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COMMUNE DE THIAIS · MAIRIE

Administration publique générale

SIREN219 400 736
N°1ET3. HOTEL DE VILLE. BP 1 RUE MAUREPAS, 94320 THIAIS
Rapports

En bref

L’activité déclarée de COMMUNE DE THIAIS · MAIRIE est « Administration publique générale ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE.
  • Effectif : 500-999 salariés.

Identité· Commune et commune nouvelle

SIREN
219 400 736
SIRET siège
219 400 736 00175
Dénomination
COMMUNE DE THIAIS
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Catégorie
ETI
Date de création
01/01/1980
Code NAF / APE
84.11Z(Administration publique générale)
Convention collective
IDCC 5021— Statut de la Fonction publique territorialeLégifrance ↗
Effectif
500-999 salariés

Adresse du siège

N°1ET3. HOTEL DE VILLE. BP 1 RUE MAUREPAS, 94320 THIAIS

94 — Val-de-Marne · Île-de-France

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Non calculable

Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.

Capacité de remboursement d’un loyer

Non calculable

Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.

Comment ces repères sont calculés

Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

Aucun dirigeant enregistré

Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.

Établissements

19 référencés dans notre base · 19 en activité · 0 fermés

Fichier officiel réconcilié : 19/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
219 400 736 00175

Adresse : N°1ET3. HOTEL DE VILLE. BP 1 RUE MAUREPAS, 94320 THIAIS

Création : 01/03/1983

Activité : Administration publique générale (84.11Z)

Enseigne : MAIRIE

SecondaireEn activité
219 400 736 00191

Adresse : MAIRIE RUE MAUREPAS, 94320 THIAIS

Création : 01/05/1996

Activité : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)

Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT

SecondaireEn activité
219 400 736 00167

Adresse : 6 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 94320 THIAIS

Création : 02/09/1987

Activité : Enseignement pré-primaire (85.10Z)

Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CENTRE

SecondaireEn activité
219 400 736 00027

Adresse : 21 RUE JEANNE D'ARC, 94320 THIAIS

Création : 21/12/1983

Activité : Enseignement pré-primaire (85.10Z)

Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEANNE D'ARC

SecondaireEn activité
219 400 736 00035

Adresse : RUE DE LA GALAISE, 94320 THIAIS

Création : 21/12/1983

Activité : Enseignement primaire (85.20Z)

Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE BUFFON A

Décisions de justice

3 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour d'appel de Paris · CT0041

    N° 05/00091

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Paris

    N° 1999/11736

    CONSTRUCTION IMMOBILIERE - Immeuble à construire - Vente en l'état futur d'achèvement En application de l'article R 261-5 du Code de la construction et de l'habitation, la vente d'un immeuble à construire peut être assortie d'un mandat donné par l'acquéreur au vendeur à l'effet de passer les actes de disposition devant affecter les biens et droits vendus et indispensables à la construction du bâtiment dont tout ou partie forme l'objet de la vente. Ce mandat peut concerner les actes indispensab

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3

    N° 85-70336

    Cassation .

    EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - Indemnité - Fixation - Demande - Prescription - Créance résultant d'une ordonnance d'expropriation antérieure à l'entrée en vigueur de la loi du 31 décembre 1968 * COMMUNE - Créance sur une commune - Prescription quadriennale - Application - Expropriation pour cause d'utilité publique - Ordonnance d'expropriation antérieure à l'entrée en vigueur de la loi du 31 décembre 1968 - Créance en résultant * LOIS ET REGLEMENTS - Application - Commune - Cr

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Marchés publics

100 marchés affichés sur 189 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 100 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Volume annuel

Volume annuel des marchés publics référencés2023: 4,2 M€ (21 marchés)4,2 M€202321 marchés2024: 179,0 M€ (26 marchés)179,0 M€202426 marchés2025: 29,1 M€ (37 marchés)29,1 M€202537 marchés2026: 10,5 M€ (16 marchés)10,5 M€202616 marchés

Top 5 acheteurs

  • COMMUNE DE THIAIS222,8 M€
    100 marchés

Détail des marchés

FOURNITURES DE PRODUITS D'ENTRETIEN - LOT 1 : FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN

Marché05/11/2026
90 k €

FOURNITURES DE PRODUITS D'ENTRETIEN - LOT 2 : FOURNITURES DE CONSOMMABLES ET PRODUITS JETABLES

Marché05/11/2026
96 k €

REFECTION COUCHES DE ROULEMENT DES RUES HIPPOLYTE PANHARD, EDOUARD DELAMARE DEBOUTEVILLE, DE LA FRATERNITE ET DU FOSSE BAZIN

Marché06/10/2026
179 k €

ENTRETIEN ET PRESERVATION DU PATRIMOINE ARBORE DANS LA VILLE, LES PARCS PUBLICS ET LES ECOLES DE THIAIS - LOT 2 : DIAGNOSTICS ARBORICOLES

Marché21/07/2026
600 k €

ENTRETIEN ET PRESERVATION DU PATRIMOINE ARBORE DANS LA VILLE, LES PARCS PUBLICS ET LES ECOLES DE THIAIS - LOT 1 : ELAGAGES ET ABATTAGES

Marché21/07/2026
530 k €

EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION ET DE CLIMATISATION DES BATIMENTS DE LA VILLE.

Marché03/07/2026
300 k €

ENTRETIEN ET REQUALIFICATION DES VOIRIES ET DES RESEAUX DIVERS DE LA COMMUNE - LOT 2 : SIGNALISATION HORIZONTALE, VERTICALE ET POSE DE MOBILIER URBAIN

Marché03/07/2026
150 k €

ENTRETIEN ET REQUALIFICATION DES VOIRIES ET DES RESEAUX DIVERS DE LA COMMUNE - LOT 1 : TRAVAUX D'ENTRETIEN DE VOIRIES ET DE RESEAUX DIVERS

Marché03/07/2026
2,1 M €

TRAVAUX DE REFECTION DE L'AVENUE DE LA REPUBLIQUE

Marché03/07/2026
1,0 M €

REMPLACEMENT COMPLET DE DEUX ASCENSEURS HDV / MEDIATHEQUE

Marché30/06/2026
134 k €

ACHAT DE COUCHES JETABLES POUR LES STRUCTURES D'ACCUEIL 0/4 ANS

Marché22/04/2026
40 k €

MISSION D'ASSISTANCE RELATIVE A L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'URBANISME

Marché02/04/2026
80 k €

MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE CHARLES PEGUY

Marché02/04/2026
2,4 M €

TRAVAUX DE DERACCORDEMENT AUX EP DE LA HALL DES SPORTS INTERCOMMUNALE

Marché27/02/2026
82 k €

PRESTATION DE NETTOIEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA VILLE

Marché25/02/2026
2,6 M €

TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DECONSTRUCTION DU GYMNASE CHARLES PEGUY

Marché09/01/2026
120 k €

PRESTATION TRAITEUR CEREMONIE DES VOEUX DU MAIRE A LA POPULATION (JANVIER 2026)

Marché23/12/2025
51 k €

MISSION SURVEILLANCE LOT 2 PRESTATIONS PONCTUELLES DE SURVEILLANCE

Marché20/12/2025
480 k €

MISSION DE SURVEILLANCE LOT 1 SURVEILLANCE / GARDIENNAGE DU STADE ALAIN MIMOUN

Marché20/12/2025
360 k €

PRESTATION EDITION IMPRESSION ET FACONNAGE

Marché19/12/2025
800 k €

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX, EQUIPEMENTS SPORTIFS ET ECOLES DE LA VILLE DE THIAIS

Marché15/12/2025
3,2 M €

EXPLOITATION JARDIN PERMACOLE

Marché05/12/2025
79 k €

TRAVAUX DE CREATION D'INFRASTRUCTURES DANS LE CADRE DU PLAN VELO

Marché05/12/2025
888 k €

TRAVAUX DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DU PARC LES TERRASSES DU SOLEIL LOT 3 : ESPACES VERTS ET MOBILIERS

Marché31/10/2025
110 k €

TRAVAUX DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DU PARC LES TERRASSES DU SOLEIL LOT 2 : FONTAINERIE

Marché31/10/2025
66 k €

TRAVAUX DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DU PARC LES TERRASSES DU SOLEIL LOT 4 : AIRES DE JEUX

Marché31/10/2025
67 k €

COMM TELEPHONIE SUPPORT FIXE

Marché24/10/2025
600 k €

TRAVAUX ET MAINTENANCE DES BATIMENTS MUNICIPAUX. LOT 1 ELECTRICITE COURANT FORT - COURANT FAIBLE.

Marché16/10/2025
1,0 M €

TRAVAUX ET MAINTENANCE DES BATIMENTS MUNICIPAUX. LOT 3 PLOMBERIE/SANITAIRES/VMC

Marché16/10/2025
800 k €

TRAVAUX ET MAINTENANCE DES BATIMENTS MUNICIPAUX. LOT 2 - PEINTURE / REVETEMENT DE SOL SOUPLE / FAUX PLAFOND SUSPENDUS.

Marché16/10/2025
800 k €

TRAVAUX ET MAINTENANCE DES BATIMENTS MUNICIPAUX; LOT 5 VITRERIE/MIROITERIE

Marché16/10/2025
200 k €

TRAVAUX ET MAINTENANCE DES BATIMENTS MUNICIPAUX. LOT 4 MACONNERIE/PLATERIE/SOLS DURS/FAUX PLAFONDS.

Marché16/10/2025
800 k €

CONTRAT RELATIF AU DEMENAGEMENT, A LA LOCATION ET A LA MAINTENANCE DE MACHINES POUR LE COURRIER

Marché09/10/2025
40 k €

ACHAT ET LOCATION DE SERVICES D IMPRESSION (IMPRIMANTES ET MFP)

Marché06/10/2025
100 k €

PRESTATION SERVICE SOUTIEN SCOLAIRE

Marché05/09/2025
66 k €

TELEPHONIE SUR RESEAUX MOBILES - LOT 2

Marché28/08/2025
400 k €

MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA CREATION D'INFRASTRUCTURES CYCLABLES DANS LE CADRE DU PLAN VELO

Marché04/08/2025
54 k €

FOURNITURE DE LICENCES ET DE SERVICES EN LIGNE POUR LES SYSTEMES D'INFORMATION EQUIPES DE SOLUTIONS MICROSOFT ET SERVICES BUREAUTIQUES EN LIGNE ALTERNATIFS

Marché25/07/2025
500 k €

TRAVAUX DE PLANTATION D'ARBRES ET D'ARBUSTES

Marché24/07/2025
600 k €

TRAVAUX DE DESIMPERMEABILISATION DE LA COUR DU GROUPE SCOLAIRE SCHUMAN

Marché24/07/2025
190 k €

REPRISES ADMINISTRATIVES DE SEPULTURES

Marché16/07/2025
400 k €

ACHAT DE LIVRES ET DES OUTILS PEDAGOGIQUES AFFERENTS POUR LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE DE THIAIS.

Marché27/06/2025
200 k €

EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE? DE VENTILLATION ET DE CLIMATISATION DU PODT ET DE LA VILLE.

Marché27/06/2025
209 k €

TRAVAUX DE REFECTION DES COUCHES DE ROULEMENT DE L'AVENUE DE LA REPUBLIQUE, DE L'AVENUE DES TILLEULS, DE LA RUE DUPERREY, DE LA RUE D'EGALITE ET DE LA RUE GEORGEON

Marché24/06/2025
600 k €

PRESTATION DE TRANSPORT URBAIN DE VOYAGEURS POUR LA VILLE DE THIAIS

Marché06/05/2025
1,9 M €

PRESTATIONS DE TRANSPORT PAR CAR AVEC CHAUFFEUR

Marché18/04/2025
2,2 M €

FOURNITURES SCOLAIRES DESTINEES AUX ECOLES ELEMENTAIRES, MATERNELLES ET ACCUEILS DE LOISIRS

Marché15/04/2025
800 k €

PRESTATIONS INFORMATIQUES : ADMINISTRATION DES SYSTEMES ET RESEAUX ASSISTANCE TECHNIQUE

Marché04/04/2025
315 k €

FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DU GAZ NATUREL INFERIEUR A 300 MWH

Marché19/03/2025
2,5 M €

MAINTENANCE DES SYSTEMES D'ALARMES INCENDIE ET ELEMENTS ASSOCIES DES BATIMENTS COMMUNAUX - LOT 1 : VRD ET AMENAGEMENTS EXTERIEURS

