COSMOS
Construction de cellules d'aéronefs
En bref
COSMOS réalise des travaux de tuyauterie et de serrurerie, activités déclarées au cœur de son métier.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- SIREN
- 317 842 110
- SIRET siège
- 317 842 110 00106
- Dénomination
- COSMOS
- Forme juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- N° TVA
- FR46317842110Format valide
- Date de création
- 01/01/1980
- Code NAF / APE
- 35.3B(Construction de cellules d'aéronefs)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 259 163,00 €
- Numéro RCS
- 317 842 110R.C.S.Metz
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 01/01/1980)
Activité déclarée au registre
TUYAUTERIE SERRURERIE
- Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.depuis le 31/08/1987 · établissement secondaire · APE 283C
Mentions du greffe au RCS (5)
- 20/12/2006317842110042006122019 0000 0000
- 17/12/19973178421100419971217147100SCP NOEL NODEE LANZETTA 0014 Avenue du Général Gaulle 57100THIONVILLE 0000
- 08/10/19973178421100419971008114000RAEIS CHRISTIAN 0017 Rue Schweighaeuser 67000STRASBOURG 7500SCP NOEL NODEE LANZETTA 0029 Rue Mangin 57000METZ
- 20/09/19953178421100419950920127100NODEE GERARD 0029 Rue Mangin 57000METZ 0000
- 23/03/19943178421100419940323114000RAEIS CHRISTIAN 0017 Rue Schweighaeuser 67000STRASBOURG 7500NODEE GERARD 0029 Rue Mangin 57000METZ
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Capital social
259 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
6 référencés dans notre base · 0 en activité · 6 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : ZI MAISONS ROUGES RUE DE L'EUROPE, 57370 PHALSBOURG
Création : 30/09/1994
Activité : Construction de cellules d'aéronefs (35.3B)
Adresse : 38 RUE DU CDT GUSTAVE GATE, 44600 SAINT-NAZAIRE
Création : 01/09/1993
Activité : Administration d'entreprises (74.1J)
Adresse : 4 RUE DU STADE, 57730 FOLSCHVILLER
Création : 01/08/1992
Activité : Chaudronnerie-tuyauterie (28.3C)
Adresse : ZONE INDUSTRIELLE DE BRAIS, 44600 SAINT-NAZAIRE
Création : 01/09/1990
Activité : Mécanique générale (28.5D)
Adresse : 7 ALLEE DU TECH, 31770 COLOMIERS
Création : 01/06/1989
Activité : Construction de cellules d'aéronefs (35.3B)
Sociétés liées
4 entreprises partagent un dirigeant commun
Décisions de justice
14 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 51800308
Cassation sans renvoi
TRAVAIL REGLEMENTATION, REMUNERATION - Salaire - Participation aux résultats de l'entreprise - Réserve spéciale de participation - Montant - Calcul - Base de calcul - Bénéfice net et capitaux propres - Evaluation - Attestation du commissaire aux comptes - Contestation - Possibilité (non) - Fraude ou abus de droit invoqués à l'encontre des actes de gestion de la société - Absence d'incidence - Portée Le montant du bénéfice net devant être retenu pour le calcul de la réserve de partic
Consulter la décisionCour d'appel de Versailles · 6e chambre
N° 15/01292
Expertise
Sommaire Arrêt rendu le 02 février 2016 par la 6ème chambre de la cour d’appel de Versailles RG 15/01292 En application des articles L.3322-1 et L.3322-2 du code du travail, dans les entreprises d'au moins 50 salariés, les salariés bénéficient obligatoirement d'un droit de participation aux résultats de l'entreprise, sous la forme d'une participation financière à effet différé, calculée en fonction du bénéfice net de l'entreprise, et constituant la réserve spéciale de participation. Selon
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 41300778
Rejet
SOCIETE ANONYME - Expertise de gestion - Désignation de l'expert - Demandeur - Comité d'entreprise - Limites - Demande dirigée contre la société mère - Irrecevabilité Si la demande de désignation d'un expert en vue de présenter un rapport sur une opération de gestion d'une société, formée par son comité d'entreprise sur le fondement des dispositions de l'article L. 225-231 du code de commerce, n'a pas à être précédée d'une question écrite, elle obéit, pour le surplus, aux conditions posé
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel de Paris · CT0202
N° 07/18144
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N° 4878
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Cour d'appel de Montpellier · CT0044
N° 05/6266
Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 05-43507
Rejet.
STATUT COLLECTIF DU TRAVAIL - Conventions collectives - Conventions diverses - Sport - Convention nationale du sport du 28 octobre 1999 - Domaine d'application - Fédération française de la voile. STATUT COLLECTIF DU TRAVAIL - Conventions collectives - Dispositions générales - Application - Membre d'une organisation signataire La convention collective nationale du sport est applicable à la Fédération française de voile au seul motif que celle-ci est membre du Comité olympique et sportif de Fr
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Cour d'appel de Versailles · CT0142
N° 531
- Consulter la décision
Cour d'appel de Versailles · CT0142
- Consulter la décision
Cour d'appel de Versailles · CT0013
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « construction de cellules d'aéronefs », basée à PHALSBOURG, créée en 1980.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 26/07/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 26/07/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 35.3B · Construction de cellules d'aéronefs) — 148 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 0 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
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Même activité (NAF 35.3B · Construction de cellules d'aéronefs) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
Sélection locale · dept 57
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 26/07/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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