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COMMUNE DE LYON · MAIRIE

Administration publique générale

SIREN216 901 231
1 PLACE DE LA COMEDIE 69001 LYON
Rapports

En bref

COMMUNE DE LYON est une collectivité qui assure l'administration publique générale de la commune de Lyon.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE.
  • Effectif : 10000+ salariés.

Identité· Commune et commune nouvelle

SIREN
216 901 231
SIRET siège
216 901 231 00011
Dénomination
COMMUNE DE LYON
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Catégorie
GE
Date de création
01/01/1982
Code NAF / APE
84.11Z(Administration publique générale)
Convention collective
IDCC 1285— Pour les entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC)Légifrance ↗
Effectif
10000+ salariés

Adresse du siège

69 — Rhône · Auvergne-Rhône-Alpes

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Dirigeants

Aucun dirigeant enregistré

Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

368 référencés dans notre base · 299 en activité · 69 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
216 901 231 00011

Adresse : 1 PLACE DE LA COMEDIE, 69001 LYON

Création : 01/03/1983

Activité : Administration publique générale (84.11Z)

Enseigne : MAIRIE

SecondaireEn activité
216 901 231 03940

Adresse : 25 RUE JEAN ZAY, 69009 LYON

Création : 01/12/2025

Activité : Accueil de jeunes enfants (88.91A)

Enseigne : CRECHE MUNICIPALE LEONIE CHAPTAL

SecondaireEn activité
216 901 231 03965

Adresse : 5 RUE PROFESSEUR RENE GUILLET, 69003 LYON

Création : 06/01/2025

Activité : Accueil de jeunes enfants (88.91A)

Enseigne : RELAIS PETITE ENFANCE (RPE) MADELEINE BRES

SecondaireEn activité
216 901 231 03916

Adresse : 60 RUE PROFESSEUR ROCHAIX, 69003 LYON

Création : 01/01/2025

Activité : Accueil de jeunes enfants (88.91A)

Enseigne : CRECHE MUNICIPALE ROCHAIX 2

SecondaireEn activité
216 901 231 03924

Adresse : 86 RUE CHAZIERE, 69004 LYON

Création : 01/01/2025

Activité : Accueil de jeunes enfants (88.91A)

Enseigne : CRECHE MUNICIPALE CHAZIERE

Décisions de justice

5 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour d'appel de Lyon · 2ème Chambre B

    N° 11/01088

    Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour d'appel d'Agen · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 07/00778

    DIVORCE, SEPARATION DE CORPS - Divorce pour faute - Faits constitutifs - Griefs antérieurs à une réconciliation - Recevabilité - Condition - // JDF S'il est constant que les époux ont été séparés de fait entre 1989 et 1992, période au cours de laquelle le mari a entretenu une relation extra-conjugale dont est issu un enfant, il est tout aussi constant que le couple a repris la vie commune de 1992 à juin 2002 . La réconciliation des époux intervenue depuis les faits allégués -ici les rela

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3

    N° 02-17976

    Cassation partielle.

    1° ASSURANCE DOMMAGES - Assurance dommages-ouvrage - Sinistre - Déclaration - Réponse de l'assureur - Délai - Computation. 1° ASSURANCE DOMMAGES - Police - Maître de l'ouvrage - Clauses types de l'assurance obligatoire - Sinistre - Obligation de l'assureur - Délai - Computation 1° DELAIS - Computation - Jour de l'échéance - Samedi ou dimanche - Article 642 du nouveau Code de procédure civile - Assurance dommages-ouvrage - Réponse de l'assureur suite à la réception d'une déclaration de sini

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2

    N° 00-60333

    Cassation.

    ELECTIONS - Liste électorale - Inscription - Inscription en dehors des périodes de révision - Cas - Citoyen remplissant la condition d'âge après la clôture des délais d'inscription - Constatations - Effet nécessaire . L'article L. 30 du Code électoral prévoit l'inscription sur les listes électorales, en dehors des périodes de révision, des personnes remplissant la condition d'âge exigée après la clôture des délais d'inscription. Dès lors doit être cassé le jugement qui déclare irrecevable l

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE

    N° 90-83626

    Rejet

    PRESSE - Procédure - Citation - Citation à la requête de la partie civile - Election de domicile - Ville où siège la juridiction saisie - Nécessité En exigeant, à peine de nullité de la poursuite, que le plaignant élise domicile dans la ville où siège le Tribunal saisi, l'article 53 de la loi du 29 juillet 1881, qui déroge aux dispositions de l'article 392 du Code de procédure pénale, impose que cette élection de domicile soit faite sur le territoire de la ville où siège le Tribunal, à l'exclu

