DUPORT

• Cour d'appel de Poitiers · Ordonnance

  N° 15/00083

  29 déc. 2015

  Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes

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• Cour d'appel de Fort-de-France · CHAMBRE CIVILE

  N° 10/00143

  16 mars 2012

  Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

  infirme la décision entreprise en ses seules dispositions relatives au montant des subsides alloués; stat.à nouveau condamne M. DUPORT à verser à Mme ERICHER une pension alimentaire de 110 euros pour l'entretien et l'éducation de l'enfant Sylvio et ce à cpter du 6 avril 2009; confirme pour le surplus; laisse à chacune des partie la charge de ses propres dépens, recouvrés comme en matière d'AJ

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• Cour d'appel de Lyon · 2ème chambre

  N° 10/05461

  4 juil. 2011

  Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

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• Cour d'appel de Lyon · 6ème Chambre

  N° 10/038181

  22 févr. 2011

  Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

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Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE