Culture de fruits à pépins et à noyau
Adresse du siège
07 — Ardèche
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Sources & mise à jour le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr
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Adresse : 07330 BARNAS
Création : 01/03/2007
Activité distincte : Culture de fruits à pépins et à noyau (01.24Z)
Adresse : CAUTET 07330 MAYRES
Création : 15/08/1984
Activité distincte : (01.2C)
DOMINIQUE ROBILLARD
Enrichissement en cours
Entrepreneur individuel, dans le secteur « culture de fruits à pépins et à noyau », basée à BARNAS, créée il y a 42 ans.
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INSEE · Avis de situation SIRENE
Caractérise l'existence d'un mandat apparent du signataire d'une commande de matériels passée au nom d'une société de fait, sous l'en-tête de l'un de ses membres, auprès d'une autre société, une cour d'appel qui relève que, la veille de cette commande, cette dernière a adressé à la société de fait, à l'attention du signataire de la commande, une documentation sur des matériels qui avaient fait l'objet d'une conversation téléphonique antérieure, et que la commande faite le lendemain, l'a été sur
L'exercice par l'acquéreur du droit de rétractation prévu par l'article L. 271-1 du code de la construction et de l'habitation entraîne l'anéantissement immédiat du contrat
Sauf inscription de faux, seul fait foi le texte de l'arrêt tel qu'il résulte de l'expédition de celui-ci produite à l'appui du pourvoi.
DES LORS QUE L'EMPLOYEUR N'A PAS ETE EN MESURE D'APPORTER LA PREUVE DE LA FAUTE GRAVE IMPUTEE AU SALARIE CONGEDIE SUR LE CHAMP, CELUI-CI A DROIT AU PAYEMENT DE SON PREAVIS, DES CONGES PAYES ET DE LA PRIME D'INTERESSEMENT QUI FAISAIT PARTIE INTEGRANTE DU SALAIRE.
Pour constituer une diffamation, l'allégation ou l'imputation qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la victime doit se présenter sous la forme d'une articulation précise de faits de nature à être sans difficulté l'objet d'une preuve et d'un débat contradictoire, quand bien même une telle preuve ne serait pas admise en matière de diffamation raciale. Ne renferment l'imputation d'aucun fait précis les propos mettant en cause les membres de la communauté juive en raison des caract
Travaux préparatoires de rénovation du siphon de Malaurie
447 248,813 €
2023-12-16
20230605 3908-SAINT-DIE-DES-VOSGES - TR SI - BAT 6 ET 7
60 027,328 €
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16 000 000 €
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construction de 2 immeubles de 2 fois 25 logements à Lons le Saunier: Lot 13: carrelage faïences
140 620 €
2023-08-29