EXAIL
Fabrication d'équipements d'aide à la navigation
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SIREN433 185 121TVAFR09433185121
34 RUE DE LA CROIX DE FER, 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
En bref
L’activité déclarée de EXAIL est « Fabrication d'équipements d'aide à la navigation ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 1000-1999 salariés.
- 3 dirigeants déclarés au registre.
- Site officiel : exail.com.
Identité· SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 433 185 121
- SIRET siège
- 433 185 121 00129
- Dénomination
- EXAIL
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Catégorie
- ETI
- N° TVA
- FR09433185121Format valide
- Date de création
- 26/09/2000
- Code NAF / APE
- 26.51A(Fabrication d'équipements d'aide à la navigation)
- Convention collective
- IDCC 3248— MétallurgieLégifrance ↗
- Effectif
- 1000-1999 salariés
- Capital social
- 18 230 990,00 €
- Clôture exercice
- 31/12 (chaque année)
- Numéro RCS
- 433 185 121R.C.S.Versailles
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 26/09/2000)
Adresse du siège
34 RUE DE LA CROIX DE FER, 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
78 — Yvelines · Île-de-France
Contact
L’e-mail et le téléphone de cette entreprise sont disponibles dans l’Extrait PDF complet, après achat.
Site et réseaux publiés par l'entreprise sur son site, SIREN vérifié sur la page le 03/09/2026.
Chiffres clés
CA estimé
≈ 350,0 M €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
18,2 M €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 29 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 240,0 M € – 460,0 M €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
Dirigeants
3 dirigeants · 1 commissaire
EXAIL HOLDING
Président de SAS
FABIEN NAPOLITANO
Directeur généralDepuis le 04/06/2025
THOMAS BURET
Directeur généralDepuis le 04/06/2025
Commissaires aux comptes et aux apports
Établissements
27 référencés dans notre base · 16 en activité · 11 fermés
Fichier officiel réconcilié : 12/10/2026. Consulter la fiche officielle.
SiègeEn activité
433 185 121 00129Adresse : 34 RUE DE LA CROIX DE FER, 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
Création : 01/06/2015
Activité : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)
SecondaireEn activité
433 185 121 00244Adresse : BATIMENT OCEAN TECH CENTER 300 RUE PIERRE RIVOALON, 29200 BREST
Création : 01/08/2024
Activité : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)
SecondaireEn activité
433 185 121 00236Adresse : 3 RUE BLAISE PASCAL, 22300 LANNION
Création : 01/07/2024
Activité : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)
SecondaireEn activité
433 185 121 00228Adresse : 3 AVENUE DE LA MADELEINE 27 AVENUE DE LA POTERIE, 33170 GRADIGNAN
Création : 01/05/2023
Activité : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (26.51A)
SecondaireEn activité
433 185 121 00202Adresse : 10 RUE DE MONTMORENCY, 75003 PARIS
Création : 10/06/2021
Activité : Fabrication de matériels optique et photographique (26.70Z)
Contrôle présuméDérivé OpenBase
10 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux
GUILLAUME Deraisme
Dirigeant·e de EXAIL HOLDING
HERVE Guillou
Dirigeant·e de EXAIL HOLDING
KARIM Hoebanx
Dirigeant·e de EXAIL HOLDING
LOIC Le Berre
Dirigeant·e de EXAIL HOLDING
OLIVIER Golder
Dirigeant·e de EXAIL HOLDING
PIERRE Verzat
Dirigeant·e de EXAIL HOLDING
RAPHAEL Gorgé
Dirigeant·e de EXAIL HOLDING
JEAN-PIERRE GORGÉ
Administrateur de EXAIL HOLDING←EXAIL TECHNOLOGIES (président du conseil de surveillance)
PIERRE FRANCOIS GUILLAUME VERZAT
Administrateur de EXAIL HOLDING←EXAIL TECHNOLOGIES (président du conseil de surveillance)
JULIE SABINE Avrane
Président de SAS de EXAIL HOLDING←EXAIL TECHNOLOGIES (président du conseil de surveillance)←JULIE AVRANE - CLEAR DIRECTION (administrateur)
Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.
Marchés publics
36 marchés affichés sur 36 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)
Graphiques calculés sur les 36 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.
Volume annuel
Top 5 acheteurs
- INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER)12,3 M€7 marchés
- DEPARTEMENT DES RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES SUBAQUATIQUES ET SOUS-MARINES12,1 M€5 marchés
- REGION REUNION3,5 M€1 marché
- SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE3,0 M€4 marchés
- SIREN 1500002221,0 M€1 marché
Détail des marchés
Distancemètre numérique pour un système de positionnement acoustique Base Longue des équipements et instrumentations du Laboratoire sous-marin Provence Méditerranée.