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Marchés publics

100 marchés affichés sur 4755 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 100 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Top 5 acheteurs

  • COMMUNE DE LYON54,4 M€
    100 marchés

Détail des marchés

Missions d'expertise en ingénierie écologique pour la Ville de Lyon

Marché30/10/2026
1,0 M €

Maintenance préventive et corrective des groupes froids de la ville de Lyon

Marché29/10/2026
2,0 M €

Complexe Sportif Charial - Réhabilitation et aménagement - lot 04 - Etanchéité

Marché27/10/2026
309 k €

THEATRE DES CELESTINS - THEATRE DES CELESTINS - Menuiseries et isolations partielles, réparation toiture - lot 06 Doublage isolation

Marché26/10/2026
93 k €

Contrôle et maintenance des dispositifs anti retour - Lot 1 - Arrosage et fontainerie

Marché26/10/2026
800 k €

Fourniture de projecteurs pour la rénovation de l'éclairage du pont Bonaparte

Marché23/10/2026
73 k €

Travaux sur le patrimoine secteur 5-9 et rive droite - Lot 16 : Pierre de Taille - Secteur rive droite

Marché23/10/2026
1,2 M €

Travaux mise en sécurité office de tourisme de Lyon

Marché22/10/2026
149 k €

Travaux sur le patrimoine secteur 5-9 et rive droite - Lot 19 : Vidange - Curage - Secteur rive droite

Marché22/10/2026
1,4 M €

Travaux sur le patrimoine secteur 5-9 et rive droite - Lot 6 : Charpente - Couverture - Zinguerie - Secteur 5-9

Marché21/10/2026
4,0 M €

Cession du spectacle La distance

Marché21/10/2026
64 k €

Travaux sur le patrimoine secteur 5-9 et rive droite - Lot 2 : Platrerie - Peinture - Secteur 5-9

Marché21/10/2026
6,8 M €

Fourniture matériel de chauffage : Matériel de régulation

Marché21/10/2026
75 k €

Travaux sur le patrimoine secteur 5-9 et rive droite - Lot 9 : Cours VRD - Secteur 5-9

Marché21/10/2026
6,0 M €

Travaux sur le patrimoine secteur 5-9 et rive droite - Lot 21 : Nettoyage après travaux - Secteur rive droite

Marché21/10/2026
1,2 M €

Fourniture de matériel électrique - Lot 2 : Equipements de sécurité

Marché15/10/2026
2,0 M €

Fourniture de matériel électrique - Lot 1 : Protections électriques

Marché15/10/2026
1,9 M €

Originální praský synkopický orchestr

Marché14/10/2026
71 k €

Fourniture de matériel électrique - Lot 3 : Appareillages électriques

Marché14/10/2026
4,0 M €

Originální praský synkopický orchestr

Marché14/10/2026
71 k €

Originální praský synkopický orchestr

Marché14/10/2026
71 k €

Originální praský synkopický orchestr

Marché14/10/2026
71 k €

Originální praský synkopický orchestr

Marché14/10/2026
71 k €

Originální praský synkopický orchestr

Marché14/10/2026
71 k €

Migration du 963 vers Iqvision

Marché14/10/2026
29 k €

Originální praský synkopický orchestr

Marché14/10/2026
71 k €

Originální praský synkopický orchestr

Marché14/10/2026
71 k €

Originální praský synkopický orchestr

Marché14/10/2026
71 k €

Originální praský synkopický orchestr

Marché14/10/2026
71 k €

Originální praský synkopický orchestr

Marché14/10/2026
71 k €

Originální praský synkopický orchestr

Marché14/10/2026
71 k €

Originální praský synkopický orchestr

Marché14/10/2026
71 k €

Originální praský synkopický orchestr

Marché14/10/2026
71 k €

Remplacement de chaudières au groupe scolaire PAGNOL

Marché13/10/2026
51 k €

Fourniture, livraison, installation de mobilier scolaire et de restauration_Lot 2-Fourniture,livraison, installation et montage de mobilier pour les classes et espaces d'apprentissage flexibles et alt

Marché12/10/2026
2,0 M €

Luminaires spécifiques nécessaires au plan lumière _ Relance Lot 1_adaptables à la marque MAZDA NORKA

Marché08/10/2026
900 k €

Signalétique Fête des Lumières 2026

Marché07/10/2026
35 k €

Contrôle des candélabres de l'éclairage public - lot 2 - Vérification des supports sur façades