Marché14/03/2025
84 k €

FOURNITURE ELECTRICITE SUPERIEUR A 36 KW

Marché11/03/2025
5,0 M €

FOURN/ACHEMINEMENT GAZ NATUREL SUPERIEUR 300 MWH

Marché06/03/2025
2,5 M €

MISSION DE PROGRAMMATION ET AMO PORTANT SUR LA RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE CHARLES PEGUY

Marché03/01/2025
86 k €

ACHAT ET LOCATION DES MATERIELS D'IMPRESSION BUREAUTIQUES, DE CONSOMMABLES D'IMPRESSION ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIES

Marché31/12/2024
150,0 M €

PRESTATION DE TRAITEUR POUR LA CEREMONIE DES VOEUX DU MAIRE A LA POPULATIONS (JANVIER 2025)

Marché23/12/2024
51 k €

TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU PARC ANDRE MALRAUX LOT 3 : AIRES DE JEUX ET INSTALLATIONS LUDIQUES

Marché12/12/2024
90 k €

TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU PARC ANDRE MALRAUX LOT 1 : VRD - AMENAGEMENTS EXTERIEURS

Marché12/12/2024
275 k €

TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU PARC ANDRE MALRAUX LOT 2 : ESPACES VERTS

Marché12/12/2024
190 k €

ENTRETIEN MATERIEL OFFICES

Marché09/12/2024
117 k €

MAITENANCE ET ENTRETIEN DEFIBRILLATEURS

Marché06/11/2024
45 k €

FOURNITURE, LIVRAISON, MISE EN FONCTION ET ACHAT/MAINTENANCE DE 13 PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTIONS

Marché09/07/2024
61 k €

ENTRETIEN DES PARCS ET ESPACES VERTS

Marché08/07/2024
1,2 M €

ENTRETIEN MAINTENANCE ET PETITES REHABILITATIONS DES TOITURES DES BATIMENTS COMMUNAUX

Marché08/07/2024
1,2 M €

MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE

Marché05/07/2024
651 k €

TRAVAUX REQUALIFICATION RUE JEAN JUPILLAT

Marché04/07/2024
600 k €

ACHAT BARNUMS NEUFS

Marché20/06/2024
51 k €

REMPLACEMENT DES LUMINAIRES DU OALAIS OMNISPORT

Marché17/06/2024
138 k €

TRAVAUX ET MAINTENANCE DES BATIMENTS DE LA COMMUNE - LOT 2 : MENUISERIES BOIS, PVC, VOLETS ROULANTS

Marché10/06/2024
800 k €

TRAVAUX ET MAINTENANCE DES BATIMENTS DE LA COMMUNE - LOT 1 : MENUISERIES ACIER, ALUMINIUM, SERRURERIE, METALLERIE

Marché10/06/2024
2,0 M €

FOURNITURE ET MAINTENANCE DE MATERIELS D'IMPRESSION HAUT VOLUME

Marché29/05/2024
20,0 M €

ACQUISITION DE DEUX VEHICULES NEUFS LOT 1 - UTILITAIRE LEGER TYPE BENNE

Marché29/04/2024
55 k €

REALISATION REPORTAGES PHOTOGRAPHIQUES

Marché19/04/2024
105 k €

DISTRIBUTION DE LOGICIELS MULTI EDITEURS ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIES

Marché03/03/2024
500 k €

CREATION INSTALLATION ET ENTRETIEN DES AIRES DE JEUX, DES ESPACES SPORTIFS ET DES BACS A SABLE

Marché23/02/2024
435 k €

MISSION D'ASSISTANCE POUR L'ANIMATION AU CLSPD ET LE SUIVI DE LA STRATEGIE TERRITORIALE DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE DE LA VILLE

