DES AULNES
Élevage de porcins
En bref
DES AULNES est une exploitation agricole qui se consacre à l'élevage de porcins au quotidien.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 1-2 salariés.
- 2 dirigeants déclarés au registre.
Identité· Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 403 857 642
- SIRET siège
- 403 857 642 00017
- Dénomination
- DES AULNES
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Date de création
- 01/02/1996
- Code NAF / APE
- 01.46Z(Élevage de porcins)
- Convention collective
- IDCC 7024— Production agricole et CUMALégifrance ↗
- Effectif
- 1-2 salariés
- Capital social
- 72 000,00 €
- Clôture exercice
- 28/02 (chaque année)
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 01/02/1996)
Activité déclarée au registre
Exploitation agricole
- Élevage d autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses,Élevage de volaillesdepuis le 01/02/1996 · APE 0146Z
Mentions du greffe au RCS (1)
- 21/07/2016LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 100 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 167 693.92 EUR
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
CA estimé
≈ 640 k €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
72 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 65 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 320 k € – 1,1 M €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
Dirigeants
2 mandats de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : LD LE DOUE DE L'AULNE, 49230 SEVREMOINE
Création : 01/02/1996
Activité : Élevage de porcins (01.46Z)
Décisions de justice
4 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Paris · Pôle 6- Chambre 12
N° 11/10382
Autre décision avant dire droit
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 04-14728
Rejet.
IMPOTS ET TAXES - Recouvrement (règles communes) - Hypothèque légale du Trésor - Inscription - Conditions - Détermination. Le droit dont dispose le Trésor, en application de l'article 1929 ter du code général des impôts, de faire inscrire une hypothèque légale suppose que soit établie la qualité de redevable du propriétaire des biens sur lesquels doit être effectuée l'inscription sollicitée, de sorte qu'il importe que l'administration dispose d'un titre exécutoire.
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel de Versailles · CT0094
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
N° 02/11905
RESPONSABILITE DELICTUELLE OU QUASI DELICTUELLE L'article 1385 du Code civil crée une présomption de responsabilité imputable au propriétaire de l'animal qui a causé le dommage, laquelle ne peut céder que devant la preuve, soit d'un cas fortuit, soit d'un fait fautif de la victime. Pour bénéficier d'une exonération totale, le propriétaire de l'animal doit démontrer non seulement le caractère fautif du comportement de la victime, mais aussi son caractère imprévisible et irrésistible, de telle s
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Activité, logistique & projets européens
Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.
Installations recensées par l'inspection (Géorisques) · 1
1 en exploitation
- Sèvremoine · Enregistrement · En exploitation avec titre
Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesTPE, dans le secteur « élevage de porcins », basée à SEVREMOINE, créée en 1996, employant 1-2 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 23/08/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 23/08/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 01.46Z · Élevage de porcins) — 6 852 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
975 k€
sur 284 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 351 k€
Bas du marché
≤ 975 k€
Médiane
≤ 3 M€
Q3
> 3 M€
Top 25%
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 23/08/2026
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