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IMCHECK THERAPEUTICS

Recherche-développement en biotechnologie

SIREN812 428 142TVAFR67812428142
31 CHEMIN JOSEPH AIGUIER, 13009 MARSEILLE
Rapports

En bref

IMCHECK THERAPEUTICS, SAS créée en 2015 et basée à Marseille, mène des recherches en biotechnologie. Elle développe des produits d'intérêt pharmaceutique et gère ses brevets et licences.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 20-49 salariés.
  • Chiffre d'affaires 2024 : 0 €.
  • 3 dirigeants déclarés au registre.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
812 428 142
SIRET siège
812 428 142 00028
Dénomination
IMCHECK THERAPEUTICS
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
PME
N° TVA
FR67812428142Format valide
Date de création
22/05/2015
Code NAF / APE
72.11Z(Recherche-développement en biotechnologie)
Convention collective
IDCC 176— Industrie pharmaceutiqueLégifrance ↗
Effectif
20-49 salariés
Capital social
645 835,00 €
Clôture exercice
31/12/2024
Numéro RCS
812 428 142R.C.S.Marseille
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 22/05/2015)

Adresse du siège

13 — Bouches-du-Rhône · Provence-Alpes-Côte d'Azur

Activité déclarée au registre

Opérations de recherche, de développement, d'études, de mise au point de procédés de production et de commercialisation de produit d'intérêt pharmaceutique, l'inscription ou la concession de tout brevet ou licence, opérations financières,

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Exercice 2024 · Clôture 31/12/2024 · 2 exercices de recul

Chiffre d'affaires

—

0 €

Exercice 2024

Résultat net

-28.2%

-27,7 M €

Exercice 2024

Capital social

646 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

60/100

à surveiller · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Non calculable

Non calculable : fonds propres ou capacité d'autofinancement absents de notre base pour cette société (comptes confidentiels, incomplets ou non repris).

Capacité de remboursement d’un loyer

Non calculable

Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.

Comment ces repères sont calculés

Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

3 mandats de direction · 1 commissaire

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

2 référencés dans notre base · 1 en activité · 1 fermés

Fichier officiel réconcilié : 16/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
812 428 142 00028

Adresse : 31 CHEMIN JOSEPH AIGUIER, 13009 MARSEILLE

Création : 05/07/2023

Activité : Recherche-développement en biotechnologie (72.11Z)

SecondaireFermé
812 428 142 00010

Adresse : 180 AVENUE DU PRADO, 13008 MARSEILLE

Création : 22/05/2015

Activité : Recherche-développement en biotechnologie (72.11Z)

Finances

Finances de

IMCHECK THERAPEUTICS

0 €20170 €20180 €20190 €20230 €2024
Performance20242023201920182017
Chiffre d'affaires (€)0 €0 €0 €0 €0 €
Marge brute (€)0 €—0 €0 €0 €
EBITDA / EBE (€)0 €-27,0 M €0 €0 €0 €
Résultat d'exploitation (€)0 €-27,0 M €0 €0 €0 €
Résultat net (€)-27,7 M €-21,6 M €-10,4 M €-7,7 M €-2,9 M €
Croissance20242023201920182017
Gestion BFR20242023201920182017
BFR (€)—37,8 M €———
Trésorerie (€)—31,4 M €———
Autonomie financière20242023201920182017
Fonds de roulement estimé (€)—69,2 M €———
Couverture du BFR—1.8———
Trésorerie (€)—31,4 M €———
Dettes financières (€)—117 k €———
Ratio d'endettement (Gearing)—0.0———
Autonomie financière (%)—81.0———
Taux de levier (DFN/EBITDA)—1.2———
Solvabilité20242023201920182017
Couverture des dettes—396.3———
Fonds propres (€)—37,4 M €———
Rentabilité20242023201920182017
Rentabilité sur fonds propres (%)—-57.7———
Rentabilité économique (%)—-58.4———
Structure d'activité20242023201920182017
Effectif—40———
Salaires et charges sociales (€)—5,7 M €———
Impôts et taxes (€)—70 k €———
Capital social (€)646 k €583 k €646 k €646 k €646 k €
Charges financières (€)—481 k €———

