Résultat net (€)-175 k €1,7 M €2,6 M €1,8 M €358 k €2,9 M €3,2 M €666 k €605 k €
Croissance202420232022202120202019201820172016
Taux de croissance du CA (%)+6.8+0.4+18.6+29.0-14.1-4.1+37.2+11.7—
Taux de marge d'EBITDA (%)0.62.03.73.5-0.16.26.41.81.2
Taux de marge opérationnelle (%)0.62.03.73.5-0.16.26.41.81.2
Gestion BFR202420232022202120202019201820172016
BFR (€)611 k €2,9 M €—2,3 M €2,7 M €-2,7 M €2,7 M €-184 k €-899 k €
BFR exploitation (€)5,8 M €6,5 M €1,8 M €2,7 M €1,3 M €2,1 M €5,2 M €5,9 M €5,3 M €
BFR hors exploitation (€)-5,2 M €-3,6 M €—-345 k €1,4 M €-4,8 M €-2,5 M €-6,0 M €-6,2 M €
BFR (j de CA)2.814.3—13.520.2-17.516.3-1.6-8.5
BFR exploitation (j de CA)26.531.78.715.59.813.331.849.549.6
BFR hors exploitation (j de CA)-23.8-17.4—-2.010.4-30.8-15.5-51.0-58.1
Délai paiement clients (j)92.1105.096.4109.1113.499.495.4121.4117.1
Délai paiement fournisseurs (j)76.381.095.7102.8114.996.773.482.278.1
Ratio des stocks / CA (j)10.87.68.09.211.210.59.810.210.6
Trésorerie (€)737 k €880 k €3,9 M €1,8 M €2,8 M €2,2 M €2,5 M €402 k €501 k €
Autonomie financière202420232022202120202019201820172016
Fonds de roulement estimé (€)1,3 M €3,8 M €4,9 M €4,1 M €5,5 M €-507 k €5,1 M €218 k €-398 k €
Couverture du BFR2.21.3—1.82.00.21.9-1.20.4
Trésorerie (€)737 k €880 k €3,9 M €1,8 M €2,8 M €2,2 M €2,5 M €402 k €501 k €
Dettes financières (€)30,6 M €10,4 M €5,3 M €5,4 M €6,6 M €7,0 M €9,7 M €12,2 M €11,9 M €
Ratio d'endettement (Gearing)2.30.80.40.50.80.91.95.98.5
Autonomie financière (%)18.928.027.423.721.320.614.56.65.0
Taux de levier (DFN/EBITDA)61.96.30.51.7-100.41.41.915.825.6
Solvabilité202420232022202120202019201820172016
Couverture des dettes2.34.68.47.75.85.33.62.62.3
Fonds propres (€)13,5 M €13,5 M €12,3 M €9,9 M €8,1 M €7,8 M €5,1 M €2,1 M €1,4 M €
Rentabilité202420232022202120202019201820172016
Marge nette (%)-0.22.33.52.80.75.25.51.61.6
Rentabilité sur fonds propres (%)-1.312.320.917.84.437.563.432.443.3
Rentabilité économique (%)0.73.16.15.2-0.19.210.82.41.6
Structure d'activité202420232022202120202019201820172016
Effectif———187——173—168
Salaires et charges sociales (€)11,6 M €10,8 M €10,0 M €9,4 M €8,8 M €9,1 M €8,6 M €8,0 M €7,8 M €
Salaires / CA (%)14.614.613.615.218.316.314.718.720.4
Impôts et taxes (€)472 k €483 k €495 k €485 k €592 k €602 k €622 k €525 k €485 k €
Capital social (€)350 k €350 k €350 k €350 k €350 k €350 k €350 k €350 k €350 k €
Charges financières (€)593 k €302 k €99 k €77 k €55 k €97 k €142 k €331 k €340 k €

Ratios financiers

Indicateur202420232022202120202019201820172016
Chiffre d'affaires (€)79,0 M €74,0 M €73,6 M €62,1 M €48,1 M €56,1 M €58,5 M €42,6 M €38,2 M €
Marge brute (€)22,4 M €21,1 M €21,6 M €19,4 M €16,4 M €20,2 M €19,5 M €14,3 M €13,8 M €
EBE (€)1,8 M €2,0 M €3,4 M €3,1 M €959 k €3,8 M €4,3 M €841 k €556 k €
Résultat net (€)-175 k €1,7 M €2,6 M €1,8 M €358 k €2,9 M €3,2 M €666 k €605 k €
Marge EBE (%)2.222.724.575.001.996.787.351.971.46
Autonomie financière (%)18.928.027.423.721.320.614.56.65.0
Taux d'endettement (%)225.876.943.454.881.590.6192.4594.7853.5
Ratio de liquidité (%)98.7109.8118.1107.3108.3112.8107.394.191.3
CAF / CA (%)1.603.064.354.272.815.786.421.52-0.50
Capacité de remboursement22.03.01.71.64.02.22.012.0-37.6
BFR (j de CA)86.0108.9105.5112.8123.6105.184.8111.2107.0
Rotation stocks (j)10.87.68.09.311.310.69.910.310.8
Crédit clients (j)80.892.084.4——————
Crédit fournisseurs (j)89.096.4114.7——————

Comptes publics · Type : complets

Comptes annuels (9)

PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger

Analyse complète →

Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.

