Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau
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Sources & mise à jour le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr
Adresse du siège
30 — Gard
Contact
Adresse : 6 RUE DES EGLANTIERS 30132 CAISSARGUES
Création : 08/04/2011
Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau (46.66Z)
Enseigne : O TEMPS EN EMPORTE LE CLIP
CORE PROVENCE LANGUEDOC
Enrichissement en cours
Entreprise, dans le secteur « commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau », basée à CAISSARGUES, créée il y a 15 ans.
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INSEE · Avis de situation SIRENE
Si un entrepreneur est responsable de la faute commise par son sous-traitant vis-à-vis du maître de l'ouvrage, ce dernier, lorsque la responsabilité de l'entrepreneur est fondée sur la garantie de bon fonctionnement d'éléments d'équipement dissociables de l'ouvrage, doit engager son action dans les deux ans de sa réception
Il résulte des articles L. 2316-1, L. 2316-2 et L. 2316-3 du code du travail, au regard de la finalité de l'institution du comité social et économique central, dont les représentants ont vocation à exercer leur mandat de représentation des salariés au niveau de l'entreprise dans son ensemble, qu'il y a lieu de juger que les contestations relatives aux conditions de désignation de la délégation du personnel au comité social et économique central sont de la compétence du tribunal judiciaire du lie
Dès lors qu'une Cour d'appel relève qu'un acte sous seing privé réalisait entre les parties une vente immobilière parfaite, et que cette vente était le résultat de la négociation conduite par des agents immobiliers auxquels les parties reconnaissaient devoir une commission d'un montant déterminé payable le jour de la conversion de l'acte sous seing privé en acte authentique, c'est justement que la juridiction du second degré en déduit que les parties étaient ainsi convenues d'un terme pour le pa
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Aucune disposition légale ne prescrit que le rapport exigé par l'article 81-6 du Code de procédure civile, rédaction du 13 octobre 1965, doit être reproduit dans la décision.
Le marché a pour objet la réalisation des travaux de restructuration et d’extension du Pavillon de la Direction régionale de Pôle emploi Bretagne - GROS OEUVRE – RAVALEMENT - METTALLERIE
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Lot2 - prestations d installation des oeuvres de l exposition « mohamed bourouissa et#8211; attracteur étrange »: Accord cadre
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VERIFICATIONS GENERALES PERIODIQUES DES EQUIPEMENTS ET INSTALLATIONS DE LA COMMUNE DU BEAUSSET.: Lot 2: Vérification des installations contre les incendie
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2023-08-16
Le présent programme porte sur l aménagement de l accueil, la reprise des couvertures en polycarbonate et la rénovation des sols amiantés. - - GROS-OEUVRE
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TRAVAUX POUR REMPLACEMENT DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES ET POUR LA MISE EN PLACE D UN NOUVEAU GENERATEUR PHOTOVOLTAIQUE EN AUTOCONSOMMATION SUR LE SITE DU CPOI
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