Ratios financiers

Indicateur20242023201920182017
Chiffre d'affaires (€)0 €0 €0 €0 €0 €
Marge brute (€)0 €-701 k €0 €0 €0 €
EBE (€)0 €-26,5 M €0 €0 €0 €
Résultat net (€)-27,7 M €-21,6 M €-10,4 M €-7,7 M €-2,9 M €
Marge EBE (%)—3133113.96———
Autonomie financière (%)54.183.177.772.878.7
Taux d'endettement (%)0.50.310.13.00.0
Ratio de liquidité (%)252.2563.8635.3345.4412.1
CAF / CA (%)—2421876.21———
Capacité de remboursement—-0.0———
Crédit fournisseurs (j)—90.2———

Comptes partiellement confidentiels · Type : complets

Comptes annuels (5)

PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger

Analyse complète →

Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

PME établie, dans le secteur « recherche-développement en biotechnologie », basée à MARSEILLE, créée en 2015, employant 20-49 personnes.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

40 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (12)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible. · 10 affichés

  1. Formalité RNE

    35M
    02/02/2026· N° J00214093932
    Consulter
  2. Formalité RNE

    15M
    15/12/2025· N° J00208437616
    Consulter
  3. Formalité RNE

    35M
    15/12/2025· N° J00202792198
    Consulter
  4. Formalité RNE

    15M
    02/10/2025· N° J00180123218
    Consulter
  5. Formalité RNE

    01Y
    18/08/2025· N° Y00167361450
    Consulter
  6. Formalité RNE

    15M
    11/08/2025· N° J00171724529
    Consulter
  7. Formalité RNE

    15M
    01/07/2025· N° J00169104155
    Consulter
  8. Formalité RNE

    15M
    09/04/2025· N° J00167794700
    Consulter
  9. Formalité RNE

    15M
    01/10/2024· N° J00120579131
    Consulter
  10. Formalité RNE

    15M
    11/08/2024· N° J00120573159
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Brevets (72)

Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)

Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.

COMBINATION OF A BTN3A ACTIVATING ANTIBODY, A BCL2 INHIBITOR AND HYPOMETHYLATING AGENT FOR USE IN TREATING CANCER

Déposé le 03/04/2025· Publié le 02/05/2025

N° MX2025004038A

Combination of a btn3a activating antibody, a bcl2 inhibitor and hypomethylating agent for use in treating cancer

Déposé le 16/03/2025· Publié le 01/05/2025

N° IL319607A

BISPECIFIC ANTIBODIES TARGETING BTN3A AND THE PD-1/PD-L1 INHIBITORY AXIS

Déposé le 21/06/2024· Publié le 26/12/2024

N° WO2024261239A1

METHODS FOR TREATING MULTIDRUG RESISTANT BACTERIAL INFECTIONS

Déposé le 29/04/2024· Publié le 31/10/2024

N° WO2024223943A1

Methods for treating multidrug resistant bacterial infections

Déposé le 26/04/2024· Publié le 16/02/2025

N° TW202506731A

Anticuerpos activadores de butirofilina (btn) 3a para su uso en métodos de tratamiento de trastornos infecciosos.

Déposé le 25/04/2024· Publié le 11/10/2024

N° CL2024001294A1

Butyrophilin (btn) 3a activating antibodies for use in methods for treating infectious disorders

Déposé le 14/04/2024· Publié le 01/06/2024

N° IL312118A

Combination of BTN3A activating antibody and immune checkpoint inhibitors

Déposé le 23/02/2024· Publié le 16/12/2024

N° TW202448504A

COMBINATION OF BTN3A ACTIVATING ANTIBODY AND IMMUNE CHECKPOINT INHIBITORS

Déposé le 22/02/2024· Publié le 29/08/2024

N° WO2024175699A1

ANTI-BTN3A ANTIBODIES AND THEIR USE IN TREATING CANCER OR INFECTIOUS DISORDERS

Déposé le 04/12/2023· Publié le 05/03/2024

N° JP2024028834A

Combination of a BTN3A activating antibody, a BCL2 inhibitor and hypomethylating agent for use in treating cancer

