Collecte des déchets non dangereux
Adresse du siège
38 — Isère
Aucun dirigeant enregistré
Les dirigeants de cette entreprise sont en cours d'enrichissement depuis les sources officielles.
Consulter sur data.inpi.frAnalyses exclusives générées par intelligence artificielle
Sources & mise à jour le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr
Contact
Adresse : 15 RUE PEGERON 38200 VIENNE
Création : 01/02/2026
Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
HATEM BELOBRIA
Enrichissement en cours
Entrepreneur individuel récent, dans le secteur « collecte des déchets non dangereux », basée à VIENNE, créée cette année.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Extrait INPI complet
Attestation d'immatriculation au Registre National des Entreprises
PDF officiel INPI · Gratuit · Établissements, dirigeants, observations
Fiche d'identité PDF
Annuaire-Entreprises (officiel) · PDF
Statuts & actes
INPI RNE · Statuts, PV AG, actes modificatifs
Comptes annuels
INPI · Bilans déposés (gratuit)
Extrait Kbis
Infogreffe · Kbis officiel gratuit
Annonces BODACC
DILA · Publications légales
Avis INSEE
INSEE · Avis de situation SIRENE
L'affiliation confédérale sous laquelle un syndicat a présenté des candidats au premier tour des élections des membres titulaires du comité d'entreprise constitue un élément essentiel du vote des électeurs. Il s'ensuit qu'en cas de désaffiliation intervenant après ces élections, le syndicat ne peut plus se prévaloir des suffrages ainsi obtenus pour se prétendre représentatif, quand bien même la décision de désaffiliation émane de la confédération
POUR L'APPRECIATION DE L'OCCUPATION SUFFISANTE DES LIEUX AU SENS DE L'ARTICLE 10-7 DE LA LOI DU 1ER SEPTEMBRE 1948, LES PIECES UTILISEES A TITRE PROFESSIONNEL NE SONT PRISES EN CONSIDERATION QUE SI CETTE UTILISATION EST CONFORME AUX CONVENTIONS LOCATIVES.
Décision
Décision
Décision