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H.M.S.

Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Active Suivre cette entreprise
SIREN494 308 323TVAFR39494308323
4 IMPASSE DE LA NOE, 56190 ARZAL
Rapports

En bref

L’activité déclarée de H.M.S. est « Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
494 308 323
SIRET siège
494 308 323 00042
Dénomination
H.M.S.
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie
PME
N° TVA
FR39494308323Format valide
Date de création
01/01/2007
Code NAF / APE
46.69B(Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Capital social
500 000,00 €
Clôture exercice
31/12 (chaque année)
Numéro RCS
494 308 323R.C.S.Vannes
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 01/01/2007)

Adresse du siège

4 IMPASSE DE LA NOE, 56190 ARZAL

56 — Morbihan · Bretagne

Ouvrir OpenStreetMap

Activité déclarée au registre

Toutes activité liées à la distribution, sous toutes ses formes, de constructions mécaniques avec services après vente. La fabrication, la commercialisation sous toutes ses formes, l'installation et la maintenance de robots articulés destinés notamment à l'industrie.

  • Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels diversdu 31/10/2012 au 31/12/2021 · établissement secondaire · APE 4669B

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

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Chiffres clés

Capital social

500 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Non calculable

Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.

Capacité de remboursement d’un loyer

Non calculable

Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.

Comment ces repères sont calculés

Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

1 mandat de direction

HENRI ADRIEN MOYSAN

Gérant
Naissance : 1951

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Sociétés dans lesquelles cette entité a un mandat — 1

HILDEGARDE

900 795 329· Associé indéfiniment responsable

Établissements

4 référencés dans notre base · 1 en activité · 3 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
494 308 323 00042

Adresse : 4 IMPASSE DE LA NOE, 56190 ARZAL

Création : 30/09/2024

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)

Enseigne : H.M.S

SecondaireFermé
494 308 323 00034

Adresse : 20 RUE RAYMOND POINCARE, 91330 YERRES

Création : 31/12/2021

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)

SecondaireFermé
494 308 323 00026

Adresse : 18 T AVENUE NUMANCE BOUEL, 91800 BRUNOY

Création : 31/10/2012

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)

SecondaireFermé
494 308 323 00018

Adresse : 5 RUE CHOLET CASTEL, 91800 BRUNOY

Création : 01/01/2007

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)

Enseigne : H.M.S.

Décisions de justice

9 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2

    N° 22500909

    Rejet

    COURS ET TRIBUNAUX - Débats - Réouverture - Nécessité - Moyen soulevé d'office - Exclusion - Cas - Conditions - Parties à même de s'expliquer contradictoirement par note en délibéré Lorsqu'il envisage de relever d'office un moyen et invite les parties à présenter leurs observations dans une note en délibéré, le juge n'est pas tenu d'ordonner la réouverture des débats

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_MIXTE

    N° M2400295

    Cassation

    PRESCRIPTION CIVILE

    Consulter la décision

  • Cour d'appel d'Orléans · C1

    N° 20/001951

    Déclare la demande ou le recours irrecevable

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 12000291

    Cassation partielle

    NATIONALITE - Nationalité française - Contentieux - Action négatoire de nationalité - Prescription (non) L'action négatoire de nationalité régie par l'article 29-3 du code civil n'est soumise à aucune prescription

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE

    N° C1701014

    Cassation et désignation de juridiction

    APPEL CORRECTIONNEL OU DE POLICE - Procédure devant la cour - Partie civile non appelante - Partie à l'instance (non) - Effets - Partie civile entendue en seule qualité de témoin - Comparution à l'audience (non) - Représentation par un avocat (non) JURIDICTIONS CORRECTIONNELLES - Débats - Cour d'appel - Appel des seules dispositions pénales - Partie civile non appelante - Partie à l'instance (non) - Effets - Partie civile entendue en seule qualité de témoin - Comparution à l'audie

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Rennes · 6ème Chambre B

    N° 13/00195

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE

    N° 41300204

    Rejet

    UNION EUROPEENNE - Coopération judiciaire en matière civile - Compétence judiciaire, reconnaissance et exécution des décisions - Règlement (CE) n° 44/2001 du 22 décembre 2000 - Article 6 § 1 - Conditions - Connexité entre les demandes - Détournement de for - Portée UNION EUROPEENNE - Coopération judiciaire en matière civile - Compétence judiciaire, reconnaissance et exécution des décisions - Règlement (CE) n° 44/2001 du 22 décembre 2000 - Article 6 § 1 - Conditions - Connexité entr

    Consulter la décision

  • Cour d'appel d'Angers · Chambre Sociale

    N° 10/01961

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 10900417

    Cassation partielle

    PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE - Droit d'auteur - Saisie-contrefaçon - Recueil des déclarations spontanées par l'huissier instrumentaire - Conditions - Détermination En l'absence de découverte préalable sur les lieux de la saisie d'objets argués de contrefaçon, l'huissier instrumentaire ne peut, sans y avoir été expressément et précisément autorisé, produire aux personnes présentes ceux des objets visés par l'ordonnance de saisie-contrefaçon afin de recueillir les déclarations spontané

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Immobilier — transactions à ses adresses

3 transactions détectées aux adresses des établissements · Source : DVF (DGFiP)

DateNatureBienAdresseValeur foncière
05/09/2025VenteDépendance20 RUE RAYMOND POINCARE, 91330, Yerres183 k €
25/07/2025VenteDépendance20 RUE RAYMOND POINCARE, 91330, Yerres266 k €
11/04/2025VenteAppartement · 80 m²20 RUE RAYMOND POINCARE, 91330, Yerres242 k €

Rapprochement par adresse exacte entre les établissements et la base DVF (demandes de valeurs foncières, DGFiP). Indicatif : une transaction à la même adresse peut concerner un autre lot ou un autre occupant de l'immeuble.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise, dans le secteur « commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers », basée à ARZAL, créée en 2007.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

1 publication officielle

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (1)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.

  1. Transfert d’établissement

    11M
    30/09/2024· N° J00117556142
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 494 308 323 00042

Formalités & actes (1)

Voir la liste des actes plus haut dans la fiche

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

Rapports OpenBase

Solvabilité, dossier, contact, extrait — voir l'offre ↑

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

1

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 29/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    Provenance non renseignée

    Mandats référencés ; date de collecte inconnue

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    1 annonce, dernière publication 04/10/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 46.69B · Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers) — 14 154 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

2 M€

sur 5 834 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 355 k€

Bas du marché

≤ 2 M€

Médiane

≤ 7 M€

Q3

> 7 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 29/09/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)

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