DU TILLEUL
Culture de la vigne
En bref
DU TILLEUL est une SAS installée à La Brousse, créée en 2001, qui exerce une activité agricole et viticole.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 3-5 salariés.
- Chiffre d'affaires 2024 : 0 €.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 440 262 277
- SIRET siège
- 440 262 277 00013
- Dénomination
- DU TILLEUL
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- N° TVA
- FR20440262277Format valide
- Date de création
- 01/12/2001
- Code NAF / APE
- 01.21Z(Culture de la vigne)
- Convention collective
- IDCC 7024— Production agricole et CUMALégifrance ↗
- Effectif
- 3-5 salariés
- Capital social
- 121 500,00 €
- Clôture exercice
- 31/03/2024
- Numéro RCS
- 440 262 277R.C.S.La Rochelle
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 01/12/2001)
Activité déclarée au registre
Exercice d'activités agricoles et viticoles
- Culture de la vigne,Culture de céréales (? l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineusesdepuis le 01/12/2001 · APE 0121Z
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Exercice 2024 · Clôture 31/03/2024 · 2 exercices de recul
Chiffre d'affaires
0 €
Exercice 2024
Résultat net
835 k €
Exercice 2024
Capital social
122 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
91/100
très solide · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Repères de crédit
Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.
Encours conseillé
Non calculable
Non calculable : fonds propres ou capacité d'autofinancement absents de notre base pour cette société (comptes confidentiels, incomplets ou non repris).
Capacité de remboursement d’un loyer
Non calculable
Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.
Comment ces repères sont calculés
Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.
Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Sociétés dans lesquelles cette entité a un mandat — 1
Établissements
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 16/11/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 1 RUE DES TILLEULS, 17160 LA BROUSSE
Création : 01/12/2001
Activité : Culture de la vigne (01.21Z)
Finances
Finances de
DU TILLEUL
| Performance | 2024 |
|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 0 € |
| Marge brute (€) | 0 € |
| EBITDA / EBE (€) | 0 € |
| Résultat d'exploitation (€) | 0 € |
| Résultat net (€) | 835 k € |
| Croissance | 2024 |
|---|
| Autonomie financière | 2024 |
|---|
| Solvabilité | 2024 |
|---|
| Rentabilité | 2024 |
|---|
| Structure d'activité | 2024 |
|---|---|
| Capital social (€) | 122 k € |
Ratios financiers
| Indicateur | 2024 |
|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 0 € |
| Marge brute (€) | 0 € |
| EBE (€) | 0 € |
| Résultat net (€) | 835 k € |
| Autonomie financière (%) | 69.3 |
| Taux d'endettement (%) | 39.0 |
| Ratio de liquidité (%) | 1946.0 |
Comptes partiellement confidentiels · Type : complets
Comptes annuels (1)
PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger
Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.
Décisions de justice
7 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Limoges · CHAMBRE CIVILE
N° 10/00485
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Limoges · Chambre Civile
N° 10/00485
Expertise
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3
N° 30900233
Cassation
BAIL RURAL - Bail à ferme - Congé - Contestation - Délai - Forclusion - Domaine d'application - Exclusion - Congé délivré à une personne autre que le preneur - Portée PROCEDURE CIVILE - Intervention - Intervention volontaire - Intervention en appel - Recevabilité - Cas - Action du preneur à bail rural en nullité du congé délivré à une autre personne que lui Le preneur d'un bail rural qui n'a pas contesté devant le tribunal paritaire des baux ruraux le congé délivré à une autre pe
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N° 02-81660
Rejet et Cassation
1° FRAUDES ET FALSIFICATIONS - Tromperies - Tromperie sur la nature, l'origine, les qualités substantielles ou la composition - Eléments constitutifs - Elément matériel - Méconnaissance de dispositions réglementaires. 1° FRAUDES ET FALSIFICATIONS - Tromperies - Tromperie sur la nature, l'origine, les qualités substantielles ou la composition - Eléments constitutifs - Intention frauduleuse - Défaut de vérification des produits commercialisés 1° Les éléments matériels et moraux du délit de
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesTPE, dans le secteur « culture de la vigne », basée à LA BROUSSE, créée en 2001, employant 3-5 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
4 publications officielles
annonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de saintes
Consulter sur bodacc.frannonce· modification
Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes
Consulter sur bodacc.frannonce· modification
Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes
Consulter sur bodacc.frannonce· creation
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Consulter sur bodacc.fr
Formalités et actes RNE (1)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
- Consulter
Formalité RNE
35M12/12/2023· N° J00046850459
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
4
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 16/11/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 16/11/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
1 exercice, dernière clôture 31/03/2024
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
4 annonces, dernière publication 20/03/2025
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 01.21Z · Culture de la vigne) — 121 922 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
364 k€
sur 1 992 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 120 k€
Bas du marché
≤ 364 k€
Médiane
≤ 1 M€
Q3
> 1 M€
Top 25%
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Même activité (NAF 01.21Z · Culture de la vigne) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
Sélection du secteur · France
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 16/11/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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