Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Adresse du siège
2 personnes
Sources & mise à jour le 10/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
16 — Charente
Gratuit sans compte · Pro : paiement à l'usage, pas d'abonnement
1 au total · 0 en activité · 1 fermés
Adresse : PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 16000 ANGOULEME
Création : 01/01/1980
Activité distincte : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés (47.89Z)
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6 décisions publiques référencées
cc · soc
N° 88-18.766
other
Consulter la décisioncc · cr
N° 17-83.316
irrecevabilite
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N° 87-14.001
cassation
Consulter la décisioncc · civ2
N° 92-15.583
cassation
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N° 87-44.904
rejet
Consulter la décisioncc · cr
N° 04-87.467
rejet
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Entrepreneur individuel, dans le secteur « autres commerces de détail sur éventaires et marchés », basée à ANGOULEME, créée il y a 46 ans.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
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