Déposé le 04/10/2023· Publié le 01/08/2024

N° TW202430210A

COMBINATION OF A BTN3A ACTIVATING ANTIBODY, A BCL2 INHIBITOR AND HYPOMETHYLATING AGENT FOR USE IN TREATING CANCER

Déposé le 03/10/2023· Publié le 27/03/2025

N° AU2023355736A1

COMBINATION OF A BTN3A ACTIVATING ANTIBODY, A BCL2 INHIBITOR AND HYPOMETHYLATING AGENT FOR USE IN TREATING CANCER

Déposé le 03/10/2023· Publié le 13/08/2025

N° EP4598962A1

암 치료에 사용하기 위한 BTN3A 활성화 항체, Bcl-2 억제제 및 저메틸화제의 조합

Déposé le 03/10/2023· Publié le 05/06/2025

N° KR20250080883A

COMBINATION OF A BTN3A ACTIVATING ANTIBODY, A BCL2 INHIBITOR AND HYPOMETHYLATING AGENT FOR USE IN TREATING CANCER

Déposé le 03/10/2023· Publié le 11/04/2024

N° WO2024074498A1

Anti-BTN3A antibodies and their use in treating cancer or infectious disorders

Déposé le 01/06/2023· Publié le 12/10/2023· Délivré le 02/04/2024

N° US2023322932A1

ANTI-BTN3A ANTIBODIES FOR USE IN METHODS OF TREATING GASTRO-INTESTINAL INFLAMMATORY DISORDERS

Déposé le 09/05/2023· Publié le 16/11/2023

N° WO2023217743A1

ANTI-BTN3A ANTIBODIES FOR USE IN METHODS OF TREATING GASTRO-INTESTINAL INFLAMMATORY DISORDERS

Déposé le 09/05/2023· Publié le 19/03/2025

N° EP4522656A1

Anti-BTN3A antibodies for use in methods of treating gastro-intestinal inflammatory disorders

Déposé le 09/05/2023· Publié le 01/01/2024

N° TW202400638A

SELECTION OF RESPONDERS FOR ANTI-BTN3A TREATMENT

Déposé le 14/03/2023· Publié le 20/07/2023

N° US2023227558A1

ANTIBODIES HAVING SPECIFICITY FOR BTN2 AND USES THEREOF

Déposé le 28/12/2022· Publié le 11/04/2024

N° US2024117041A1

BUTYROPHILIN (BTN) 3A ACTIVATING ANTIBODIES FOR USE IN METHODS FOR TREATING INFECTIOUS DISORDERS.

Déposé le 27/10/2022· Publié le 24/07/2024

N° MX2024005190A

BUTYROPHILIN (BTN) 3A ACTIVATING ANTIBODIES FOR USE IN METHODS FOR TREATING INFECTIOUS DISORDERS

Déposé le 27/10/2022· Publié le 02/05/2024

N° AU2022378932A1

BUTYROPHILIN (BTN) 3A ACTIVATING ANTIBODIES FOR USE IN METHODS FOR TREATING INFECTIOUS DISORDERS

Déposé le 27/10/2022· Publié le 04/05/2023

N° CA3234598A1

BUTYROPHILIN (BTN) 3A ACTIVATING ANTIBODIES FOR USE IN METHODS FOR TREATING INFECTIOUS DISORDERS

Déposé le 27/10/2022· Publié le 04/05/2023

N° WO2023073084A1

BUTYROPHILIN (BTN) 3A ACTIVATING ANTIBODIES FOR USE IN METHODS FOR TREATING INFECTIOUS DISORDERS

Déposé le 27/10/2022· Publié le 24/04/2025

N° US2025129165A1

감염성 장애의 치료 방법에 사용하기 위한 부티로필린(BTN) 3A 활성화 항체

Déposé le 27/10/2022· Publié le 04/02/2025

N° KR20250017193A

BUTYROPHILIN (BTN) 3A ACTIVATING ANTIBODIES FOR USE IN METHODS FOR TREATING INFECTIOUS DISORDERS

Déposé le 27/10/2022· Publié le 04/09/2024

N° EP4423132A1

Combination of an anti-BTN3A activating antibody and an IL-2 agonist for use in therapy