Marchés publics

20 marchés affichés sur 20 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 20 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Volume annuel

Volume annuel des marchés publics référencés2020: 40 k€ (1 marché)40 k€20201 marché2022: 808 k€ (10 marchés)808 k€202210 marchés2024: 633 k€ (7 marchés)633 k€20247 marchés2025: 317 k€ (2 marchés)317 k€20252 marchés

Top 5 acheteurs

  • SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS320 k€
    2 marchés
  • SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS266 k€
    1 marché
  • COMMUNE DE MONTELIMAR258 k€
    1 marché
  • SERVICE DEPARTEMENTAL-METROPOLITAIN D'INCENDIE ET DE SECOURS250 k€
    3 marchés
  • SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS214 k€
    1 marché

Détail des marchés

LOT 1 - DESTRUCTION VP HORS USAGE APRES MISE EN FOURRIERE

Marché15/04/2025
258 k €

Prestations de mise en fourrière et destruction de véhicules pour la ville de Villeurbanne

Marché01/04/2025
59 k €

DESTRUCTION DES VEHICULES

Marché29/10/2024
40 k €

Vente de véhicules brûlés ou classés épaves pour destruction.

Marché02/07/2024
23 k €

Lot 1-Véhicules hors d'usage (VHU) - type VL

Marché04/04/2024
160 k €

Lot 2-Véhicules hors d'usage (VHU) - type cabine PL

Marché04/04/2024
160 k €

GFOR FOURNITURE LIVRAISON ET ENLEVEMENT DE VEHICULES HORS D USAGE (VEHICULES EPAVES) POUR DES ACTIONS DE FORMATION POUR LES GROUPEMENTS DU SDMIS - LOT 1 : GROUPEMENT FORMATION - ECOLE DE¨PARTMENT

Marché10/01/2024
150 k €

GFOR FOURNITURE LIVRAISON ET ENLEVEMENT DE VEHICULES HORS D USAGE (VEHICULES EPAVES) POUR DES ACTIONS DE FORMATION POUR LES GROUPEMENTS DU SDMIS - LOT 2 : GROUPEMENT TERRITORIAL NORD ET CASERNES

Marché10/01/2024
40 k €

GFOR FOURNITURE LIVRAISON ET ENLEVEMENT DE VEHICULES HORS D USAGE (VEHICULES EPAVES) POUR DES ACTIONS DE FORMATION POUR LES GROUPEMENTS DU SDMIS - LOT 3 : AUTRES GROUPEMENTS TERRITORIAUX ET CASERNES

Marché10/01/2024
60 k €

VHU Véhicules Hors d usage

ACCORD-CADRE20/12/2022
214 k €

fourniture de véhicules épaves pour exercices de secours routiers au profit de l'ENSOSP

ACCORD-CADRE20/06/2022
24 k €

fourniture de véhicules épaves pour exercices de secours routiers

ACCORD-CADRE20/06/2022
24 k €

fourniture de véhicules épaves pour exercices de secours routiers au profit de l ENSOSP

ACCORD-CADRE20/06/2022
24 k €

Fourniture de véhicules épaves pour exercices de secours routiers au profit de l'ENSOSP

Marché20/06/2022
48 k €

MISE À DISPOSITION DE VEHICULES HORS D'USAGE POUR DES ACTIONS DE FORMATION À LA DÉCOUPE AU SEIN DU SDIS DU LOIRET

ACCORD-CADRE07/06/2022
40 k €

MISE À DISPOSITION DE VEHICULES HORS D USAGE POUR DES ACTIONS DE FORMATION À LA DÉCOUPE AU SEIN DU SDIS DU LOIRET

ACCORD-CADRE07/06/2022
40 k €

FOURNITURE DE CARCASSES AUTOMOBILES

ACCORD-CADRE12/04/2022
266 k €

VEHICULES EPAVES-FORMATION PERSONNEL SDIS - EPAVES-GPT OUEST+CIS GPT OUEST

ACCORD-CADRE22/02/2022
64 k €

EPAVES-GPT OUEST+CIS GPT OUEST

ACCORD-CADRE17/02/2022
64 k €

DESTRUCTION DES VEHICULES

ACCORD-CADRE30/11/2020
40 k €

Activité, logistique & projets européens

Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.