Marché03/07/2026
Fourniture d’un ensemble d’éléments constitutifs d’un système de positionnement géodésique fond de mer pour l’EQUIPEX MARMOR
Marché24/12/2025
Maintient en condition opérationnelle du système de positionnement et d'imagerie acoustique de Flotte océanographique Française
Marché12/12/2025
Fourniture, livraison, installation et mise en ordre de marche d'un instrument de génération de source laser à peignes de fréquence
Marché26/11/2025
NRL_2 CONT EXTER SUIVIS ENVIR LOT1 CONTROLES ENVIRONNEMENTAUX - GENERAL
Marché21/08/2025
Fourniture suivant spécifications techniques définies au CCTP de multiplexeurs optiques DWDM 18 canaux
Marché01/08/2025
INX L'ENSTA Bretagne souhaite se doter d’un système de drones navals permettant de conduire des expérimentations en mer. Les équipements objets de la présente consultation permettront d’équiper les dr
Marché20/05/2025
Etude de courantologie - ZIFMAR 2
Marché24/04/2025
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'un drone côtier (USV) et d'un drone 6000m (AUV) - Drone côtier (USV)
Marché11/12/2024
LOT No1 ETUDE COURANTOLOGIQUE
Marché31/12/2022
Le présent marché a pour objet la mise à disposition d’un drone marin de surface dans le cadre du projet DELMOGES
MARCHE21/12/2022
Achat d’équipements complémentaires d’acquisition automatique des données issues de capteurs sur vigne, nécessitant une adaptation et une compatibilité à du matériel existant : centrale inertielle
MARCHE22/11/2022
2022-064-Fourniture, livraison et installation d un capteur de type centrale inertielle équipé de gyromètres lasers
MARCHE09/09/2022
Campagne de prospection en mer consistant en des levés bathymétriques, géophysiques marines et des prélèvements granulométriques prés des côtes des îles de Miquelon et Langlade
MARCHE08/06/2022
Acquisition d un système de sédiments (SBP) moyens fonds pour bâtiments hydrographique de deuxième classe
MARCHE15/12/2021
La maintenance évolutive de l’outil de suivi des anomalies et des évolutions JIRA
MARCHE19/07/2021
Accord-cadre pour le développement et la maintenance des logiciels nouvelles générations de gestion de mission surface des engins sous-marin
ACCORD-CADRE21/05/2021
Le présent marché a pour objet une prestation de Survey : acquisition, traitement de données et mise à disposition de matériel de prospection.
ACCORD-CADRE05/03/2021
Campagne de mesures océanographiques (courants) en rade de Toulon pour l’université de Toulon. - Cet objet se matérialise par la transmission fichiers, données intermédiaires et rapport final, fichier
MARCHE20/10/2020
Campagne de mesures océanographiques (courants) en rade de Toulon pour l université de Toulon. - Cet objet se matérialise par la transmission fichiers, données intermédiaires et rapport final, fichier
MARCHE20/10/2020
Acquisition d un système sondeur de sédiments (SBP) petits fonds pour vedette hydrographique
MARCHE20/10/2020
Ensemble d équipements de prospection pour le navire Alfred Merlin - Fourniture d un système de positionnement acoustique USBL
MARCHE29/09/2020
La présente consultation a pour objet la passation d’un marché public pour l’achat, la livraison et la mise en place de trois (3) sphères acoustiques et d’un enregistreur de conductivité, température
MARCHE22/07/2020
Analyse de données géophysiques
MARCHE21/07/2020
Accord-cadre pour la fourniture d un sonar latéral d imagerie pour l AUV6000
ACCORD-CADRE23/03/2020
Accord-cadre pour la fourniture d’un sonar latéral d’imagerie pour l’AUV6000
ACCORD-CADRE23/03/2020
Acquisition, livraison de 3 Lots de photodiodes ultrarapide - Photodiode 50GHz
MARCHE17/01/2020
Acquisition, livraison de 3 Lots de photodiodes ultrarapide - Photodiodes 43 GHz
MARCHE17/01/2020
Acquisition, livraison de 3 Lots de photodiodes ultrarapide - Photodiodes 50 GHz
MARCHE17/01/2020
L’accord cadre pour le maintien en conditions opérationnelles du système de positionnement sous-marin de la Flotte Océanographique Française
ACCORD-CADRE11/12/2019
Fourniture d instrumentation d hydrographie, d océanographie et de prestations associées - Acquisition de balises et télécommandes acoustiques grands fonds et MCO
ACCORD-CADRE24/06/2019
Le navire à construire servira de support plongée pour des équipes scientifiques et plus particulièrement pour des chercheurs engagés dans la recherche archéologique sous-marine. Le navire devra amene
MARCHE10/05/2019
Le présent marché a pour objet le carénage et l entretien du navire de recherche André Malraux. - Remplacement de la gondole
MARCHE11/01/2019
Fourniture dune centrale inertielle de navigation au profit de DGA Techniques hydrodynamiques à Val-de-Reuil.