Marché14/02/2024
120 k €

CONTROLE ENTRETIEN RENOUVELLEMENT PEI

Marché12/02/2024
200 k €

MATERIEL DE BUREAU : PETITES FOURNITURES LOT 1

Marché09/02/2024
48 k €

MATERIEL DE BUREAU : ENVELOPPES LOT 2

Marché05/02/2024
48 k €

MATERIEL DE BUREAU : PAPIER LOT 3

Marché05/02/2024
60 k €

ORGANISATION DE SEJOURS POUR LES CENTRES DE VACANCES - LOT 2 : VACANCES DE PRINTEMPS 2024

Marché08/12/2023
60 k €

VACANCES D'ETE EN EUROPE 2024

Marché08/12/2023
60 k €

VACANCES D'ETE EN FRANCE 2024

Marché08/12/2023
80 k €

PLAN VELO APAISEMENT DE LA CIRCULATION RUES PAUL VAILLANT COUTURIER, GABRIEL PERI, PERREUX, VICTOR BASCH ET GENERAL VAUFLAIRE

Marché03/11/2023
150 k €

CONTROLE/VERIF.PERIODIQUES BAT.COMMUNAUX

MARCHE29/06/2023
49 k €

FOURNITURES DE PRODUITS D ENTRETIEN

MARCHE26/06/2023
195 k €

ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES DESTINES AUX ECOLES ELEMENTAIRES, MATERNELLES ET ACCUEILS DE LOISIRS

MARCHE26/06/2023
300 k €

RESERVATION DE PLACES EN MULTI ACCUEIL COLLECTIF LOT 3 ZONE NORD OUEST

MARCHE23/06/2023
420 k €

RESERVATION DE PLACES EN MULTI ACCUEIL COLLECTIF LOT 1 ZONE BELLE EPINE

MARCHE23/06/2023
902 k €

RESERVATION DE PLACES EN MULTI ACCUEIL COLLECTIF LOT 2 ZONE THIAIS VILLAGE / SENIA

MARCHE23/06/2023
724 k €

TRAVAUX D AMENAGEMENT DE LA RUE PAUL VAILLANT COUTURIER

MARCHE05/06/2023
500 k €

TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'ORATOIRE DU PARC CLUNY LOT2 : COUVERTURE PLOMB

Marché26/05/2023
52 k €

TRAVAUX D AMENAGEMENT DE LA CRECHE MULTI ACCUEIL RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - LOT 2 : GROS OEUVRE

MARCHE19/05/2023
76 k €

TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA CRECHE MULTI ACCUEIL RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - LOT 2 : GROS OEUVRE

Marché19/05/2023
76 k €

TRAVAUX D AMENAGEMENT DE LA CRECHE MULTI ACCUEIL RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - LOT 7 : ELECTRICITE COURANT FORT ET FAIBLE

MARCHE12/05/2023
75 k €

TRAVAUX D AMENAGEMENT DE LA CRECHE MULTI ACCUEIL RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - LOT 1 : VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS

MARCHE12/05/2023
41 k €

TRAVAUX D AMENAGEMENT DE LA CRECHE MULTI ACCUEIL RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - LOT 8 : CHAUFFAGE/VENTILATION/PLOMBERIE/SANITAIRE

MARCHE12/05/2023
192 k €

TRAVAUX D AMENAGEMENT DE LA CRECHE MULTI ACCUEIL RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - LOT 5 : MENUISERIE BOIS EQUIPEMENTS MOBILIER

MARCHE12/05/2023
88 k €

TRAVAUX D AMENAGEMENT DE LA CRECHE MULTI ACCUEIL RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - LOT 4 : PLATRERIE, ISOLATION, FAUX PLAFONDS

MARCHE12/05/2023
48 k €

TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA CRECHE MULTI ACCUEIL RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - LOT 5 : MENUISERIE BOIS EQUIPEMENTS MOBILIER

Marché12/05/2023
88 k €

TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA CRECHE MULTI ACCUEIL RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - LOT 1 : VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS

Marché12/05/2023
41 k €

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

ETI, dans le secteur « administration publique générale », basée à THIAIS, créée en 1980, employant 500-999 personnes.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Aides publiques (1)

Source : ADEME · Total 17 k € depuis 2010

Réalisation du Schéma Directeur du réseau de chaleur géothermique de la Ville de Thiais

17 k €

ADEMEADEME · 22/10/2022 · Réseaux de chaleur renouvelables : jusqu'à 90 % de vos étude

Source : data.gouv.fr — décret 2017-779 transparence des aides publiques. Les aides régionales et FEDER seront ajoutées progressivement.

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 14/04/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    —

    aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 84.11Z · Administration publique générale) — 41 004 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

—

sur 0 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 14/04/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)