Déposé le 30/09/2022· Publié le 01/08/2023

N° TW202330026A

COMBINATION OF AN ANTI-BTN3A ACTIVATING ANTIBODY AND AN IL-2 AGONIST FOR USE IN THERAPY

Déposé le 29/09/2022· Publié le 06/04/2023

N° WO2023052541A1

ANTI-BTN3A ANTIBODIES AND THEIR USE IN TREATING CANCER OR INFECTIOUS DISORDERS

Déposé le 26/09/2022· Publié le 31/08/2023

N° US2023272080A1

SELECTION OF RESPONDERS FOR ANTI-BTN3A TREATMENT

Déposé le 15/09/2022· Publié le 23/03/2023

N° WO2023041622A1

Responder selection for anti-BTN3A treatment

Déposé le 15/09/2022· Publié le 09/08/2024

N° CN118475611A

SELECTION OF RESPONDERS FOR ANTI-BTN3A TREATMENT

Déposé le 15/09/2022· Publié le 24/07/2024

N° EP4401837A1

Use of anti-BTN3A antibody in manufacturing a medicament for use in treating a tumor

Déposé le 14/09/2022· Publié le 01/04/2023

N° TW202313695A

Antibodies having specificity for btn2 and uses thereof

Déposé le 19/09/2021· Publié le 01/12/2021

N° IL286486A

ANTIBODIES HAVING SPECIFICITY FOR BTN2 AND USES THEREOF

Déposé le 14/09/2021· Publié le 29/01/2025· Délivré le 29/01/2025

N° ZA202106807B

Antibodies having specificity for BTNL8 and uses thereof

Déposé le 04/03/2021· Publié le 01/01/2022

N° TW202200617A

ANTIBODIES HAVING SPECIFICITY FOR BTNL8 AND USES THEREOF

Déposé le 03/03/2021· Publié le 10/09/2021

N° WO2021175954A1

ANTI-BTN3A ANTIBODIES AND THEIR USE IN TREATING CANCER OR INFECTIOUS DISORDERS

Déposé le 05/02/2021· Publié le 28/09/2022· Délivré le 28/09/2022

N° ZA202100819B

Anti-btn3a antibodies and their use in treating cancer or infectious disorders

Déposé le 01/02/2021· Publié le 25/03/2021

N° IL280563A

Anticuerpos anti-btn3a y su uso en el tratamiento del cáncer o trastornos infecciosos.

Déposé le 29/01/2021· Publié le 02/07/2021

N° CL2021000258A1

ANTIBODIES HAVING SPECIFICITY FOR BTN2 AND USES THEREOF

Déposé le 20/03/2020· Publié le 24/09/2020

N° CA3134122A1

ANTIBODIES HAVING SPECIFICITY FOR BTN2 AND USES THEREOF

Déposé le 20/03/2020· Publié le 26/01/2022

N° EP3941940A1

ANTICORPOS TENDO ESPECIFICIDADE PARA BTN2 E USOS DOS MESMOS

Déposé le 20/03/2020· Publié le 23/11/2021

N° BR112021018611A2

ANTIBODIES HAVING SPECIFICITY FOR BTN2 AND USES THEREOF

Déposé le 20/03/2020· Publié le 24/09/2020

N° WO2020188086A1

BTN2에 대한 특이성을 갖는 항체 및 이의 용도

Déposé le 20/03/2020· Publié le 18/01/2022

N° KR20220007041A

Antibodies having specificity for BTN2 and uses thereof

Déposé le 20/03/2020· Publié le 14/10/2021

N° AU2020243076A1

ANTIBODIES HAVING SPECIFICITY FOR BTN2 AND USES THEREOF.

