EARL BESNARD
Aquaculture en mer
En bref
L’activité déclarée de EARL BESNARD est « Aquaculture en mer ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 3-5 salariés.
- 2 dirigeants déclarés au registre.
Identité· Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 410 266 985
- SIRET siège
- 410 266 985 00044
- Dénomination
- EARL BESNARD
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Date de création
- 15/01/1997
- Code NAF / APE
- 03.21Z(Aquaculture en mer)
- Convention collective
- IDCC 7019— ConchylicultureLégifrance ↗
- Effectif
- 3-5 salariés
- Capital social
- 12 000,00 €
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 15/01/1997)
Activité déclarée au registre
Aquaculture en mer
- Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.du 15/01/1997 au 31/05/2001 · établissement secondaire · APE 050C
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
CA estimé
≈ 440 k €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
12 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 65 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 220 k € – 700 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
Dirigeants
2 mandats de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
4 référencés dans notre base · 1 en activité · 3 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 18 PORT OUEST, 35960 LE VIVIER-SUR-MER
Création : 01/02/2019
Activité : Aquaculture en mer (03.21Z)
Adresse : 16 PLACE DE L'EGLISE, 35120 CHERRUEIX
Création : 08/08/2012
Activité : Aquaculture en mer (03.21Z)
Enseigne : CHEZ KELIG
Adresse : 1 LA BILLIAIS, 35120 CHERRUEIX
Création : 31/05/2001
Activité : Aquaculture en mer (03.21Z)
Adresse : 12 RUE DU GROS ORME, 35960 LE VIVIER-SUR-MER
Création : 15/01/1997
Activité : Pisciculture, aquaculture (05.0C)
Décisions de justice
4 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
- Consulter la décision
Tribunal d'instance de Niort · CT0168
N° 146
- Consulter la décision
Juridiction de proximité de Niort · CT0168
N° 07/00219
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 10600585
Cassation partielle
VENTE - Garantie - Vices cachés - Action rédhibitoire - Résolution de la vente - Effets - Etendue - Limites - Détermination En matière de garantie des vices cachés, lorsque l'acquéreur exerce l'action rédhibitoire prévue à l'article 1644 du code civil, le vendeur, tenu de restituer le prix qu'il a reçu, n'est pas fondé à obtenir une indemnité liée à l'utilisation de la chose vendue ou à l'usure résultant de cette utilisation
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3
N° 95-12682
Rejet.
COPROPRIETE - Syndic - Pouvoirs - Action en justice - Autorisation du syndicat - Autorisation d'agir en réparation de désordres - Autorisation visant des désordres non spécifiés - Recevabilité (non) . Une cour d'appel retient à bon droit que l'autorisation d'agir en justice donnée au syndic par décisions des assemblées générales ne concerne que les seuls désordres visés dans ces décisions et non ceux énoncés dans le rapport de l'architecte de l'immeuble, établi postérieurement aux assemblées g
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesTPE, dans le secteur « aquaculture en mer », basée à LE VIVIER-SUR-MER, créée en 1997, employant 3-5 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
1 publication officielle
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
1
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
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Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 06/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 06/10/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
1 annonce, dernière publication 24/03/2019
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 03.21Z · Aquaculture en mer) — 3 913 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
428 k€
sur 180 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 120 k€
Bas du marché
≤ 428 k€
Médiane
≤ 2 M€
Q3
> 2 M€
Top 25%
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 06/10/2026
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