DE LA DIVINE
Élevage de vaches laitières
En bref
L’activité déclarée de DE LA DIVINE est « Élevage de vaches laitières ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 1-2 salariés.
- 3 dirigeants déclarés au registre.
Identité· Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 393 553 367
- SIRET siège
- 393 553 367 00029
- Dénomination
- DE LA DIVINE
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Date de création
- 01/04/1976
- Code NAF / APE
- 01.41Z(Élevage de vaches laitières)
- Convention collective
- IDCC 7024— Production agricole et CUMALégifrance ↗
- Effectif
- 1-2 salariés
- Capital social
- 195 000,00 €
- Clôture exercice
- 31/12 (chaque année)
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 01/04/1976)
Adresse du siège
25 — Doubs · Bourgogne-Franche-Comté
Activité déclarée au registre
L'exploitation des biens agricoles
- Élevage de vaches laitièresdu 01/04/1976 au 01/01/2009 · établissement secondaire · APE 0141Z
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Capital social
195 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
3 mandats de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Sociétés dans lesquelles cette entité a un mandat — 1
Établissements
2 référencés dans notre base · 1 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : AU BATIMENT AGRICOLE 11 ROUTE DE VELLEVANS, 25530 OUVANS
Création : 01/01/2009
Activité : Élevage de vaches laitières (01.41Z)
Adresse : 25530 OUVANS
Création : 01/04/1976
Activité : Élevage de vaches laitières (01.41Z)
Décisions de justice
1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
- Consulter la décision
Cour d'appel de Rennes · CT0344
N° 87
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesTPE, dans le secteur « élevage de vaches laitières », basée à OUVANS, créée en 1976, employant 1-2 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Formalités et actes RNE (3)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 25/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 25/09/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 01.41Z · Élevage de vaches laitières) — 52 416 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
128 k€
sur 32 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 54 k€
Bas du marché
≤ 128 k€
Médiane
≤ 745 k€
Q3
> 745 k€
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