Déposé le 20/03/2020· Publié le 10/12/2021

N° MX2021011334A

ANTIBODIES HAVING SPECIFICITY FOR BTN2 AND USES THEREOF

Déposé le 20/03/2020· Publié le 28/10/2021

N° SG11202109932WA

Antibodies having specificity for BTN2 and uses thereof

Déposé le 20/03/2020· Publié le 26/05/2022· Délivré le 25/03/2025

N° US2022162305A1

BTN3A BINDING PROTEINS AND USES THEREOF

Déposé le 26/12/2019· Publié le 02/07/2020

N° WO2020136218A1

BTN3A binding proteins and uses thereof

Déposé le 26/12/2019· Publié le 01/07/2021

N° AU2019412754A1

BTN3A binding proteins and uses thereof

Déposé le 26/12/2019· Publié le 10/03/2022· Délivré le 11/03/2025

N° US2022073619A1

BTN3A BINDING PROTEINS AND USES THEREOF

Déposé le 26/12/2019· Publié le 03/11/2021

N° EP3902827A1

ANTI-BTN3A ANTIBODIES AND THEIR USE IN TREATING CANCER OR INFECTIOUS DISORDERS

Déposé le 31/07/2019· Publié le 09/06/2021

N° EP3830119A1

ANTI-BTN3A ANTIBODIES AND THEIR USE IN TREATING CANCER OR INFECTIOUS DISORDERS

Déposé le 31/07/2019· Publié le 06/02/2020

N° WO2020025703A1

ANTI-BTN3A ANTIBODIES AND THEIR USE IN TREATING CANCER OR INFECTIOUS DISORDERS

Déposé le 31/07/2019· Publié le 25/02/2021

N° SG11202101038SA

Anti-BTN3a antibodies and their use in treating cancer or infectious disorders

Déposé le 31/07/2019· Publié le 18/02/2021· Délivré le 14/08/2025

N° AU2019312831A1

ANTI-BTN3A ANTIBODIES AND THEIR USE IN TREATING CANCER OR INFECTIOUS DISORDERS

Déposé le 31/07/2019· Publié le 06/02/2020

N° CA3107933A1

ANTI-BTN3A ANTIBODIES AND THEIR USE IN TREATING CANCER OR INFECTIOUS DISORDERS.

Déposé le 31/07/2019· Publié le 08/09/2021

N° MX2021001268A

항-BTN3A 항체 및 암 또는 감염성 질환의 치료에서 이들의 용도

Déposé le 31/07/2019· Publié le 07/07/2021

N° KR20210084426A

anticorpos anti-btn3a e seu uso no tratamento de câncer ou distúrbios infecciosos

Déposé le 31/07/2019· Publié le 04/05/2021

N° BR112021001776A2

Anti-BTN3A antibodies and their use in treating cancer or infectious disorders

Déposé le 31/07/2019· Publié le 14/04/2022· Délivré le 21/05/2024

N° US2022112289A1

ANTIBODIES HAVING SPECIFICITY FOR BTN2 AND USES THEREOF

Déposé le 21/09/2018· Publié le 28/03/2019

N° WO2019057933A1

ANTIBODIES HAVING SPECIFICITY FOR BTN2 AND USES THEREOF

Déposé le 21/09/2018· Publié le 28/03/2019

N° CA3074933A1

anticorpos que apresentam especificidade para btn2 e usos dos mesmos

Déposé le 21/09/2018· Publié le 20/10/2020

N° BR112020005671A2

ANTIBODIES HAVING SPECIFICITY FOR BTN2 AND USES THEREOF

Déposé le 21/09/2018· Publié le 29/07/2020

N° EP3684795A1

Antibodies having specificity for BTN2 and uses thereof

Déposé le 21/09/2018· Publié le 26/03/2020· Délivré le 12/12/2024

N° AU2018335955A1

BTN2에 대해 특이성을 갖는 항체 및 이의 용도

Déposé le 21/09/2018· Publié le 27/11/2020· Délivré le 07/02/2025

N° KR20200133323A

Antibodies having specificity for BTN2 and uses thereof

Déposé le 21/09/2018· Publié le 10/09/2020· Délivré le 07/02/2023

N° US2020283519A1

ANTIBODIES HAVING SPECIFICITY FOR BTN2 AND USES THEREOF.

Déposé le 21/09/2018· Publié le 20/07/2020

N° MX2020003219A

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

40

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 21/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 21/10/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 15/12/2025

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    5 exercices, dernière clôture 31/12/2024

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    40 annonces, dernière publication 29/10/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 72.11Z · Recherche-développement en biotechnologie) — 2 538 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

673 k€

sur 620 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 115 k€

Bas du marché

≤ 673 k€

Médiane

≤ 4 M€

Q3

> 4 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 21/10/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)