MARCHE03/12/2018
Fourniture de systèmes de localisation sous-marine
ACCORD-CADRE16/11/2018
Approvisionnement de gyrocompas QUADRANS+ de marque IXBLUE au profit des bâtiments de la Marine Nationale.
MARCHE17/10/2018
Activité, logistique & projets européens
Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.
Projets de recherche financés par l’UE · 23
16 M€ de contribution UE · 231 organisations partenaires · pays les plus fréquents : DE (47), FR (45), IT (19), ES (18)
- CARIOQA-PHB · 2025–2027 · 14 participants · Cold Atom Rubidium Interferometer in Orbit for Quantum Accelerometry – Phase B
- SENSEI · 2024–2027 · 17 participants · Smart European Networks for Sensing the Environment and Internet quality
- PASQuanS2.1 · 2023–2027 · 31 participants · Programmable Atomic Large-scale Quantum Simulation 2 - SGA1
- Qu-Test · 2023–2026 · 25 participants · Qu-Test
Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.
Index Égalité F/H
Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)
Excellent
Note de l'exercice 2025. Parmi les meilleures notes déclarées.
2021 · 832022 · 852023 · 852024 · 942025 · 86
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesETI, dans le secteur « fabrication d'équipements d'aide à la navigation », basée à SAINT-GERMAIN-EN-LAYE, créée en 2000, employant 1000-1999 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Aides publiques (1)
Source : ADEME · Total 18 k € depuis 2010
PACTE INDUSTRIE - INDIV - ACT Pas à Pas - Exail - 2024
18 k €
ADEMEADEME · 26/06/2024 · PACTE Industrie - Parcours Accompagnement et Compétences pou
Source : data.gouv.fr — décret 2017-779 transparence des aides publiques. Les aides régionales et FEDER seront ajoutées progressivement.
Historique BODACC
3 publications officielles
Formalités et actes RNE (8)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
- Consulter
Formalité RNE
38F01/01/2026· N° J00223516261 - Consulter
Formalité RNE
60M30/09/2025· N° J00223606716 - Consulter
Formalité RNE
80M30/09/2025· N° J00207384876 - Consulter
Formalité RNE
35M04/06/2025· N° J00149267254 - Consulter
Formalité RNE
60M08/03/2025· N° J00190220624 - Consulter
Formalité RNE
80M31/01/2025· N° J00141160036 - Consulter
Formalité RNE
80M31/01/2025· N° J00141160051 - Consulter
Formalité RNE
80M31/01/2025· N° J00141160002
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Marques déposées (1)
Enregistrées auprès de l'INPI
Verbale
Oryx
Dépôt : 22/01/2026Expiration : 22/01/2036N° 5219701
CL. 12CL. 13CL. 38CL. 9
Brevets (100)
Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)
Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.
METHOD FOR DETERMINING A DEPTH OR A BATHYMETRIC PROFILE BASED ON AN AVERAGE SOUND SPEED PROFILE, METHOD FOR DETERMINING SUCH A SPEED PROFILE, AND RELATED SONAR SYSTEM
Déposé le 17/03/2025· Publié le 03/07/2025
N° US2025216527A1
INTERFEROMETRIC QUANTUM SENSOR AND DIFFERENTIAL ATOMIC INTERFEROMETRY SYSTEM
Déposé le 22/10/2024· Publié le 01/05/2025
N° WO2025087924A1
METHOD FOR MANUFACTURING AN INTEGRATED ELECTRO-OPTICAL DEVICE, AND ELECTRO-OPTICAL DEVICE THUS OBTAINED
Déposé le 28/03/2024· Publié le 03/10/2024
N° WO2024200731A1
SYSTEM AND METHOD FOR ESTIMATING THE MOVEMENT OR POSITION OF A MOVING OBJECT
Déposé le 19/12/2023· Publié le 27/06/2024
N° WO2024134267A1
