CUMA DU CERS · CUMA DU CERS MONTMAUR

Mentions du greffe au RCS (3)

• 05/04/2012Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 15/05/2011 : Partant : BOUSQUET André, Président Nouveau : CRESPY Jacques, Henri, Président Nouveau : BARTHES Corinne, Jeanne, Marie, Secrétaire Nouveau : LANJART Joël, Jean, Michel, Vice-président trésorier jal : le paysan du midi du 06.04.2012 mise à jour des statuts
• 05/04/2012LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTELNAUDARY A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000. - CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE NUMERO SIRET 318 760 071 00023 CODE APE 0161 z
• 19/05/2003Transfert du siège social - SUIVANT PROCES VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 15.04.2003 TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL ANCIENNE ADRESSE : 11320 MONTMAUR TRANSFERT D'ACTIVITE NOUVELLE ADRESSE : BEAUSEJOUR 11320 LES CASSES JAL : LE PAYSAN DU MIDI DU 24 AVRIL 2003 - SUIVANT PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE EN DATE DU 15 AVRIL 2003 + MODIFICATION DES STATUTS + CONVERSION DE LA PART SOCIALE EN EUROS + MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC L'ARRETE DU 31 JUILLET 2001 + EXTENSION TERRITORIALE DE LA CUMA + PROROGATION DE LA DUREE DE LA CUMA 60 ANS A COMPTER DU 15.04.2003 JAL : LE PAYSAN DU MIDI DU 24AVRIL 2003 Date d'effet : 15/04/2003