E-MOTION
Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
En bref
E-MOTION, SAS créée en 2016 et installée au Grand-Bourgtheroulde, mène des travaux de recherche et développement en sciences physiques et naturelles.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 823 599 808
- SIRET siège
- 823 599 808 00032
- Dénomination
- E-MOTION
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR13823599808Format valide
- Date de création
- 07/11/2016
- Code NAF / APE
- 72.19Z(Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
- Convention collective
- IDCC 9999— Sans convention collective applicableLégifrance ↗
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 60 000,00 €
- Clôture exercice
- 31/12 (chaque année)
- Numéro RCS
- 823 599 808R.C.S.Bernay
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 07/11/2016)
Activité déclarée au registre
Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
- recherche et développement dans le domaine de la conception et la distribution de véhicules électriquesdu 07/11/2016 au 05/07/2017 · établissement secondaire · APE 7219Z
Mentions du greffe au RCS (1)
- 08/11/2016- Suite activité principale: L OBTENTION L ACQUISITION L EXPLOITATION ET LA CESSION DE TOUS PROCEDES ET BREVETS CONCERNANT CES ACTIVITES
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Capital social
60 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
3 référencés dans notre base · 1 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 74 RUE NOIRE, 27520 GRAND BOURGTHEROULDE
Création : 01/01/2024
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)
Adresse : APPARTEMENT 5 200 RUE HELENE BOUCHER, 95220 HERBLAY-SUR-SEINE
Création : 05/07/2017
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)
Adresse : 1 MAIL GAY LUSSAC, 95000 NEUVILLE-SUR-OISE
Création : 07/11/2016
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)
Décisions de justice
1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 22400747
Cassation
PROCEDURE CIVILE - Ordonnance sur requête - Ordonnance faisant droit à la requête - Validité - Conditions - Communication à un tiers d'actes ou copies détenues par un notaire PREUVE - Règles générales - Moyen de preuve - Administration - Communication de pièces - Communication d'actes ou copies détenues par un notaire - Conditions OFFICIERS PUBLICS OU MINISTERIELS - Notaire - Secret professionnel - Etendue - Limites - Détermination Lorsqu'il est saisi d'une requête à fin de déli
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise, dans le secteur « recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles », basée à GRAND BOURGTHEROULDE, créée en 2016.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
9 publications officielles
annonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de bernay
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de bernay
Consulter sur bodacc.frannonce· immatriculation
Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Consulter sur bodacc.frannonce· modification
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Consulter sur bodacc.fr
Formalités et actes RNE (1)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
- Consulter
Transfert d’établissement
11M01/01/2024· N° J00091537050
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
9
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 19/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
9 annonces, dernière publication 09/04/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 72.19Z · Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles) — 9 768 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
597 k€
sur 1 234 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 80 k€
Bas du marché
≤ 597 k€
Médiane
≤ 5 M€
Q3
> 5 M€
Top 25%
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SIEMENS MOBILITY SAS
211 M€
CA 2024
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 19/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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