openbase.

COMMUNE DE FORBACH · MAIRIE

Administration publique générale

SIREN215 702 275
AVENUE SAINT REMY, 57600 FORBACH
Rapports

En bref

L’activité déclarée de COMMUNE DE FORBACH · MAIRIE est « Administration publique générale ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE.
  • Effectif : 250-499 salariés.

Identité· Commune et commune nouvelle

SIREN
215 702 275
SIRET siège
215 702 275 00011
Dénomination
COMMUNE DE FORBACH
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Catégorie
ETI
Date de création
01/01/1980
Code NAF / APE
84.11Z(Administration publique générale)
Convention collective
IDCC 5021— Statut de la Fonction publique territorialeLégifrance ↗
Effectif
250-499 salariés

Adresse du siège

57 — Moselle · Grand Est

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Dirigeants

Aucun dirigeant enregistré

Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.

Établissements

27 référencés dans notre base · 18 en activité · 9 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
215 702 275 00011

Adresse : AVENUE SAINT REMY, 57600 FORBACH

Création : 01/03/1983

Activité : Administration publique générale (84.11Z)

Enseigne : MAIRIE

SecondaireEn activité
215 702 275 00292

Adresse : 3 ALLEE DE LA CITE DES CHALETS, 57600 FORBACH

Création : 01/05/2025

Activité : Autres activités de poste et de courrier (53.20Z)

Enseigne : AGENCE POSTALE DE MARIENAU

SecondaireEn activité
215 702 275 00300

Adresse : 4 AVENUE DE L'EUROPE, 57600 FORBACH

Création : 01/01/2025

Activité : Autres activités de poste et de courrier (53.20Z)

Enseigne : AGENCE POSTALE DU WIESBERG

SecondaireEn activité
215 702 275 00268

Adresse : RUE SCHOESER, 57600 FORBACH

Création : 25/12/2014

Activité : Administration publique générale (84.11Z)

Enseigne : CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

SecondaireEn activité
215 702 275 00276

Adresse : 8 RUE MICHEL DEBRE, 57600 FORBACH

Création : 25/12/2014

Activité : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)

Enseigne : CLUB BARRABINO

Décisions de justice

1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3

    N° 83-70163

    Rejet

    EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - Ordonnance d'expropriation - Visas - Enquête parcellaire - Commissaire enquêteur - Avis - Délai - Inobservation - Effet. L'inobservation du délai de 30 jours prévu par les articles R 11-20 et R 11-25 alinéa 2 du Code de l'expropriation pour l'établissement du procès-verbal d'enquête parcellaire et imparti au commissaire-enquêteur pour donner son avis à l'issue de l'enquête, n'est assorti d'aucune sanction.

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Marchés publics

100 marchés affichés sur 128 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 100 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Volume annuel

Volume annuel des marchés publics référencés2024: 3,0 M€ (27 marchés)3,0 M€202427 marchés2025: 9,6 M€ (62 marchés)9,6 M€202562 marchés2026: 2,8 M€ (11 marchés)2,8 M€202611 marchés

Top 5 acheteurs

  • COMMUNE DE FORBACH15,4 M€
    100 marchés

Détail des marchés

Accord-cadre à bon de commande pour la restauration scolaire 2026-2027

Marché19/08/2026
180 k €

Renaturation et végétalisation GS Marineau Lot 1

Marché09/06/2026
115 k €

Renaturation et végétalisation Lot 2

Marché09/06/2026
130 k €

Renaturation et végétalisation Lot 3

Marché09/06/2026
49 k €

Renaturation et végétalisation Lot 4

Marché09/06/2026
78 k €

Accord-cadre à bon de commande - Entretien des espaces verts et travaux de desherbage des voiries des quartiers de la ville de Forbach - Lot 1 Quartier Marienau et Wiesberg

Marché17/04/2026
125 k €

Entretien des espaces verts et travaux de desherbage des voiries des quartiers de la ville de Forbach- Lot2 Quartier Bellevue-Bruch

Marché17/04/2026
46 k €

GROS TRAVAUX VOIRIES - EUROVIA

Marché15/04/2026
390 k €

GROS TRAVAUX VOIRIES-COLAS FRANCE

Marché15/04/2026
910 k €

GROS TRAVAUX VOIRIES - EUROVIA

Marché15/04/2026
390 k €

GROS TRAVAUX VOIRIES-EUROVIA

Marché15/04/2026
390 k €

FOURNITURE, LIVRAISON ET GESTION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES

Marché22/12/2025
1,5 M €

PROPRETE URBAINE DES QUARTIERS DE LA VILLE - LOT 3 QUARTIER DE BELLEVUE

Marché18/12/2025
60 k €

PROPRETE URBAINE DES QUARTIERS DE LA VILLE - LOT 2 QUARTIER DU BRUCH

Marché18/12/2025
41 k €

PROPRETE URBAINE DES QUARTIERS DE LA VILLE - LOT 1 QUARTIER DU WIESBERG

Marché18/12/2025
76 k €

LOCATION, INSTALLATION ET GESTION D'UNE PATINOIRE EPHEMERE DE NOEL

Marché06/11/2025
54 k €

DESIMPERMEABILISATION DE LA COUR D'ECOLE MATERNELLE DU LOUIS HOUPERT AU QUARTIER DU WIESBERG

Marché30/07/2025
435 k €

DESIMPERMEABILISATION DE LA COUR D'ECOLE MATERNELLE AU QUARTIER DU BRUCH

Marché30/07/2025
370 k €

RESTAURATION SCOLAIRE 2025-2026

Marché18/07/2025
214 k €

Marché de travaux pour la construction d'une crèche, quartier bellevue à forbach : Lot 8 : FRESQUE MURALE

Marché18/07/2025
6 k €

ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE CARBURANTS

Marché15/07/2025
257 k €

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UNE CRECHE AU QUARTIER DE BELLEVUE - LOT N°1 TERRASSEMENT VRD GROS-OEUVRE

Marché27/06/2025
444 k €

Marché de travaux pour la construction d'une crèche, quartier bellevue à forbach : Lot 1 : TERRASSEMENT VRD GROS-OEUVRE

Marché27/06/2025
370 k €

Marché de travaux pour la construction d'une crèche, quartier bellevue à forbach : Lot 11 : ELECTRICITE LUMINAIRE PHOTOVOLTAIQUE

Marché27/06/2025
95 k €

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UNE CRECHE AU QUARTIER DE BELLEVUE A FORBACH - LOT N°11 ELECTRICITE LUMINAIRE PHOTOVOLTAIQUE

Marché27/06/2025
114 k €

Marché de travaux pour la construction d'une crèche, quartier bellevue à forbach : Lot 4 : PLATRERIE DOUBLAGE ISOLATION FAUX-PLAFOND

Marché27/06/2025
90 k €

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UNE CRECHE AU QUARTIER DE BELLEVUE - LOT N°4 PLATRERIE DOUBLAGE ISOLATION FAUX-PLAFOND

Marché27/06/2025
108 k €

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UNE CRECHE AU QUARTIER DE BELLEVUE - LOT N°10 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRE

Marché19/06/2025
119 k €

Marché de travaux pour la construction d'une crèche, quartier bellevue à forbach : Lot 9 : SERRURERIE

Marché19/06/2025
10 k €

Marché de travaux pour la construction d'une crèche, quartier bellevue à forbach : Lot 3 : MENUISERIE EXTERIEURE FERMETURE

Marché19/06/2025
52 k €

FOURNTIURE ET POSE DE MOBILIER URBAIN - LOT 1 ZONE SCHLOSSBERG ET COEUR DE VILLE

Marché19/06/2025
96 k €

Marché de travaux pour la construction d'une crèche, quartier bellevue à forbach : Lot 2 : CHARPENTE OSSATURE BOIS COUVERTURE ETANCHEITE BARDAGE ZINGUERIE

Marché19/06/2025
278 k €

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UNE CRECHE AU QUARTIER DE BELLEVUE - LOT N°5 MENUISERIE INTERIEUR MOBILIER

Marché19/06/2025
151 k €

Marché de travaux pour la construction d'une crèche, quartier bellevue à forbach : Lot 7 : REVETEMENT MURAL PEINTURE SIGNALETIQUE

Marché19/06/2025
18 k €

Marché de travaux pour la construction d'une crèche, quartier bellevue à forbach : Lot 5 : MENUISERIE INTERIEURE MOBILIER

Marché19/06/2025
126 k €

Marché de travaux pour la construction d'une crèche, quartier bellevue à forbach : Lot 10 : CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRE

Marché19/06/2025
99 k €

FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER URBAIN - LOT 2 AUTRES QUARTIERS DE LA VILLE

Marché19/06/2025
204 k €

Marché de travaux pour la construction d'une crèche, quartier bellevue à forbach : Lot 6 : REVETEMENT DE SOL CARRELAGE FAIENCE

Marché19/06/2025
45 k €

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UNE CRECHE AU QUARTIER DE BELLEVUE - LOT N°2 CHARPENTE OSSATURE BOIS COUVERTURE ETANCHEITE

Marché19/06/2025
334 k €

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UNE CRECHE AU QUARTIER DE BELLEVUE - LOT N°3 MENUISERIE EXTERIEURE FERMETURE

Marché19/06/2025
62 k €

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE MARQUAGE ROUTIER

Marché12/06/2025
96 k €

AMENAGEMENT PARC DU WIESBERG - LOT 1 ESPACE VERT

Marché12/06/2025
380 k €

AMENAGEMENT PARC DU WIESBERG - LOT 2 AIRE DE JEUX / PLATEAU SPORTIF

Marché12/06/2025
254 k €

MODERNISATION DU SYSTEME DE CHAUFFAGE DE LA GRANDE SALLE DU FOYER DU CREUTZBERG

Marché15/05/2025
138 k €

REQUALIFICATION PAYSAGERE DE L'ANCIEN TERRAIN DE BASKET

Marché09/05/2025
251 k €

AMENAGEMENT PAYSAGER DU PARVIS DU CENTRE SOCIAL DE BELLEVUE

Marché09/05/2025
223 k €

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET TRAVAUX DE DESHERBAGE DES VOIRIES DES QUARTIERS DE LA VILLE DE FORBACH - LOT 1 QUARTIERS MARIENAU, WIESBERG

Marché09/05/2025
125 k €

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET TRAVAUX DE DESHERBAGE DES VOIRIES DES QUARTIERS DE LA VILLE DE FORBACH - LOT 2 QUARTIERS BELLEVUE, BRUCH

Marché09/05/2025
46 k €

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET TRAVAUX DE DESHERBAGE DES VOIRIES DES QUARTIERS DE LA VILLE DE FORBACH

Marché09/05/2025
42 k €

REFECTION DES SANITAIRES - GROUPES SCOLAIRES DE MARIENAU ET DU CENTRE - LOT 2 GROUPE SCOLAIRE DU CENTRE

Marché05/05/2025
127 k €

REFECTION DES SANITAIRES - GROUPES SCOLAIRES DU MARIENAU ET DU CENTRE LOT 1 GROUPE SCOLAIRE DE MARIENAU

Marché05/05/2025
154 k €

Aménagement paysager parc du quartier de Marienau

Marché15/04/2025
89 k €

AMENAGEMENT PAYSAGER DE L'ANCIEN TERRAIN DE FOOT DE BELLEVUE

Marché15/04/2025
288 k €

Aménagement paysager de l'ancien terrain de foot de Bellevue

Marché15/04/2025
240 k €

AMENAGEMENT PAYSAGER DU QUARTIER DE MARIENAU

Marché15/04/2025
107 k €

Fourniture / pose et aménagement d'un espace multisports - Aménagement d'un parc urbain - Quartier de Marienau à Forbach

Marché25/03/2025
83 k €

AMENAGEMENT D UN PARC URBAIN - QUARTIER DE MARIENAU LOT N°1 FOURNITURE - POSE - AMENAGEMENT D UNE AIRE DE JEUX

Marché25/03/2025
76 k €

Fourniture / pose et aménagement d'une aire de jeux - Aménagement d'un parc urbain - Quartier de Marienau à Forbach

Marché25/03/2025
63 k €

AMENAGEMENT D UN PARC URBAIN - QUARTIER DE MARIENAU LOT N°2 FOURNITURE - POSE - AMENAGEMENT D UN ESPACE MULTISPORTS

Marché25/03/2025
100 k €

TRAVAUX DE ZINGUERIE ET ETANCHEITE LOT 2 ETANCHEITE

Marché17/03/2025
150 k €

TRAVAUX DE ZINGUERIE ET ETANCHEITE LOT 1 FOURNITURE POSE D EVACUATION DES EAUX DE PLUIE ET NETTOYAGE ZINGUERIE

Marché17/03/2025
72 k €

Fourniture, pose d'évacuation des eaux des pluie et nettoyage zinguerie - Accord-cadre de travaux de zinguerie et d'étanchéité