TWO-DIMENSIONAL MAGNETO-OPTICAL TRAP FOR A COLD-ATOM MANIPULATION SYSTEM AND 2D TRAPPING METHOD
Déposé le 19/12/2023· Publié le 27/06/2024
N° WO2024133240A1
OPTICAL SYSTEM FOR RESONATOR
Déposé le 27/11/2023· Publié le 06/06/2024
N° WO2024115378A1
FIBER OPTIC DOSIMETER FOR SPACE ENVIRONMENT AND DOSIMETRY PROCESS
Déposé le 17/11/2023· Publié le 23/05/2024
N° US2024168177A1
FIBER-OPTIC DOSIMETER FOR SPACE ENVIRONMENT AND DOSIMETRY METHOD
Déposé le 17/11/2023· Publié le 30/05/2024
N° JP2024074276A
FIBER OPTIC DOSIMETER FOR SPATIAL ENVIRONMENT AND DOSIMETRY METHOD
Déposé le 16/11/2023· Publié le 22/05/2024
N° EP4372425A1
Capteur quantique interférométrique et système d’interférométrie atomique différentiel
Déposé le 26/10/2023· Publié le 02/05/2025
N° FR3154803A1
METHOD FOR ESTIMATING THE AZIMUTH OF A MOTION SIMULATOR COMPRISING AT LEAST TWO AXES, IN ORDER TO SET IT TO NORTH
Déposé le 03/08/2023· Publié le 11/06/2025
N° EP4565845A1
METHOD FOR ESTIMATING THE AZIMUTH OF A MOTION SIMULATOR COMPRISING AT LEAST TWO AXES, IN ORDER TO SET IT TO NORTH
Déposé le 03/08/2023· Publié le 08/02/2024
N° WO2024028437A1
COLD-ATOM AND LIGHT-PULSE INTERFEROMETRIC SYSTEM AND METHOD, FOR THE ON-BOARD MEASUREMENT OF ACCELERATION OR ROTATION
Déposé le 03/04/2023· Publié le 12/02/2025
N° EP4505140A1
COLD-ATOM AND LIGHT-PULSE INTERFEROMETRIC SYSTEM AND METHOD, FOR THE ON-BOARD MEASUREMENT OF ACCELERATION OR ROTATION
Déposé le 03/04/2023· Publié le 12/10/2023
N° WO2023194296A1
COLD-ATOM AND LIGHT-PULSE INTERFEROMETRIC SYSTEM AND METHOD, FOR THE ON-BOARD MEASUREMENT OF ACCELERATION OR ROTATION
Déposé le 03/04/2023· Publié le 17/10/2024
N° AU2023248639A1
Procédé de fabrication d’un dispositif électro-optique intégré et dispositif électro-optique ainsi obtenu
Déposé le 29/03/2023· Publié le 04/10/2024
N° FR3147390A1
OPTICAL FIBRE INTERFEROMETER AND METHOD FOR MEASURING A MAGNETIC FIELD OR AN ELECTRICAL CURRENT BASED ON SAID INTERFEROMETER
Déposé le 21/02/2023· Publié le 01/01/2025
N° EP4483195A1
OPTICAL FIBRE INTERFEROMETER AND METHOD FOR MEASURING A MAGNETIC FIELD OR AN ELECTRICAL CURRENT BASED ON SAID INTERFEROMETER
Déposé le 21/02/2023· Publié le 24/08/2023
N° WO2023156682A1
OPTICAL FIBRE INTERFEROMETER AND METHOD FOR MEASURING A MAGNETIC FIELD OR AN ELECTRICAL CURRENT BASED ON SAID INTERFEROMETER
Déposé le 21/02/2023· Publié le 15/05/2025
N° US2025155476A1
SYSTEM AND METHOD FOR ESTIMATING THE MOVEMENT OR POSITION OF A MOVING OBJECT
Déposé le 22/12/2022· Publié le 27/06/2024
N° US2024210569A1
Piège magnéto-optique à deux dimensions pour système de manipulation d’atomes froids et méthode de piégeage à 2D
Déposé le 20/12/2022· Publié le 21/06/2024· Délivré le 25/04/2025
N° FR3143832A1
Système optique pour résonateur
Déposé le 01/12/2022· Publié le 07/06/2024· Délivré le 02/05/2025
N° FR3142809A1
Dosimètre à fibre optique pour environnement spatial et procédé de dosimétrie
Déposé le 18/11/2022· Publié le 24/05/2024· Délivré le 13/12/2024
N° FR3142263A1
DEVICE FOR MEASURING ANGULAR ERRORS IN THE INCLINATION OF THE TRUE AXIS OF ROTATION OF A ROTARY ELEMENT, AND ASSOCIATED METHOD
Déposé le 07/09/2022· Publié le 17/07/2024
N° EP4399484A1
DEVICE FOR MEASURING ANGULAR ERRORS IN THE INCLINATION OF THE TRUE AXIS OF ROTATION OF A ROTARY ELEMENT, AND ASSOCIATED METHOD
