DE SAINT AMANS
Élevage d'autres bovins et de buffles
En bref
L’activité déclarée de DE SAINT AMANS est « Élevage d'autres bovins et de buffles ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 447 492 562
- SIRET siège
- 447 492 562 00015
- Dénomination
- DE SAINT AMANS
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Date de création
- 01/01/2003
- Code NAF / APE
- 01.42Z(Élevage d'autres bovins et de buffles)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 85 500,00 €
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 01/01/2003)
Adresse du siège
26 — Drôme · Auvergne-Rhône-Alpes
Activité déclarée au registre
Exploitation d'un domaine agricole : polyculture
- Elevage de volailles,Elevage d'ovins et de caprins,Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineusesdepuis le 01/01/2003 · APE 0142Z
Mentions du greffe au RCS (1)
- 01/01/2009Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Capital social
86 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Repères de crédit
Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.
Encours conseillé
Non calculable
Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.
Capacité de remboursement d’un loyer
Non calculable
Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.
Comment ces repères sont calculés
Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.
Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 14/11/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 1943 ROUTE DE CLANSAYES, 26130 MONTSEGUR-SUR-LAUZON
Création : 01/01/2003
Activité : Élevage d'autres bovins et de buffles (01.42Z)
Décisions de justice
1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel d'Agen
N° 03/891
VENTE Dans le cadre de la vente d'un chemin rural, il y a lieu de considérer que la vente est parfaite bien que le maire n'ait pas procédé aux formalités nécessair- es. En effet, seul le conseil municipal ayant pouvoir de délibérer pour autoriser une vente, dès lors que sa délibération n'est entachée d'aucune nullité, la vente est réalisée par la formulation du consentement du conseil municipal sur la chose vendue et sur le prix
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « élevage d'autres bovins et de buffles », basée à MONTSEGUR-SUR-LAUZON, créée en 2003.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Formalités et actes RNE (1)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
- Consulter
Formalité RNE
38F28/02/2017· N° J00071444004
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 02/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 02/10/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 01.42Z · Élevage d'autres bovins et de buffles) — 79 837 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
126 k€
sur 149 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 55 k€
Bas du marché
≤ 126 k€
Médiane
≤ 438 k€
Q3
> 438 k€
Top 25%
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 02/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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