Marché17/03/2025
21 k €

Etanchéité - Accord-cadre de travaux de zinguerie et d'étanchéité

Marché17/03/2025
42 k €

PROPRETE URBAINE DU QUARTIER DE BELLEVUE

Marché25/02/2025
66 k €

Propreté urbaine du quartier de Bellevue

Marché25/02/2025
66 k €

Fourniture / pose et aménagement d'une aire de jeux - Aménagement d'une aire de jeux et sportive au Val d'Oeting - Centre-ville de Forbach

Marché18/02/2025
76 k €

AMENAGEMENT D UNE AIRE DE JEUX ET SPORTIVE AU VAL D OETING - CENTRE VILLE DE FORBACH LOT N°2 FOURNITURE/POSE/AMENAGEMENT D UNE PLATE FORME SPORTIVE

Marché18/02/2025
101 k €

Fourniture / pose et aménagement d'une plateforme sportive - Aménagement d'une aire de jeux et sportive au Val d'Oeting - Centre-ville de Forbach

Marché18/02/2025
84 k €

AMENAGEMENT D UNE AIRE DE JEUX ET SPORTIVE AU VAL D OETING - CENTRE VILLE DE FORBACH LOT N°1 FOURNITURE/POSE/AMENAGEMENT D UNE AIRE DE JEUX

Marché18/02/2025
91 k €

ACHATS DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET SCOLAIRES LOT 2 - FOURNITURES DE PAPIER POUR PHOTOCOPIEURS ET IMPRIMANTES (A3-A4-COULEUR)

Marché09/01/2025
42 k €

Fourniture de papier pour photocopieurs et imprimantes (A3-A1-couleur) - Achat de fournitures administratives et scolaires

Marché09/01/2025
40 k €

ACHATS DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET SCOLAIRES - LOT 1 - FOURNITURES SCOLAIRES ET DE BUREAUX

Marché09/01/2025
48 k €

Fourniture d'articles de papeterie imprimés - Achat de fournitures administratives et scolaires

Marché09/01/2025
15 k €

PRESTATION DE NETTOYAGE DES BATIMENTS DE LA VILLE DE FORBACH LOT 1 ECOLES ELEMENTAIRES ET GYMNASES ATTENANTS

Marché23/12/2024
199 k €

Brosserie petit matériel - Achat de fourniture de produits d'entretien ménager, d'hygiène et d'essuyage

Marché23/12/2024
2 k €

PRESTATION DE NETTOYAGE DES BATIMENTS DE LA VILLE DE FORBACH LOT 2 SALLES DE SPORT ET COSEC

Marché23/12/2024
128 k €

Entretien courant - Achat de fourniture de produits d'entretien ménager, d'hygiène et d'essuyage

Marché23/12/2024
8 k €

PRESTATION DE NETTOYAGE DES BATIMENTS DE LA VILLE DE FORBACH LOT 3 NETTOYAGE AUTRES BATIMENTS COMMUNAUX

Marché23/12/2024
53 k €

FOURNITURE DE PRODUITS MENAGER D HYGIENE ET D ESSUYAGE LOT 3 CONSOMMABLES

Marché23/12/2024
103 k €

Consommables - Achat de fourniture de produits d'entretien ménager, d'hygiène et d'essuyage

Marché23/12/2024
43 k €

MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE CRECHE - QUARTIER BELLEVUE A FORBACH

Marché18/12/2024
144 k €

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une crèche - Quartier Bellevue à FORBACH

Marché18/12/2024
103 k €

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RESTRUCTURATION DE L ANCIEN CONSERVATOIRE EN MAISON DES CULTURES NOUVELLES - LOT 11 PLOMBERIE / SANITAIRE / CHAUFFAGE / VENTILATION

Marché23/09/2024
340 k €

Marché de travaux pour la restructuration de l'ancien conservatoire en maison des cultures nouvelles à forbach et– relance des lots 2-3-4-5-12 et 13: Lot 4 : Lot 5 : Menuiseries extérieures bois

Marché23/09/2024
70 k €

Marché de travaux pour la restructuration de l'ancien conservatoire en maison des cultures nouvelles à Forbach: Lot 10: Lot 11 : Plomberie Sanitaires - Chauffage - Ventilation