Marché06/10/2026
300 k €

Fourniture d'armes de poing et accessoires pour la police municipale

Marché06/10/2026
42 k €

Cession du spectacle Paradoxe

Marché05/10/2026
37 k €

Contrôle mécanique des candélabres et consoles de l'éclairage public - lot 1- Vérification des candélabres

Marché05/10/2026
300 k €

Analyse juridique des procédures de fonctionnement internes du centre de supervsion urbain

Marché05/10/2026
47 k €

Achat du spectacle Philippe Katerine Aux Anges

Marché02/10/2026
60 k €

Maison de l'Enfance et de la Jeunesse de la Croix-Rousse - lot 05 : Menuiseries intérieures bois

Marché29/09/2026
351 k €

Acquisition et livraison de fournitures horticoles-Lot 2-Terreaux et supports de culture

Marché28/09/2026
800 k €

Création des campagnes de communication pour les Fêtes des Lumières 2026, 2027 et 2028

Marché28/09/2026
90 k €

Maison de l'Enfance et de la Jeunesse de la Croix-Rousse - lot 13 :Electricité CFO CFA

Marché28/09/2026
229 k €

Maison de l'Enfance et de la Jeunesse de la Croix-Rousse - Lot 06 Plâtrerie Peintures

Marché28/09/2026
209 k €

Cession du spectacle Dan Da Dan Dog

Marché28/09/2026
46 k €

Maison de l'Enfance et de la Jeunesse de la Croix-Rousse - lot 14 : CVC Plomberie

Marché28/09/2026
282 k €

Mission d'AMO pour la participation de la VDL aux Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030

Marché25/09/2026
50 k €

Cession du concert Chilly Gonzales et la Rumeur

Marché25/09/2026
30 k €

Maison de l'Enfance et de la Jeunesse de la Croix-Rousse - Lot 08 Chapes

Marché24/09/2026
62 k €

Cession La folle journée ou le mariage de Figaro

Marché23/09/2026
45 k €

Cession du spectacle Chiens

Marché22/09/2026
93 k €

Maison de l'Enfance et de la Jeunesse de la Croix-Rousse - Lot 09 Carrelage Faïence

Marché22/09/2026
31 k €

Maison de l'Enfance et de la Jeunesse de la Croix-Rousse - Lot 07 Flocage

Marché22/09/2026
25 k €

Travaux d'électricité pour la mise en accessibilité de la maison Bayard

Marché22/09/2026
57 k €

Mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la mise en oeuvre d'une Convention citoyenne sur les handicaps

Marché22/09/2026
60 k €

Travaux de menuiseries extérieures centre social Gisèle Halimi

Marché21/09/2026
117 k €

Maintenance préventive et corrective des panneaux photovoltaiques

Marché21/09/2026
200 k €

Travaux de remplacement d?automates de régulation - Groupe scolaire Frédéric Mistral

Marché17/09/2026
35 k €

Cession du spectacle Hautes perchées

Marché17/09/2026
37 k €

Cession du spectacle 7 rue des Alouettes

Marché16/09/2026
40 k €

Acquisition et livraison de fournitures horticoles - lot 5 - fournitures horticoles diverses

Marché16/09/2026
800 k €

Rénovation des locaux du 7-9 rue Paul Chevanard au Musée des Beaux Arts

Marché16/09/2026
26 k €

GROUPE SCOLAIRE ET EAJE LES DAHLIAS - Rénovation partielle et création de préaux - Relance lot 06 Menuiseries extérieures Mixtes

Marché15/09/2026
132 k €

Rénovation piste vélodrome

Marché15/09/2026
99 k €

Programmation artistique de l'oeuvre Paseo d'hiver de Faniuolo dans le cadre de la Fête des Lumières 2026

Marché14/09/2026
69 k €

Travaux d'éclairage pour le Gymnase Diderot

Marché14/09/2026
27 k €

Cession du spectacle l'Angelo del Focolare

Marché14/09/2026
30 k €

Protection civile et secourisme aux personnes lors des évènements (hors Fête des Lumières)

Marché09/09/2026
39 k €

Cession du spectacle Là

Marché09/09/2026
52 k €

L6DC09019PS01 ? GROUPE SCOLAIRE ET EAJE LES DAHLIAS - Rénovation partielle et création de préaux - Lot 01b

Marché08/09/2026
56 k €

Groupe scolaire Michel Servet - Restructuration - lot 08 - Doublage - Cloisons - Peinture

