Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
Date de radiation non renseignée dans les données disponibles
L’activité enregistrée de GALACTIC est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright ».
Capital social
400 €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
8 mentions sans qualité précisée
BERTRAND PHILIPPE BLANADET
HENRI-PAUL GABRIEL PRUDENT
JEAN-FRANCOIS ROBERT PAUL BATAILLE
JEAN-MICHEL PIERRE DOMINIQUE DELOBELLE
JULIEN PIERRE JACQUES DUMAS
PIERRE-ETIENNE MICHEL MOREAU
THIBAULT MICHEL MARIE ROBERT LORIOT DE ROUVRAY
THOMAS FRANCOIS XAVIER BROSSET
1 référencés dans notre base · 0 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 21/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 54 IMP DES LILAS, 30650 ROCHEFORT-DU-GARD
Création : 01/01/2013
Activité : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z)
Entreprise radiée, dans le secteur « location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright », basée à ROCHEFORT-DU-GARD, créée en 2013. Statut actuel : radiée.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)
Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.
CUP FOR AN ORTHOPAEDIC IMPLANT ORTHOPAEDIC IMPLANT COMPRISING SUCH A CUP AND METHOD FOR PRODUCING SUCH A CUP
N° IN6582DEN2014A
CUP FOR AN ORTHOPAEDIC IMPLANT, ORTHOPAEDIC IMPLANT COMPRISING SUCH A CUP AND METHOD FOR PRODUCING SUCH A CUP
N° EP2816973A1
CUP FOR AN ORTHOPAEDIC IMPLANT, ORTHOPAEDIC IMPLANT COMPRISING SUCH A CUP AND METHOD FOR PRODUCING SUCH A CUP
N° US2015012109A1
CUP FOR AN ORTHOPAEDIC IMPLANT, ORTHOPAEDIC IMPLANT COMPRISING SUCH A CUP AND METHOD FOR PRODUCING SUCH A CUP
N° WO2013124576A1
Cup for an orthopaedic implant, orthopaedic implant comprising such a cup and method for producing such a cup
N° AU2013223904A1
METHOD FOR INCREASING THE SHELF LIFE OF FOOD PRODUCTS
N° EP2677876A1
METHOD FOR INCREASING THE SHELF LIFE OF FOOD PRODUCTS
N° US2014045776A1
METHOD FOR INCREASING THE SHELF LIFE OF FOOD PRODUCTS
N° WO2012113597A1
METHODE POUR AUGMENTER LA DUREE DE VIE DES PRODUITS ALIMENTAIRES.
N° BE1019833A3
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 14/04/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
45 entreprises partagent un dirigeant commun
ORTHOPOLE PROVENCE
ORTHOPEDIE
LE PARADIS
SCI BAKA
RS4
POLYNOME
SCI LES YUCCAS
DELOBELLE-VENDEVILLE
MAUPITI 2007 F
ALTA ROCCA 2007 B
2 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 12200125
Cassation partielle
CONTRATS ET OBLIGATIONS CIVILS
Consulter la décisionCour d'appel de Bastia · CHAMBRE CIVILE
N° 15/00074
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 77.40Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright) — 4 323 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
236 k€
sur 773 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 59 k€
Bas du marché
≤ 236 k€
Médiane
≤ 2 M€
Q3
> 2 M€
Top 25%
Même activité (NAF 77.40Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
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OPTICAL CENTER
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ITM ENTREPRISES SA
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L&E SERVICES
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EUROBIO SCIENTIFIC
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CA 2024