Marché23/09/2024
283 k €

Marché de travaux pour la restructuration de l'ancien conservatoire en maison des cultures nouvelles à forbach et– relance des lots 2-3-4-5-12 et 13: Lot 2 : Lot 3 : Couverture - zinguerie - char

Marché20/09/2024
104 k €

Marché de travaux pour la restructuration de l'ancien conservatoire en maison des cultures nouvelles à Forbach: Lot 5: Lot 6 : Serrurerie - métallerie

Marché20/09/2024
61 k €

Marché de travaux pour la restructuration de l'ancien conservatoire en maison des cultures nouvelles à forbach et– relance des lots 2-3-4-5-12 et 13: Lot 3 : Lot 4 : Echafaudage - façades

Marché20/09/2024
111 k €

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RESTRUCTURATION DE L ANCIEN CONSERVATOIRE EN MAISON DES CULTURES NOUVELLES - LOT 12 ELECTRICITE

Marché20/09/2024
204 k €

Marché de travaux pour la restructuration de l'ancien conservatoire en maison des cultures nouvelles à Forbach: Lot 8: Lot 9 : Menuiseries intérieures

Marché20/09/2024
99 k €

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RESTRUCTURATION DE L ANCIEN CONSERVATOIRE EN MAISON DES CULTURES NOUVELLES - LOT 8 REVETEMENTS SOLS DURS ET SOUPLES

Marché20/09/2024
54 k €

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RESTRUCTURATION DE L ANCIEN CONSERVATOIRE EN MAISON DES CULTURES NOUVELLES - LOT 10 PEINTURES

Marché20/09/2024
47 k €

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RESTRUCTURATION DE L ANCIEN CONSERVATOIRE EN MAISON DES CULTURES NOUVELLES - LOT 3 COUVERTURE ZINGUERIE CHARPENTE BOIS

Marché20/09/2024
125 k €

Marché de travaux pour la restructuration de l'ancien conservatoire en maison des cultures nouvelles à Forbach: Lot 9: Lot 10 : Peintures

Marché20/09/2024
39 k €

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RESTRUCTURATION DE L ANCIEN CONSERVATOIRE EN MAISON DES CULTURES NOUVELLES - LOT 6 - SERRURERIE - METALLERIE

Marché20/09/2024
74 k €

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RESTRUCTURATION DE L ANCIEN CONSERVATOIRE EN MAISON DES CULTURES NOUVELLES - LOT 7 PLATRERIE

Marché20/09/2024
163 k €

REALISATION DE TRAVAUX POUR LA RESTRUCTURATION DE L ANCIEN CONSERVATOIRE EN MAISON DES CULTURES NOUVELLES - RELANCE APRES DECLARATION SANS SUITE DES LOTS 2 - 3 - 4 - 5 - 12 ET 13

Marché20/09/2024
134 k €

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RESTRUCTURATION DE L ANCIEN CONSERVATOIRE EN MAISON DES CULTURES NOUVELLES - LOT 9 MENUISERIES INTERIEURES

Marché20/09/2024
118 k €

Marché de travaux pour la restructuration de l'ancien conservatoire en maison des cultures nouvelles à Forbach: Lot 6: Lot 7 : Doublage - plâtrerie - faux-plafonds

Marché20/09/2024
136 k €

Marché de travaux pour la restructuration de l'ancien conservatoire en maison des cultures nouvelles à Forbach: Lot 7: Lot 8 : Revêtements de sols durs et souples

Marché20/09/2024
45 k €

Activité, logistique & projets européens

Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.

Embranchements ferroviaires · 1

0 utilisé pour recevoir ou expédier par train.

  • Forbach · non utilisé · Non spécifié · Inutilisable (par exemple : aiguillage déposé et/ou ITE à reconstruire complètement, ...)

Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

ETI, dans le secteur « administration publique générale », basée à FORBACH, créée en 1980, employant 250-499 personnes.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Aides publiques (1)

Source : ADEME · Total 10 k € depuis 2010

ETUDE POUR UNE GOUVERNANCE COMMUNE DU RESEAU DE CHALEUR

10 k €

ADEMEADEME · 02/06/2021

Source : data.gouv.fr — décret 2017-779 transparence des aides publiques. Les aides régionales et FEDER seront ajoutées progressivement.

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 14/04/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    —

    aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 84.11Z · Administration publique générale) — 41 006 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

—

sur 0 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 14/04/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)