CUSTOM LAMINATES MANUFACTURING · C L M
Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
En bref
CUSTOM LAMINATES MANUFACTURING mène des activités de recherche, de développement, de conseil et de formation dans le domaine textile.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 6-9 salariés.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 478 929 706
- SIRET siège
- 478 929 706 00016
- Dénomination
- CUSTOM LAMINATES MANUFACTURING
- Sigle
- C L M
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR07478929706Format valide
- Date de création
- 16/09/2004
- Code NAF / APE
- 13.92Z(Fabrication d'articles textiles, sauf habillement)
- Convention collective
- IDCC 9998— ___Convention non encore en vigueur___Légifrance ↗
- Effectif
- 6-9 salariés
- Capital social
- 53 476,00 €
- Clôture exercice
- 31/10 (chaque année)
- Numéro RCS
- 478 929 706R.C.S.Rodez
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 16/09/2004)
Activité déclarée au registre
Toutes activités de recherche et de développement, de conseil, de formation en relation avec le domaine textile, toutes activités de recherche et de développement en relation avec le domaine textile.
- FABRICATION DE MATERIAUX TEXTILESdepuis le 16/09/2004 · APE 1392Z
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
CA estimé
≈ 1,1 M €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
53 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 260 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 700 k € – 1,6 M €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : LA MALVELIE, 12270 NAJAC
Création : 16/09/2004
Activité : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (13.92Z)
Sociétés liées
5 entreprises partagent un dirigeant commun
SCI LA MALVELIE
SIREN 424598100· via PASCAL FRANCIS RAYMOND ROSSIGNOLROSSIGNOL BONDING SYSTEMS
SIREN 424652543· via PASCAL FRANCIS RAYMOND ROSSIGNOLINOFIT 3D
SIREN 829485325· via PASCAL FRANCIS RAYMOND ROSSIGNOLSUDROBOT
SIREN 834854663· via PASCAL FRANCIS RAYMOND ROSSIGNOLROSSIGNOL
SIREN 834940918· via PASCAL FRANCIS RAYMOND ROSSIGNOL
Décisions de justice
3 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 51800896
Cassation partielle sans renvoi
REPRESENTATION DES SALARIES - Comité d'entreprise - Attributions - Activités sociales et culturelles - Ressources - Contribution de l'employeur - Calcul - Assiette - Eléments pris en compte - Masse salariale brute - Gains et rémunérations pris en compte - Exclusion - Rémunération versée aux salariés mis à disposition par des entreprises extérieures - Portée REPRESENTATION DES SALARIES - Comité d'entreprise - Fonctionnement - Subvention de fonctionnement - Calcul - Base de calcul
Consulter la décisionCour d'appel d'Angers · Chambre sociale
N° 09/00716
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décision- Consulter la décision
Tribunal de grande instance de Paris · CHAMBRE_CIVILE_3
N° 06/10535
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesTPE, dans le secteur « fabrication d'articles textiles, sauf habillement », basée à NAJAC, créée en 2004, employant 6-9 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
12 publications officielles
annonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
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Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
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Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Consulter sur bodacc.fr
Formalités et actes RNE (1)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
- Consulter
Formalité RNE
26M04/09/2026· N° J00282265099
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
12
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 02/11/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 02/11/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
12 annonces, dernière publication 06/10/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 13.92Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement) — 12 164 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
598 k€
sur 570 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 141 k€
Bas du marché
≤ 598 k€
Médiane
≤ 3 M€
Q3
> 3 M€
Top 25%
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 02/11/2026
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