CUMA LA MOUSSE
Location et location-bail de machines et équipements agricoles
En bref
CUMA LA MOUSSE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun basée à Bans, fondée en 1963. Elle met à disposition machines et équipements agricoles et forestiers.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- 11 dirigeants déclarés au registre.
Identité· Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
- SIREN
- 424 462 570
- SIRET siège
- 424 462 570 00021
- Dénomination
- CUMA LA MOUSSE
- Forme juridique
- Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
- Date de création
- 17/01/1963
- Code NAF / APE
- 77.31Z(Location et location-bail de machines et équipements agricoles)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 17/01/1963)
Activité déclarée au registre
Mise à disposition de matériels, de machines et d'équipements agricoles et forestiers et de travaux d'aménagement rural.
Mentions du greffe au RCS (1)
- 01/01/2009Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Personnes et sociétés au registre
10 mandats de direction · 1 mention sans qualité précisée
ANTHONY THIERRY MARIE VILLET
EARL DE CHENEVRE
SIREN : 353760341
EARL DES CHENEVIERES
SIREN : 520196379
EARL LA LOUVIERE
SIREN : 411336324
EARL PERNET
SIREN : 329924534
ETIENNE BERNARD DEGAY
GAEC COUTENET
SIREN : 340828540
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU CARRE AUX LOUPS
SIREN : 800502775
SYLVAIN OUTREY
YVES CAMUSET
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Personnes morales ayant un mandat — 6
Établissements
2 référencés dans notre base · 1 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : CHEZ ANTHONY VILLET 21 RUE DES TILLEULS, 39380 BANS
Adresse : MAIRIE, 39380 LA LOYE
Création : 17/01/1963
Activité : Activités de soutien aux cultures (01.61Z)
Sociétés liées
8 entreprises partagent un dirigeant commun
CUMA DES QUATRE VENTS
SIREN 351390059· via ANTHONY THIERRY MARIE VILLETEARL DES CHENEVIERES
SIREN 520196379· via ANTHONY THIERRY MARIE VILLETGROUPEMENT FONCIER AGRICOLE COUTENET
SIREN 815398938· via CHRISTIAN DENIS EDMOND COUTENETSCI POLO
SIREN 912442696· via CHRISTIAN DENIS EDMOND COUTENETGAEC COUTENET
SIREN 340828540· via CHRISTIAN DENIS EDMOND COUTENETEARL OUTREY SYLVAIN
SIREN 348691031· via SYLVAIN OUTREYSCI OUTREY
SIREN 453636193· via SYLVAIN OUTREYGFA LES LOUPS DES TROIS CHENES
SIREN 398572610· via YVES CAMUSET
Contrôle présuméDérivé OpenBase
9 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux
ANTHONY THIERRY MARIE VILLET
Gérant de EARL DES CHENEVIERES
CHRISTIAN DENIS EDMOND COUTENET
Dirigeant·e de GAEC COUTENET
DAMIEN XAVIER DOMINIQUE COUTENET
Dirigeant·e de GAEC COUTENET
GILLES CHRISTIAN REMY PERNET
Dirigeant·e de EARL PERNET
Johan Denis Thierry CAMUSET
Dirigeant·e de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU CARRE AUX LOUPS
LOIC CHRISTIAN DAMIEN COUTENET
Dirigeant·e de GAEC COUTENET
MAXIME JEAN MARIE MOUQUOD
Dirigeant·e de EARL DE CHENEVRE
THEO LOUIS VALERE COUTENET
Dirigeant·e de GAEC COUTENET
THIBAUT DENIS CHARLES DEGAY
Dirigeant·e de EARL LA LOUVIERE
Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « location et location-bail de machines et équipements agricoles », basée à BANS, créée en 1963.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Formalités et actes RNE (1)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
- Consulter
Transfert d’établissement
11M16/02/2026· N° J00227782927
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 21/07/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 21/07/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 16/02/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 77.31Z · Location et location-bail de machines et équipements agricoles) — 6 488 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
93 k€
sur 124 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 44 k€
Bas du marché
≤ 93 k€
Médiane
≤ 351 k€
Q3
> 351 k€
Top 25%
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CA non publié
CUMA LAROCHE TILLEUL
CA non publié
CUMA LA CHENEE
CA non publié
CUMA DU REVERMONT
CA non publié
CUMA DE LA PEROUSE
CA non publié
CUMA DU VAL D EPY
CA non publié
CUMA DE CHAMPIN
CA non publié
CUMA DE SAINT AUBIN
CA non publié
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 21/07/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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