Déposé le 07/09/2022· Publié le 16/03/2023
N° WO2023036825A1
DEVICE FOR MEASURING ANGULAR ERRORS IN THE INCLINATION OF THE TRUE AXIS OF ROTATION OF A ROTARY ELEMENT, AND ASSOCIATED METHOD
Déposé le 07/09/2022· Publié le 01/05/2025
N° US2025137784A1
Procédé d’estimation de l’azimut pour mise au nord d’un simulateur de mouvements comportant au moins deux axes
Déposé le 04/08/2022· Publié le 09/02/2024· Délivré le 23/08/2024
N° FR3138702A1
CLIMATIC CHAMBER HAVING THERMAL REGULATION FOR MOTION SIMULATOR, AND METHOD FOR THERMAL REGULATION, AND INSTALLATION KIT
Déposé le 11/07/2022· Publié le 26/09/2024
N° US2024318876A1
CLIMATIC CHAMBER HAVING THERMAL REGULATION FOR MOTION SIMULATOR, AND METHOD FOR THERMAL REGULATION, AND INSTALLATION KIT
Déposé le 11/07/2022· Publié le 22/05/2024· Délivré le 11/06/2025
N° EP4370844A1
CLIMATIC CHAMBER HAVING THERMAL REGULATION FOR MOTION SIMULATOR, AND METHOD FOR THERMAL REGULATION, AND INSTALLATION KIT
Déposé le 11/07/2022· Publié le 19/01/2023
N° WO2023285398A1
DEVICE AND METHOD FOR ESTIMATING THE LOCATION OF A VEHICLE GUIDED ALONG A CURVILINEAR GUIDE
Déposé le 08/07/2022· Publié le 19/09/2024
N° US2024310173A1
DEVICE AND METHOD FOR ESTIMATING THE LOCATION OF A VEHICLE GUIDED ALONG A CURVILINEAR GUIDE
Déposé le 08/07/2022· Publié le 12/01/2023
N° WO2023281108A1
DEVICE AND METHOD FOR ESTIMATING THE LOCATION OF A VEHICLE GUIDED ALONG A CURVILINEAR GUIDE
Déposé le 08/07/2022· Publié le 15/05/2024
N° EP4367476A1
FIBRE-OPTIC INTERFEROMETER BASED ON A MONOFREQUENCY LASER SOURCE AND INTERFEROMETRY METHOD CORRECTED FOR PARASITIC REFLECTIONS
Déposé le 07/07/2022· Publié le 15/05/2024
N° EP4367475A1
FIBRE-OPTIC INTERFEROMETER BASED ON A MONOFREQUENCY LASER SOURCE AND INTERFEROMETRY METHOD CORRECTED FOR PARASITIC REFLECTIONS
Déposé le 07/07/2022· Publié le 27/03/2025
N° US2025102304A1
FIBRE-OPTIC INTERFEROMETER BASED ON A MONOFREQUENCY LASER SOURCE AND INTERFEROMETRY METHOD CORRECTED FOR PARASITIC REFLECTIONS
Déposé le 07/07/2022· Publié le 12/01/2023
N° WO2023280992A1
DEVICE AND METHOD FOR AUTONOMOUSLY CONTROLLING A BOAT
Déposé le 14/06/2022· Publié le 24/04/2024
N° EP4355649A1
DEVICE AND METHOD FOR AUTONOMOUSLY CONTROLLING A BOAT
Déposé le 14/06/2022· Publié le 21/11/2024
N° US2024383585A1
DEVICE AND METHOD FOR AUTONOMOUSLY CONTROLLING A BOAT
Déposé le 14/06/2022· Publié le 22/12/2022
N° WO2022263453A1
POLARIZATION ORIENTING AND FILTERING DEVICE
Déposé le 02/06/2022· Publié le 08/12/2022
N° WO2022253987A1
POLARIZATION ORIENTING AND FILTERING DEVICE
Déposé le 02/06/2022· Publié le 10/04/2024
N° EP4348178A1
MOVEMENT TRANSMISSION AND TRANSFORMATION DEVICE AND VEHICLE FITTED WITH SUCH A DEVICE
Déposé le 10/05/2022· Publié le 17/11/2022
N° WO2022238421A1
Système et procédé interférométrique à atomes froids et à impulsions de lumière, pour mesure embarquée d’accélération ou de rotation
Déposé le 04/04/2022· Publié le 06/10/2023· Délivré le 26/04/2024
N° FR3134177A1
METHOD FOR REDUCING THE KERR EFFECT IN AN INTERFEROMETRY MEASURING DEVICE, AND INTERFEROMETRY MEASURING DEVICE CONFIGURED TO IMPLEMENT THIS METHOD
Déposé le 03/03/2022· Publié le 23/05/2024
N° US2024167818A1
METHOD FOR REDUCING THE KERR EFFECT IN AN INTERFEROMETRY MEASURING DEVICE, AND INTERFEROMETRY MEASURING DEVICE CONFIGURED TO IMPLEMENT THIS METHOD
