DECEMBER
Autres activités informatiques
Radiée le
En bref
L’activité enregistrée de DECEMBER est « Autres activités informatiques ».
- Radiée depuis le 31/12/2008 selon les registres officiels.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 419 635 297
- SIRET siège
- 419 635 297 00015
- Dénomination
- DECEMBER
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Date de création
- 12/06/1998
- Date de radiation
- 31/12/2008
- Code NAF / APE
- 62.09Z(Autres activités informatiques)
- Numéro RCS
- 419 635 297R.C.S.Lyon
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Établissements
3 référencés dans notre base · 0 en activité · 3 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 50 CRS FRANKLIN ROOSEVELT, 69006 LYON 6EME
Création : 12/06/1998
Activité : Autres activités informatiques (62.09Z)
Adresse : 5 RTE DE VOVRAY, 74000 ANNECY
Création : 16/03/2001
Activité : Autres activités informatiques (62.09Z)
Adresse : CENTRE BONLIEU 1 RUE JEAN JAURES, 74000 ANNECY
Création : 12/06/1998
Activité : Agences, conseil en publicité (74.4B)
Décisions de justice
3 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Paris · I7
N° 20/083907
Statue à nouveau en déboutant le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Consulter la décisionCour d'appel de Metz · CHAMBRE SOCIALE
N° 13/03585
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Lyon · CT0087
N° 07/07181
PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE - Contrats d'exploitation - Contrat de commande pour la publicité - Droits d'exploitation - Cession au producteur - Effets - / JDF Selon l'article L131-1 du code de la propriété industrielle la cession des oeuvres futures est nulle. Cependant, le contrat de commande, qui prévoit l'engagement d'exécuter un travail déterminé, ne constitue pas un contrat de cession d'oeuvres futures et n'encourt donc pas la nullité
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise radiée, dans le secteur « autres activités informatiques », basée à LYON 6EME, créée en 1998. Statut actuel : radiée.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 14/04/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 62.09Z · Autres activités informatiques) — 9 302 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
159 k€
sur 643 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 61 k€
Bas du marché
≤ 159 k€
Médiane
≤ 566 k€
Q3
> 566 k€
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