Marché05/09/2026
561 k €

Illuminations de fin d'année en presqu'île du 27 novembre 2026 au 3 janvier 2027

Marché04/09/2026
81 k €

Acquisition et livraison de fournitures horticoles-Lot 1-Fertilisants minéraux et organiques, phytostimulants et phytopharmaceutiques

Marché02/09/2026
400 k €

Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant Weill ? Extension et restructuration - Lot 03 Charpente Couverture

Marché02/09/2026
104 k €

Acquisition et livraison de fournitures horticoles-Lot 4- Bois et matériels de tuteurage

Marché02/09/2026
800 k €

Acquisition et livraison de fournitures horticoles-Lot 3-Couvres sols pour aires de jeux

Marché02/09/2026
800 k €

Maintenance d'un système de billetterie informatisée et de contrôle d'accès des piscines et patinoires municipales de la Ville de Lyon

Marché01/09/2026
675 k €

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de la maintenance de la Cuisine Centrale de la Ville de Lyon et de ses équipements

Marché31/08/2026
210 k €

Rédaction des contenus dédiés aux outils de communication VDL pour les Fêtes des Lumières 2026, 2027 et 2028

Marché29/08/2026
25 k €

Prestations de paysagiste conseil dans le cadre des autorisations d?urbanisme et des projets urbains

Marché26/08/2026
120 k €

Collecte et traitement des couches compostables

Marché26/08/2026
200 k €

Complexe Sportif Charial - Réhabilitation et aménagement - LOT 13 - Électricité CFO - CFA

Marché25/08/2026
235 k €

Prestations d'hôtes et hôtesses pour les évènements de la Ville de Lyon

Marché25/08/2026
140 k €

Complexe Sportif Charial - Réhabilitation et aménagement - lot 02 Désamiantage

Marché25/08/2026
279 k €

Complexe Sportif Charial - Réhabilitation et aménagement - lot 10 Etanchéité - Sols durs - Faiences

Marché25/08/2026
319 k €

Fourniture d'outillages à main agricole

Marché25/08/2026
800 k €

Prestations de relation presse pour l?Auditorium ? Orchestre national de Lyon

Marché25/08/2026
72 k €

Travaux de remise aux normes des mains courantes, cages d?escaliers de la Maison de la danse

Marché25/08/2026
28 k €

Maison de l?Enfance et de la Jeunesse de la Croix-Rousse - Travaux d'aménagement - Lot 04 Menuiseries extérieures bois

Marché24/08/2026
125 k €

Travaux sur le patrimoine secteur 5-9 et rive droite - Lot 18 : Parquets - Secteur rive droite

Marché24/08/2026
1,2 M €

Mission de Maîtrise d??uvre - Groupe Scolaire Lamartine - Réaménagement d?une cour de récréation et création d?une salle d?escalade

Marché24/08/2026
373 k €

Complexe Sportif Charial - Réhabilitation et aménagement - lot 15 Traitement d?eau

Marché24/08/2026
617 k €

Travaux sur le patrimoine secteur 5-9 et rive droite - Lot 13 : Clotures - Secteur 5-9

Marché24/08/2026
1,8 M €

Complexe Sportif Charial - Réhabilitation et aménagement - LOT 14 - Plomberie ? Chauffage ? Ventilation - GTC

Marché24/08/2026
1,1 M €

Complexe Sportif Charial - Réhabilitation et aménagement - lot 09 Plâtrerie ? Peinture ? Faux plafonds - Nettoyage

Marché24/08/2026
251 k €

Complexe Sportif Charial - Réhabilitation et aménagement - lot 03 Curage ? Gros-oeuvre

Marché24/08/2026
969 k €

Activité, logistique & projets européens

Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.

Installations recensées par l'inspection (Géorisques) · 5

2 en exploitation

  • Lyon · Autres régimes
  • Lyon · Autres régimes
  • Lyon · Autorisation · En exploitation avec titre
  • Lyon · Non ICPE
  • … et 1 autre site

Projets de recherche financés par l’UE · 6

1,6 M€ de contribution UE · 200 organisations partenaires · pays les plus fréquents : DE (29), IT (23), FR (21), ES (20)

  • REALLOCATE · 2023–2027 · 38 participants · Rethinking the dEsign of streets And pubLic spaces to Leverage the mOdal shift t…
  • ASCEND · 2023–2027 · 41 participants · Accelerate poSitive Clean ENergy Districts
  • PlasticUnderground · 2022–2026 · 27 participants · Integrated Cross-Sectoral Solutions to Micro- and Nanoplastic Pollution in Soil …
  • SchoolFood4Change · 2022–2026 · 45 participants · Shifting school meals and schools into a new paradigm by addressing public healt…

Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.

