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DU TILLEUL

Culture de la vigne

SIREN440 262 277TVAFR20440262277
1 RUE DES TILLEULS, 17160 LA BROUSSE
Rapports

En bref

DU TILLEUL est une SAS installée à La Brousse, créée en 2001, qui exerce une activité agricole et viticole.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 3-5 salariés.
  • Chiffre d'affaires 2024 : 0 €.
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
440 262 277
SIRET siège
440 262 277 00013
Dénomination
DU TILLEUL
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
N° TVA
FR20440262277Format valide
Date de création
01/12/2001
Code NAF / APE
01.21Z(Culture de la vigne)
Convention collective
IDCC 7024— Production agricole et CUMALégifrance ↗
Effectif
3-5 salariés
Capital social
121 500,00 €
Clôture exercice
31/03/2024
Numéro RCS
440 262 277R.C.S.La Rochelle
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 01/12/2001)

Adresse du siège

17 — Charente-Maritime · Nouvelle-Aquitaine

Activité déclarée au registre

Exercice d'activités agricoles et viticoles

  • Culture de la vigne,Culture de céréales (? l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineusesdepuis le 01/12/2001 · APE 0121Z

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Exercice 2024 · Clôture 31/03/2024 · 2 exercices de recul

Chiffre d'affaires

0 €

Exercice 2024

Résultat net

835 k €

Exercice 2024

Capital social

122 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

91/100

très solide · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Non calculable

Non calculable : fonds propres ou capacité d'autofinancement absents de notre base pour cette société (comptes confidentiels, incomplets ou non repris).

Capacité de remboursement d’un loyer

Non calculable

Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.

Comment ces repères sont calculés

Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

1 mandat de direction

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Sociétés dans lesquelles cette entité a un mandat — 1

Établissements

1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés

Fichier officiel réconcilié : 16/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
440 262 277 00013

Adresse : 1 RUE DES TILLEULS, 17160 LA BROUSSE

Création : 01/12/2001

Activité : Culture de la vigne (01.21Z)

Finances

Finances de

DU TILLEUL

0 €2024
Performance2024
Chiffre d'affaires (€)0 €
Marge brute (€)0 €
EBITDA / EBE (€)0 €
Résultat d'exploitation (€)0 €
Résultat net (€)835 k €
Croissance2024
Autonomie financière2024
Solvabilité2024
Rentabilité2024
Structure d'activité2024
Capital social (€)122 k €

Ratios financiers

Indicateur2024
Chiffre d'affaires (€)0 €
Marge brute (€)0 €
EBE (€)0 €
Résultat net (€)835 k €
Autonomie financière (%)69.3
Taux d'endettement (%)39.0
Ratio de liquidité (%)1946.0

Comptes partiellement confidentiels · Type : complets

Comptes annuels (1)

PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger

Analyse complète →

Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.

Décisions de justice

7 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour d'appel de Limoges · CHAMBRE CIVILE

    N° 10/00485

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Limoges · Chambre Civile

    N° 10/00485

    Expertise

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3

    N° 30900233

    Cassation

    BAIL RURAL - Bail à ferme - Congé - Contestation - Délai - Forclusion - Domaine d'application - Exclusion - Congé délivré à une personne autre que le preneur - Portée PROCEDURE CIVILE - Intervention - Intervention volontaire - Intervention en appel - Recevabilité - Cas - Action du preneur à bail rural en nullité du congé délivré à une autre personne que lui Le preneur d'un bail rural qui n'a pas contesté devant le tribunal paritaire des baux ruraux le congé délivré à une autre pe

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Besançon · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 120

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Paris · CT0033

    N° 06/4940

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Rouen · CT0002

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE

    N° 02-81660

    Rejet et Cassation

    1° FRAUDES ET FALSIFICATIONS - Tromperies - Tromperie sur la nature, l'origine, les qualités substantielles ou la composition - Eléments constitutifs - Elément matériel - Méconnaissance de dispositions réglementaires. 1° FRAUDES ET FALSIFICATIONS - Tromperies - Tromperie sur la nature, l'origine, les qualités substantielles ou la composition - Eléments constitutifs - Intention frauduleuse - Défaut de vérification des produits commercialisés 1° Les éléments matériels et moraux du délit de

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

TPE, dans le secteur « culture de la vigne », basée à LA BROUSSE, créée en 2001, employant 3-5 personnes.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

4 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (1)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.

  1. Formalité RNE

    35M
    12/12/2023· N° J00046850459
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

4

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 16/11/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 16/11/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    1 exercice, dernière clôture 31/03/2024

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    4 annonces, dernière publication 20/03/2025

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 01.21Z · Culture de la vigne) — 121 922 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

364 k€

sur 1 992 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 120 k€

Bas du marché

≤ 364 k€

Médiane

≤ 1 M€

Q3

> 1 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 16/11/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)