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CTC

Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

SIREN338 552 201TVAFR73338552201
36 RUE AMPERE, 69680 CHASSIEU
Rapports

En bref

L’activité déclarée de CTC est « Fabrication de structures métalliques et de parties de structures ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 1-2 salariés.
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
338 552 201
SIRET siège
338 552 201 00018
Dénomination
CTC
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie
PME
N° TVA
FR73338552201Format valide
Date de création
01/08/1986
Code NAF / APE
25.11Z(Fabrication de structures métalliques et de parties de structures)
Convention collective
IDCC 878— Mensuels des industries métallurgiques du RhôneLégifrance ↗
Effectif
1-2 salariés
Capital social
7 622,00 €
Clôture exercice
31/07 (chaque année)
Numéro RCS
338 552 201R.C.S.Lyon
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 01/08/1986)

Adresse du siège

69 — Rhône · Auvergne-Rhône-Alpes

Activité déclarée au registre

Etude, réalisation d'achat et vente... de tous appareils de chaudronnerie tuyauterie et toutes acticités annexes aux présentes

  • CHAUDRONNERIE TUYAUTERIEdepuis le 01/08/1986 · APE 2511Z

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

CA estimé

≈ 250 k €

Estimation OpenBase — méthode sectorielle

Capital social

8 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 1085 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 170 k € – 380 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.

Dirigeants

1 mandat de direction

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
338 552 201 00018

Adresse : 36 RUE AMPERE, 69680 CHASSIEU

Création : 01/08/1986

Activité : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (25.11Z)

Décisions de justice

20 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Tribunal de grande instance de Paris · CT0196

    N° 20/10415

    x

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion · 02

    N° 20/021681

    Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Bastia · 04

    N° 18/000344

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE

    N° 51602014

    Cassation partielle

    STATUT COLLECTIF DU TRAVAIL - Conventions et accords collectifs - Accords collectifs - Accords particuliers - La Poste - Accord du 8 juin 2007 portant renforcement des mesures en faveur du personnel du courrier exerçant en nuit - Article 2, alinéa 3 - Contreparties au travail de nuit - Contrepartie en temps de travail - Personnel concerné - Détermination - Portée TRAVAIL REGLEMENTATION, DUREE DU TRAVAIL - Travail de nuit - Exercice - Exercice à titre exclusif - Effets - Contrepa

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Bastia · CHAMBRE SOCIALE

    N° 15/00164

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE

    N° 14/00944

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Limoges · CHAMBRE CIVILE

    N° 13/01164

    Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Bastia · Ch. civile A

    N° 13/00584

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Limoges · Chambre Civile

    N° 12/01476

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3

    N° 31301027

    Cassation

    EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - Indemnité - Fixation - Procédure - Péremption de l'instance - Renvoi après cassation - Dispositions applicables - Règles spécifiques en matière d'expropriation (non) PROCEDURE CIVILE - Instance - Péremption - Procédure - Renvoi après cassation - Dispositions applicables - Règles spécifiques en matière d'expropriation (non) CASSATION - Juridiction de renvoi - Procédure - Délais de dépôt des écritures - Règles spécifiques en matière d'

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

TPE, dans le secteur « fabrication de structures métalliques et de parties de structures », basée à CHASSIEU, créée en 1986, employant 1-2 personnes.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

8 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

8

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 19/08/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 19/08/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    8 annonces, dernière publication 19/02/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 25.11Z · Fabrication de structures métalliques et de parties de structures) — 6 520 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

2 M€

sur 2 439 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 559 k€

Bas du marché

≤ 2 M€

Médiane

≤ 6 M€

Q3

> 6 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 19/08/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)