Installations recensées par l'inspection (Géorisques) · 3

2 en exploitation

  • Jardin · Enregistrement · En fin d'exploitation
  • Pruniers-en-Sologne · Autorisation · En exploitation avec titre
  • Seyssuel · Enregistrement · En exploitation avec titre

Projets de recherche financés par l’UE · 1

0 k€ de contribution UE · 40 organisations partenaires · pays les plus fréquents : IT (11), DE (11), ES (5), EL (3)

  • DigiPrime · 2020–2023 · 41 participants · Digital Platform for Circular Economy in Cross-sectorial Sustainable Value Netwo…

Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.

Index Égalité F/H

Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)

97/ 100
Excellent

Note de l'exercice 2025. Parmi les meilleures notes déclarées.

2021 · 962022 · 962023 · 972024 · 982025 · 97

Score de santé temporel

Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 9 dernières années.

Moyenne des 3 derniers exercices

56/100

Sur 9 exercices : → stable
201652
201757
201874
201953
202044
202167
202263
202352
202453

Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

ETI, dans le secteur « démantèlement d'épaves », basée à VAULX-MILIEU, créée en 1995, employant 100-199 personnes, pour un CA de 79,0 M€.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Aides publiques (1)

Source : ADEME · Total 150 k € depuis 2010

Réaménagement des activités du site de Pruniers en Sologne avec intégration d'un processus de traitement des VEH (Véhicules Electr…

150 k €

ADEMEADEME · 14/12/2025 · Fonds vert - Territoires d’industrie en transition écologiqu

Source : data.gouv.fr — décret 2017-779 transparence des aides publiques. Les aides régionales et FEDER seront ajoutées progressivement.

Historique BODACC

27 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (2)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.

  1. Formalité RNE

    35M
    04/02/2026· N° J00216299941
    Consulter
  2. Formalité RNE

    38F
    16/06/2023· N° J00147393623
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Brevets (12)

Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)

Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.

SYSTEME TRANSPORTABLE ET ENERGISE POUR LE DEMONTAGE DESTRUCTIF DE VEHICULES AUTOMOBILES HORS D’USAGE

Déposé le 03/03/2016· Publié le 08/09/2017· Délivré le 02/03/2018

N° FR3048370A1

Method for managing potentially disruptive nodes in a mobile ad-hoc network

Déposé le 20/06/2013· Publié le 28/06/2018· Délivré le 28/06/2018

N° IL227090B

A METHOD FOR MANAGING POTENTIALLY DISRUPTIVE NODES IN A MOBILE AD-HOC NETWORK

Déposé le 21/12/2011· Publié le 28/06/2012

N° WO2012085057A1

A method for managing potentially disruptive nodes in a mobile ad-hoc network

Déposé le 21/12/2011· Publié le 11/07/2013· Délivré le 12/05/2016

N° AU2011347396A1

A METHOD FOR MANAGING POTENTIALLY DISRUPTIVE NODES IN A MOBILE AD-HOC NETWORK

Déposé le 21/12/2011· Publié le 31/07/2013

N° SG191318A1

A METHOD FOR MANAGING POTENTIALLY DISRUPTIVE NODES IN A MOBILE AD-HOC NETWORK

Déposé le 21/12/2011· Publié le 28/06/2012· Délivré le 23/04/2019

N° CA2822705A1

Un procedimiento de gestión para reutilización espacial de único canal en presencia de nodos potencialmente perjudiciales en una red ad-hoc móvil

Déposé le 22/07/2011· Publié le 12/05/2017· Délivré le 12/05/2017

N° ES2612126T3

A method for managing single channel spatial reuse in the presence of potentially disruptive nodes in a mobile ad-hoc network

Déposé le 22/07/2011· Publié le 30/05/2018· Délivré le 30/05/2018

N° PL2549788T3

A method for managing single channel spatial reuse in the presence of potentially disruptive nodes in a mobile ad-hoc network

Déposé le 22/07/2011· Publié le 23/01/2013· Délivré le 12/10/2016

N° EP2549788A1

A method for managing potentially disruptive nodes in a mobile ad-hoc network

Déposé le 23/12/2010· Publié le 29/07/2016· Délivré le 29/07/2016

N° PL2469929T3

Procedimiento para gestionar nodos potencialmente perturbadores en una red ad hoc móvil

Déposé le 23/12/2010· Publié le 06/10/2015· Délivré le 06/10/2015

N° ES2547413T3

A method for managing potentially disruptive nodes in a mobile ad-hoc network

Déposé le 23/12/2010· Publié le 27/06/2012· Délivré le 17/06/2015

N° EP2469929A1

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

27

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 25/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 25/09/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 04/02/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    9 exercices, dernière clôture 31/12/2024

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    27 annonces, dernière publication 17/02/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 38.31Z · Démantèlement d'épaves) — 843 sociétés actives.

Position CA

100%

ont un CA inférieur

Top 25 %

CA médian secteur

628 k€

sur 116 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4
▼ Cette entreprise

≤ 141 k€

Bas du marché

≤ 628 k€

Médiane

≤ 3 M€

Q3

> 3 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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Même activité (NAF 38.31Z · Démantèlement d'épaves) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 25/09/2026

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