Déposé le 03/03/2022· Publié le 09/09/2022
N° WO2022184860A1
PROCÉDÉ DE RÉDUCTION DE L'EFFET KERR DANS UN DISPOSITIF DE MESURE INTERFÉROMÉTRIQUE ET UN DISPOSITIF DE MESURE INTERFÉROMÉTRIQUE CONFIGURÉ POUR METTRE EN OEUVRE CE PROCÉDÉ
Déposé le 03/03/2022· Publié le 10/01/2024· Délivré le 13/08/2025
N° EP4302050A1
GENERATOR FOR GENERATING AN ANTI-KERR-EFFECT MODULATED LIGHT SIGNAL, INTERFEROMETRY MEASURING DEVICE COMPRISING SUCH A GENERATOR, AND METHOD FOR MODULATING A LIGHT SIGNAL
Déposé le 03/03/2022· Publié le 09/09/2022
N° WO2022184855A1
GENERATOR FOR GENERATING AN ANTI-KERR-EFFECT MODULATED LIGHT SIGNAL, INTERFEROMETRY MEASURING DEVICE COMPRISING SUCH A GENERATOR, AND METHOD FOR MODULATING A LIGHT SIGNAL
Déposé le 03/03/2022· Publié le 16/05/2024
N° US2024159537A1
GENERATOR FOR GENERATING AN ANTI-KERR-EFFECT MODULATED LIGHT SIGNAL, INTERFEROMETRY MEASURING DEVICE COMPRISING SUCH A GENERATOR, AND METHOD FOR MODULATING A LIGHT SIGNAL
Déposé le 03/03/2022· Publié le 10/01/2024
N° EP4302051A1
Interféromètre à fibre optique et procédé de mesure de champ magnétique ou de courant électrique basé sur cet interféromètre
Déposé le 21/02/2022· Publié le 25/08/2023· Délivré le 26/04/2024
N° FR3132944A1
SUBSEA AUTOMOTIVE SYSTEM TRAVELLING ALONG A PIPELINE
Déposé le 11/02/2022· Publié le 11/04/2024
N° US2024116611A1
SUBSEA AUTOMOTIVE SYSTEM TRAVELLING ALONG A PIPELINE
Déposé le 11/02/2022· Publié le 20/12/2023
N° EP4291484A1
SUBSEA AUTOMOTIVE SYSTEM TRAVELLING ALONG A PIPELINE
Déposé le 11/02/2022· Publié le 18/08/2022
N° WO2022171817A1
AUTONOMOUS MOTORISED MONOHULL SHIP WITH WEIGHTED KEEL TRANSFORMABLE INTO A TRIMARAN
Déposé le 02/02/2022· Publié le 21/03/2024
N° US2024092463A1
AUTONOMOUS MOTORISED MONOHULL SHIP WITH WEIGHTED KEEL TRANSFORMABLE INTO A TRIMARAN
Déposé le 02/02/2022· Publié le 13/12/2023
N° EP4288332A1
AUTONOMOUS MOTORISED MONOHULL SHIP WITH WEIGHTED KEEL TRANSFORMABLE INTO A TRIMARAN
Déposé le 02/02/2022· Publié le 11/08/2022
N° WO2022167490A1
Dispositif de mesure des erreurs angulaires d’inclinaison d’un axe réel de rotation d’un élément rotatif et procédé
Déposé le 08/09/2021· Publié le 10/03/2023· Délivré le 23/02/2024
N° FR3126772A1
Enceinte climatique à régulation thermique pour simulateur de mouvements et procédé de régulation thermique, kit d’installation
Déposé le 12/07/2021· Publié le 13/01/2023· Délivré le 07/07/2023
N° FR3125110A1
Dispositif et procédé d’estimation de la localisation d’un véhicule guidé le long d’un guide curviligne, système de navigation
Déposé le 08/07/2021· Publié le 13/01/2023· Délivré le 25/08/2023
N° FR3125133A1
Interféromètre à fibre optique basé sur une source laser monofréquence et procédé d’interférométrie corrigés des réflexions parasites
Déposé le 07/07/2021· Publié le 13/01/2023· Délivré le 19/01/2024
N° FR3125120A1
Dispositif et procédé de commande autonome d’un bateau
Déposé le 15/06/2021· Publié le 16/12/2022· Délivré le 09/05/2025
N° FR3123883A1
Dispositif de filtrage et d’orientation en polarisation
Déposé le 04/06/2021· Publié le 09/12/2022
N° FR3123732A1
METHOD FOR CALCULATING AN INSTANTANEOUS VELOCITY VECTOR OF A RAIL VEHICLE AND CORRESPONDING SYSTEM
Déposé le 18/05/2021· Publié le 25/11/2021
N° WO2021233912A1
