EARL BEAUSEJOUR
Culture et élevage associés
En bref
L’activité déclarée de EARL BEAUSEJOUR est « Culture et élevage associés ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 1-2 salariés.
- 2 dirigeants déclarés au registre.
Identité· Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 388 501 744
- SIRET siège
- 388 501 744 00030
- Dénomination
- EARL BEAUSEJOUR
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Date de création
- 01/08/1992
- Code NAF / APE
- 01.50Z(Culture et élevage associés)
- Convention collective
- IDCC 7024— Production agricole et CUMALégifrance ↗
- Effectif
- 1-2 salariés
- Capital social
- 15 245,00 €
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 01/08/1992)
Activité déclarée au registre
activité agricole
- Elevage de porcins,Elevage d'autres bovins et de buffles,Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineusesdepuis le 01/08/1992 · APE 0150Z
- Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.depuis le 18/08/1997 · établissement secondaire · APE 013Z
Mentions du greffe au RCS (3)
- 13/04/2017Observations concernant l'établissement situé Le Grand Launay 35360 Montauban-de-Bretagne : Observation depuis le 10/09/1992 : - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 01.08.1992 AU 18.08.1997, PARTHENAY DE BRETA- GNE, LA GICQUELAIS, TRANSFERE.
- 21/03/2007: Transfert du siège & de l'établissement principal de PACE, Beauséjour exploité du 18.08.1997 au 31.10.2005 à MONTAUBAN DE BRETAGNE, Le Grand Launay.
- 10/09/1992Historique des observations depuis le 10/09/1992 : - ANCIEN SIEGE SOCIAL : * DU 01.08.1992 AU 18.08.1997, PARTHENAY DE BRETA- GNE LA GICQUELAIS.
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
CA estimé
≈ 120 k €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
15 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 53 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 69 k € – 290 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
Personnes et sociétés au registre
1 mandat de direction · 1 mention sans qualité précisée
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
3 référencés dans notre base · 1 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : LE GRAND LAUNAY, 35360 MONTAUBAN-DE-BRETAGNE
Création : 31/10/2005
Activité : Culture et élevage associés (01.50Z)
Adresse : BEAUSEJOUR, 35740 PACE
Création : 18/08/1997
Activité : Culture et élevage associés (01.3Z)
Adresse : LA GICQUELAIS, 35850 PARTHENAY-DE-BRETAGNE
Création : 01/08/1992
Activité : Culture et élevage associés (01.3Z)
Sociétés liées
2 entreprises partagent un dirigeant commun
Décisions de justice
3 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3
N° 32200737
Cassation
SEPARATION DES POUVOIRS - Compétence judiciaire - Domaine d'application - Litige relatif à l'annulation d'un contrat entre une personne publique et une personne privée - Nature du contrat - Caractérisation SEPARATION DES POUVOIRS - Compétence judiciaire - Domaine d'application - Litige relatif à l'annulation d'un contrat entre une personne publique et une personne privée - Nature du contrat - Appréciation - Date - Date de conclusion du contrat L'ordre juridictionnel compétent pour c
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Cour d'appel de Reims · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 932
Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 00-12757
Cassation.
SECURITE SOCIALE - Cotisations - Recouvrement - Contrainte - Mentions nécessaires - Mise en demeure - Référence - Effet . SECURITE SOCIALE - Cotisations - Recouvrement - Mise en demeure - Conditions de forme - Mention de la nature, du montant et de la période de cotisations SECURITE SOCIALE - Cotisations - Recouvrement - Mise en demeure - Conditions de forme - Régularité - Portée Est valable la contrainte qui fait référence à une mise en demeure dont la régularité n'est pas contestée et qu
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesTPE, dans le secteur « culture et élevage associés », basée à MONTAUBAN-DE-BRETAGNE, créée en 1992, employant 1-2 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 26/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 26/09/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 01.50Z · Culture et élevage associés) — 59 307 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
134 k€
sur 206 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 43 k€
Bas du marché
≤ 134 k€
Médiane
≤ 385 k€
Q3
> 385 k€
Top 25%
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 26/09/2026
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