Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
Aucun établissement en activité
L’activité enregistrée de EPARCO est « Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction ».
Adresse du siège
89 — Yonne · Bourgogne-Franche-Comté
Capital social
3,2 M €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
1 dirigeant · 2 commissaires
Commissaires aux comptes et aux apports
6 référencés dans notre base · 0 en activité · 6 fermés
Fichier officiel réconcilié : 15/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 1 RTE DE CHAMPLAY, 89710 SENAN
Création : 23/06/2010
Activité : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (22.23Z)
Adresse : 92-98 92 BOULEVARD VICTOR HUGO, 92110 CLICHY
Création : 01/11/2017
Activité : Ingénierie, études techniques (71.12B)
Adresse : 3 RUE GALLIENI, 92230 GENNEVILLIERS
Création : 01/01/2012
Activité : Ingénierie, études techniques (71.12B)
Adresse : 18 RUE DE TILSITT, 75017 PARIS
Création : 15/09/2010
Activité : Ingénierie, études techniques (71.12B)
Adresse : LES SALINS, 34140 MEZE
Création : 15/09/2010
Activité : Ingénierie, études techniques (71.12B)
Entreprise radiée, dans le secteur « fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction », basée à SENAN, créée en 2007. Statut actuel : radiée.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
2 publications officielles
Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)
Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.
COMPACT BIOFILTER AND APPARATUS FOR TREATING SEPTIC HOUSEHOLD EFFLUENT
N° WO2017013312A1
BIOFILTRE COMPACT ET INSTALLATION POUR LE TRAITEMENT DES EFFLUENTS SEPTIQUES DOMESTIQUES
N° FR3039078A1
SYSTEME DE SURVEILLANCE DU FONCTIONNEMENT D'UNE INSTALLATION SEPTIQUE
N° FR3025194A1
FILTERING MATERIAL HAVING PINE BARK AND CORRESPONDING FILTER FOR PURIFYING DOMESTIC WASTE WATER, IN PARTICULAR FOR NON-COLLECTIVE SANITATION
N° CA2905796A1
FILTERING MATERIAL HAVING PINE BARK AND CORRESPONDING FILTER FOR PURIFYING DOMESTIC WASTE WATER, IN PARTICULAR FOR NON-COLLECTIVE SANITATION
N° WO2014147338A1
FILTER COMPRISING PINE BARK FOR PURIFYING DOMESTIC WASTE WATER
N° EP2976301A1
FILTER COMPRISING PINE BARK FOR PURIFYING DOMESTIC WASTE WATER
N° PT2976301T
Filtro que comprende corteza de pino para la depuración de aguas residuales domésticas
N° ES2861523T3
MATERIAU FILTRANT A ECORCES DE PIN ET FILTRE CORRESPONDANT POUR L'EPURATION DES EAUX USEES DOMESTIQUES, TOUT SPECIALEMENT EN ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF.
N° FR3003182A1
Noncollective cleansing for purification of domestic wastewater type free culture activated sludge, comprises performing anaerobic digestion, performing aerobic purification by distributing air, and performing decantation of materials
N° FR2988714A1
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
2
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 29/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 29/09/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
2 annonces, dernière publication 17/10/2025
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 29/09/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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36 entreprises partagent un dirigeant commun
SOFSID
YCAP PARTNERS
MAGELLAN
ASSISTANCE INTERNATIONALE
CD HOLDING
EC ASSOCIES EXPERTISE ET CONSEIL STE D'EXPERTISE COMPTABLE
SCI ESCUDIER 74
SA D EXPLOITATION DE SOCODIS
PARAKAR SERVICES FRANCE
SOIN DES ARBRES EN MILIEU URBAIN
1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Tribunal des conflits
N° T1504004
SEPARATION DES POUVOIRS - Compétence judiciaire - Domaine d'application - Litige opposant un service public industriel et commercial à ses usagers - Définition - Etendue - Détermination - Portée SEPARATION DES POUVOIRS - Compétence judiciaire - Domaine d'application - Litige opposant un service public industriel et commercial à ses usagers - Applications diverses SEPARATION DES POUVOIRS - Compétence judiciaire - Domaine d'application - Litige opposant un service public industriel e
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 22.23Z · Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction) — 790 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
6 M€
sur 443 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 1 M€
Bas du marché
≤ 6 M€
Médiane
≤ 15 M€
Q3
> 15 M€
Top 25%
Même activité (NAF 22.23Z · Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.