Method for calculating an instantaneous velocity vector of a rail vehicle and corresponding system
Déposé le 18/05/2021· Publié le 15/06/2023· Délivré le 21/01/2025
N° US2023182790A1
METHOD FOR CALCULATING AN INSTANT SPEED VECTOR OF A RAILWAY VEHICLE AND CORRESPONDING SYSTEM
Déposé le 18/05/2021· Publié le 29/03/2023· Délivré le 10/07/2024
N° EP4153465A1
METHOD FOR ESTIMATING ANGULAR ERRORS OF ANGLE CODERS IN PRECISION ROTARY DEVICES, DEVICE
Déposé le 11/05/2021· Publié le 22/03/2023· Délivré le 25/06/2025
N° EP4150301A1
Dispositif de transmission et de transformation de mouvement et véhicule équipé d’un tel dispositif
Déposé le 11/05/2021· Publié le 18/11/2022· Délivré le 01/09/2023
N° FR3122911A1
METHOD FOR ESTIMATING ANGULAR ERRORS OF ANGLE CODERS IN PRECISION ROTARY DEVICES, DEVICE
Déposé le 11/05/2021· Publié le 27/07/2023
N° US2023236040A1
METHOD FOR ESTIMATING ANGULAR ERRORS OF ANGLE CODERS IN PRECISION ROTARY DEVICES, DEVICE
Déposé le 11/05/2021· Publié le 18/11/2021
N° WO2021228860A1
SYSTEM FOR RECOVERING AUTONOMOUS UNDERWATER OR SURFACE WATER VEHICLES
Déposé le 26/04/2021· Publié le 08/06/2023
N° US2023174204A1
SYSTEM FOR RECOVERING AUTONOMOUS UNDERWATER OR SURFACE WATER VEHICLES
Déposé le 26/04/2021· Publié le 08/03/2023
N° EP4143082A1
SYSTEM FOR RECOVERING AUTONOMOUS UNDERWATER OR SURFACE WATER VEHICLES
Déposé le 26/04/2021· Publié le 04/11/2021
N° WO2021219573A1
Two-dimensional diffraction grating atomic interferometer and atomic interferometry method
Déposé le 09/04/2021· Publié le 14/10/2021· Délivré le 10/05/2022
N° US2021319925A1
ATOMIC INTERFEROMETER WITH TWO-DIMENSIONAL DIFFRACTION NETWORK AND ATOMIC INTERFEROMETRY METHOD
Déposé le 08/04/2021· Publié le 13/10/2021· Délivré le 14/12/2022
N° EP3893003A1
SYSTEM FOR HANDLING MARINE OR UNDERWATER DRONES BY FLOATING PONTOON WITH REMOVABLE DRONE INTERFACE MODULE, ADAPTED SHIP
Déposé le 12/03/2021· Publié le 04/05/2023
N° US2023139862A1
System for handling marine or underwater drones by floating pontoon with removable drone interface module, adapted ship
Déposé le 12/03/2021· Publié le 13/10/2022
N° AU2021237673A1
SYSTEM FOR HANDLING MARINE OR UNDERWATER DRONES BY FLOATING PONTOON WITH REMOVABLE DRONE INTERFACE MODULE, ADAPTED SHIP
Déposé le 12/03/2021· Publié le 23/09/2021
N° WO2021185689A1
SYSTEM FOR HANDLING MARINE OR UNDERWATER DRONES BY FLOATING PONTOON WITH REMOVABLE DRONE INTERFACE MODULE, ADAPTED SHIP
Déposé le 12/03/2021· Publié le 25/01/2023· Délivré le 06/03/2024
N° EP4121345A1
Générateur d’un signal lumineux modulé anti-effet Kerr, dispositif de mesure interférométrique comportant un tel générateur et méthode de modulation d’un signal lumineux
Déposé le 04/03/2021· Publié le 09/09/2022· Délivré le 21/04/2023
N° FR3120453A1
Procédé de réduction de l’effet Kerr dans un dispositif de mesure interférométrique et un dispositif de mesure interférométrique configuré pour mettre en oeuvre ce procédé
Déposé le 04/03/2021· Publié le 09/09/2022· Délivré le 24/02/2023
N° FR3120436A1
SHIP COMPRISING A SYSTEM FOR ADAPTING A REMOVABLE MODULE AND ADAPTED REMOVABLE MODULE
Déposé le 25/02/2021· Publié le 02/09/2021
N° WO2021170721A1
Movable antenna support
Déposé le 25/02/2021· Publié le 16/03/2023· Délivré le 01/10/2024
N° US2023078679A1
SHIP COMPRISING A SYSTEM FOR ADAPTING A REMOVABLE MODULE AND ADAPTED REMOVABLE MODULE
