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FORMAT NUMERIQUE

Formation continue d'adultes

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SIREN831 074 737
LOT LES ROSEAUX - PLACE D'ARMES 9 IMPASSE CARMEL 97232 LE LAMENTIN
Rapports

En bref

L’activité déclarée de FORMAT NUMERIQUE est « Formation continue d'adultes ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE.

Identité· Association déclarée

SIREN
831 074 737
SIRET siège
831 074 737 00014
Dénomination
FORMAT NUMERIQUE
Forme juridique
Association déclarée
Date de création
16/05/2017
Code NAF / APE
85.59A(Formation continue d'adultes)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible

Adresse du siège

LOT LES ROSEAUX - PLACE D'ARMES 9 IMPASSE CARMEL 97232 LE LAMENTIN

972 — Martinique · Martinique

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Dirigeants

Aucun dirigeant enregistré

Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.

Établissements

1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
831 074 737 00014

Adresse : LOT LES ROSEAUX - PLACE D'ARMES 9 IMPASSE CARMEL, 97232 LE LAMENTIN

Création : 16/05/2017

Activité : Formation continue d'adultes (85.59A)

Décisions de justice

5 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE

    N° C2501701

    Cassation

    MANDAT D'ARRET EUROPEEN

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE

    N° 42300787

    Cassation partielle

    PROPRIETE INDUSTRIELLE - Marques - Eléments constitutifs - Caractère distinctif - Appréciation - Date - Détermination - Jour du dépôt - Applications diverses - Utilisation du terme "kiosque" pour des services d'abonnement et de distribution de journaux en ligne Il résulte de l'article L. 711-2 du code de la propriété intellectuelle, dans sa rédaction antérieure à celle issue de l'ordonnance n° 2019-1169 du 13 novembre 2019, que le caractère distinctif de la marque s'apprécie au jour du

    Consulter la décision

  • Tribunal judiciaire de Paris · CT0196

    N° 20/00009

    x

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2

    N° 22200702

    Rejet

    APPEL CIVIL - Acte d'appel - Mentions nécessaires - Chefs du jugement critiqués - Défaut - Portée - Applications diverses CONVENTION DE SAUVEGARDE DES DROITS DE L'HOMME ET DES LIBERTES FONDAMENTALES - Article 6, § 1 - Violation - Défaut - Cas - Déclaration d'appel - Nullité - Chefs de jugement critiqués récapitulés dans un message électronique APPEL CIVIL - Acte d'appel - Validité - Conditions - Mentions nécessaires - Chefs du jugement critiqués - Portée - Applications divers

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion · 04

    N° 20/010231

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise, dans le secteur « formation continue d'adultes », basée à LE LAMENTIN, créée en 2017.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 831 074 737 00014

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

Rapports OpenBase

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Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

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Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 25/06/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    —

    aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 85.59A · Formation continue d'adultes) — 93 981 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

124 k€

sur 7 233 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 41 k€

Bas du marché

≤ 124 k€

Médiane

≤ 459 k€

Q3

> 459 k€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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