D T B
Fabrication d'articles divers en matières plastiques
En bref
L’activité déclarée de D T B est « Fabrication d'articles divers en matières plastiques ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 339 875 031
- SIRET siège
- 339 875 031 00017
- Dénomination
- D T B
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- N° TVA
- FR02339875031Format valide
- Date de création
- 30/12/1986
- Code NAF / APE
- 25.2G(Fabrication d'articles divers en matières plastiques)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Numéro RCS
- 339 875 031R.C.S.Melun
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Établissements
2 référencés dans notre base · 0 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 26 RUE FOCH, 77590 CHARTRETTES
Création : 30/12/1986
Activité : Administration d'entreprises (74.1J)
Adresse : HOTEL INDUSTRIEL LEROY 4 RUE PASTEUR, 77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY
Création : 01/04/1992
Activité : Fabrication d'articles divers en matières plastiques (25.2G)
Décisions de justice
3 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 12600119
Cassation
NATIONALITE - Nationalité française - Preuve - Possession d'état - Conditions - Caractère constant - Appréciation - Cas L'enfant né en France, à qui il a été délivré par les autorités françaises un passeport deux mois après sa naissance, puis une carte nationale d'identité au cours du troisième mois, justifie d'une possession d'état de Français constante au sens de l'article 30-2 du code civil, nonobstant le refus de délivrance d'un certificat de nationalité française qui lui a été oppos
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · H4
N° 19/069217
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · G1
N° 15/239267
Révocation de l'ordonnance de clôture
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « fabrication d'articles divers en matières plastiques », basée à CHARTRETTES, créée en 1986.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 16/06/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 25.2G · Fabrication d'articles divers en matières plastiques) — 408 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 0 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
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