Culture et élevage associés
DE BRAMAFAN exploite deux fermes regroupant 42 ha 50 sur les communes de Jasseron et Ceyzériat, où elle associe culture et élevage.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
Exploitation agricole - deux exploitations regroupées d'une superficie totale de 42ha50 s'étendant sur les communes de Jasseron et Ceyzériat
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
CA estimé
≈ 120 k €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
167 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 53 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 69 k € – 290 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
2 mandats de direction
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 24/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 413 CHEMIN DE BRAMAFAN, 01250 JASSERON
Création : 01/08/1982
Activité : Culture et élevage associés (01.50Z)
Enseigne : GAEC DE BRAMAFAN
TPE, dans le secteur « culture et élevage associés », basée à JASSERON, créée en 1982, employant 1-2 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 28/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 28/09/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 28/09/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
1 entreprise partage un dirigeant commun
1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Chambéry
N° 03/00584
EXPERT-COMPTABLE ET COMPTABLE AGREE - Responsabilité - Faute L'expert-comptable qui a reçu une mission complète comprenant, outre la tenue de la comptabilité, l'établissement des bulletins de salaires et la rédaction des déclarations sociales et fiscales, engage sa responsabilité professionnelle pour manquement à son devoir de conseil lorsqu'il n'a pas averti son client, dont l'activité initiale était celle d'entrepreneur du bâtiment mais qui par la suite est devenu un constructeur de maisons
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 01.50Z · Culture et élevage associés) — 59 228 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
139 k€
sur 203 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 45 k€
Bas du marché
≤ 139 k€
Médiane
≤ 385 k€
Q3
> 385 k€
Top 25%
Même activité (NAF 01.50Z · Culture et élevage associés) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.