Déposé le 25/02/2021· Publié le 04/01/2023· Délivré le 03/04/2024
N° EP4110689A1
MOVABLE ANTENNA SUPPORT
Déposé le 25/02/2021· Publié le 02/09/2021
N° WO2021170723A1
MOVABLE ANTENNA SUPPORT
Déposé le 25/02/2021· Publié le 04/01/2023
N° EP4111532A1
SHIP COMPRISING A SYSTEM FOR ADAPTING A REMOVABLE MODULE AND ADAPTED REMOVABLE MODULE
Déposé le 25/02/2021· Publié le 04/05/2023
N° US2023135453A1
Système automobile sous-marin circulant sur une conduite
Déposé le 12/02/2021· Publié le 19/08/2022· Délivré le 24/02/2023
N° FR3119794A1
Navire autonome motorisé monocoque à quille lestée transformable en trimaran
Déposé le 04/02/2021· Publié le 05/08/2022· Délivré le 22/12/2023
N° FR3119368A1
DEVICE FOR CONNECTING TWO PARTS OF A HULL OF A SHIP, AND HULL OF A SHIP COMPRISING SUCH A DEVICE
Déposé le 01/02/2021· Publié le 14/12/2022· Délivré le 20/08/2025
N° EP4100309A1
DEVICE FOR CONNECTING TWO PARTS OF A HULL OF A SHIP, AND HULL OF A SHIP COMPRISING SUCH A DEVICE
Déposé le 01/02/2021· Publié le 12/08/2021
N° WO2021156208A1
DEVICE FOR CONNECTING TWO PARTS OF A HULL OF A SHIP, AND HULL OF A SHIP COMPRISING SUCH A DEVICE
Déposé le 01/02/2021· Publié le 02/03/2023
N° US2023062865A1
DEPOINTABLE PARAMETRIC ECHOSOUNDER, AND METHOD FOR CHARACTERIZING A PORTION OF THE SUB-BOTTOM OF A SUBAQUATIC ENVIRONMENT
Déposé le 15/01/2021· Publié le 22/07/2021
N° CA3164757A1
DEPOINTABLE PARAMETRIC ECHOSOUNDER, AND METHOD FOR CHARACTERIZING A PORTION OF THE SUB-BOTTOM OF A SUBAQUATIC ENVIRONMENT
Déposé le 15/01/2021· Publié le 23/11/2022· Délivré le 09/07/2025
N° EP4090991A1
DEPOINTABLE PARAMETRIC ECHOSOUNDER, AND METHOD FOR CHARACTERIZING A PORTION OF THE SUB-BOTTOM OF A SUBAQUATIC ENVIRONMENT
Déposé le 15/01/2021· Publié le 22/07/2021
N° WO2021144444A1
Device for a sealed passage of longitudinal elements through a partition
Déposé le 30/12/2020· Publié le 09/02/2023· Délivré le 25/03/2025
N° US2023042371A1
DEVICE FOR A SEALED PASSAGE OF LONGITUDINAL ELEMENTS THROUGH A PARTITION
Déposé le 30/12/2020· Publié le 09/11/2022· Délivré le 10/07/2024
N° EP4085211A1
DEVICE FOR A SEALED PASSAGE OF LONGITUDINAL ELEMENTS THROUGH A PARTITION
Déposé le 30/12/2020· Publié le 08/07/2021
N° WO2021136806A1
CLEAT FOR MOORING A WATERCRAFT, AND MOORING ASSEMBLY HAVING A CLEAT AND A LINE HAVING A STOPPER
Déposé le 27/10/2020· Publié le 06/05/2021
N° WO2021083883A1
Cleat for mooring a watercraft, and mooring assembly having a cleat and a line having a stopper
Déposé le 27/10/2020· Publié le 24/11/2022· Délivré le 04/02/2025
N° US2022371692A1
CLEAT FOR MOORING A WATERCRAFT, AND MOORING ASSEMBLY HAVING A CLEAT AND A LINE HAVING A STOPPER
Déposé le 27/10/2020· Publié le 07/09/2022· Délivré le 27/12/2023
N° EP4051569A1
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
3
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
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Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 04/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 04/09/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 04/06/2025
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
3 annonces, dernière publication 12/10/2025
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 04/09/2026
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