Immobilier — transactions à ses adresses

11 transactions détectées aux adresses des établissements · Source : DVF (DGFiP)

DateNatureBienAdresseValeur foncière
15/12/2025VenteLocal industriel. commercial ou assimilé · 13 m²16 RUE BOUTEILLE, 69001, Lyon 1er Arrondissement60 k €
28/10/2025VenteDépendance45 RUE RAOUL SERVANT, 69007, Lyon 7e Arrondissement490 k €
11/07/2025VenteDépendance30 RUE RENAN, 69007, Lyon 7e Arrondissement335 k €
10/07/2025VenteAppartement · 26 m²45 RUE RAOUL SERVANT, 69007, Lyon 7e Arrondissement171 k €
23/06/2025VenteAppartement · 34 m²16 RUE BOUTEILLE, 69001, Lyon 1er Arrondissement195 k €
19/06/2025VenteDépendance45 RUE RAOUL SERVANT, 69007, Lyon 7e Arrondissement35 k €
30/04/2025VenteDépendance2 RUE MARC BOEGNER, 69009, Lyon 9e Arrondissement331 k €
23/04/2025VenteDépendance16 RUE BOUTEILLE, 69001, Lyon 1er Arrondissement43 k €
31/03/2025VenteDépendance16 RUE BOUTEILLE, 69001, Lyon 1er Arrondissement345 k €
25/03/2025VenteMaison · 152 m²16 RUE LOUISE, 69003, Lyon 3e Arrondissement690 k €
03/03/2025VenteDépendance44 RUE DE CONDE, 69002, Lyon 2e Arrondissement496 k €

Rapprochement par adresse exacte entre les établissements et la base DVF (demandes de valeurs foncières, DGFiP). Indicatif : une transaction à la même adresse peut concerner un autre lot ou un autre occupant de l'immeuble.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Grande entreprise, dans le secteur « administration publique générale », basée à LYON, créée en 1982, employant 10000+ personnes.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Aides publiques (11)

Source : ADEME · Total 1,2 M € depuis 2010

Etudes de dépollution - Crèches Ilot Rochaix - Diagnostic et PG - Lyon (69)

38 k €

ADEMEADEME · 24/06/2024 · Études pour l'intégration des friches dans les démarches ter

Réemploi, réduction et substitution des emballages et contenants à Lyon (69)

50 k €

ADEMEADEME · 22/04/2024 · Réemploi, réduction et substitution des emballages et conten

Mesures et analyses de NO2 en intérieures et extérieures dans 15 écoles et crèches de la Ville de Lyon (69)

43 k €

ADEMEADEME · 29/11/2022 · Réduction des émissions d’oxydes d’azote (NOx) et/ou de part

ExP'Air

15 k €

ADEMEADEME · 16/11/2022 · AACT-AIR : Aide à l’action des collectivités territoriales e

Plan de gestion de la pollution des sols pour le futur pôle socio-culturel municipal de la ZAC des Girondins (Lyon 7ème)

16 k €

ADEMEADEME · 29/09/2022 · Aide aux études préalables à la reconversion des friches à r

Plan de gestion de la pollution des sols - Projet de groupe scolaire - 116 rue Bataille - Lyon 8ème

8 k €

ADEMEADEME · 29/09/2022 · Aide aux études préalables à la reconversion des friches à r

Plan de Mobilité Employeur de la Ville de Lyon (69)

42 k €

ADEMEADEME · 06/07/2022

Diagnostics de pollution des sols - vergers urbains 2021

45 k €

ADEMEADEME · 13/10/2021

AAPFriches2021 - Travaux - Construction d'un groupe scolaire et d'un gymnase - Lyon

875 k €

ADEMEADEME · 01/10/2021

Diagnostic de l’impact des métaux lourds en élevage urbain (IMELEU)

22 k €

ADEMEADEME · 29/07/2021

Etude sur l'impact environnemental des trottinettes électriques en libre-service à Lyon

17 k €

ADEMEADEME · 02/06/2021

Source : data.gouv.fr — décret 2017-779 transparence des aides publiques. Les aides régionales et FEDER seront ajoutées progressivement.

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 03/11/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    —

    aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 84.11Z · Administration publique générale) — 41 006 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

—

sur 0 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 03/11/2026

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