openbase.

EARL CHEVRON

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

SIREN383 154 242
23 RUE DU PLESSIS, 77126 COURCELLES-EN-BASSEE
Rapports

En bref

EARL CHEVRON exploite une ferme qui cultive céréales, légumineuses et graines oléagineuses, à Coucelles en Bassée et Chatenay sur Seine.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· Exploitation agricole à responsabilité limitée

SIREN
383 154 242
SIRET siège
383 154 242 00036
Dénomination
EARL CHEVRON
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Date de création
01/09/1991
Code NAF / APE
01.11Z(Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Capital social
7 622,00 €
Clôture exercice
30/04 (chaque année)
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 01/09/1991)

Adresse du siège

77 — Seine-et-Marne · Île-de-France

Activité déclarée au registre

EXPLOITATION AGRICOLE SISE A COUCELLES EN BASSEE ET CHATENAY SUR SEINE

  • Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineusesdepuis le 31/03/2008 · APE 0111Z
  • Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.depuis le 01/09/1991 · établissement secondaire · APE 011A

Mentions du greffe au RCS (2)

  • 01/01/2009: L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Montereau-Fault-Yonne. Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de Melun par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008,
  • 24/06/2008Historique des observations depuis le 24/06/2008 : --- Publicité au Journal : LE MONITEUR DE SEINE ET MARNE --- Parution au Journal le 03/05/2008

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Capital social

8 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Dirigeants

1 mandat de direction

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

3 référencés dans notre base · 1 en activité · 2 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
383 154 242 00036

Adresse : 23 RUE DU PLESSIS, 77126 COURCELLES-EN-BASSEE

Création : 31/03/2008

Activité : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)

SecondaireFermé
383 154 242 00028

Adresse : 22 ROUTE DE MONTIGNY, 77126 CHATENAY-SUR-SEINE

Création : 10/04/2006

Activité : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)

SecondaireFermé
383 154 242 00010

Adresse : 20 RUE EDMOND DUPRAY, 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE

Création : 01/09/1991

Activité : Culture de céréales ; cultures industrielles (01.1A)

Décisions de justice

4 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE

    N° 41500063

    Rejet

    UNION EUROPEENNE - Concurrence - Entente et position dominante - Entente - Affectation du commerce entre Etats membres - Caractère sensible - Critères - Nature des pratiques, nature des produits, position de marché des entreprises, volume de ventes global concerné par rapport au volume national - Marché géographique - Pratiques ne couvrant qu'une partie d'un Etat membre En l'état d'une pratique de répartition de marchés couvrant une partie seulement d'un Etat membre, le caractère sensi

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE

    N° 41100200

    Cassation

    CONCURRENCE - Autorité de la concurrence - Décision - Recours - Recours devant la cour d'appel - Parties - Intervention volontaire - Dépôt des motifs - Terme Il résulte de la combinaison des articles R. 464-12 et R. 464-17 du code de commerce que lorsque le recours risque d'affecter les droits ou les charges d'autres personnes qui étaient parties devant l'Autorité de la concurrence, ces personnes peuvent se joindre à l'instance devant la cour d'appel par déclaration écrite et motivée dé

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · ASSEMBLEE_PLENIERE

    N° P1012080

    Qpc incidente - non-lieu a renvoi au cc

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE

    N° 40701263

    Rejet

    COMMUNAUTE EUROPEENNE - Principes généraux du droit communautaire - Principe de protection de la confiance légitime - Définition - Portée Il résulte de la jurisprudence constante de la Cour de justice des Communautés européennes que le droit de réclamer la protection de la confiance légitime, qui constitue l'un des principes fondamentaux de la Communauté, s'étend à tout particulier qui se trouve dans une situation dont il ressort que l'administration, en lui fournissant des assurances préci

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise historique, dans le secteur « culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses », basée à COURCELLES-EN-BASSEE, créée en 1991.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 26/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 26/09/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 01.11Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) — 150 836 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

190 k€

sur 484 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 75 k€

Bas du marché

≤ 190 k€

Médiane

≤ 530 k€

Q3

> 530 k€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Entreprises similaires

Même activité (NAF 01.11Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 26/09/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)