CHARTS
Autres enseignements
En bref
L’activité déclarée de CHARTS est « Autres enseignements ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 453 024 432
- SIRET siège
- 453 024 432 00016
- Dénomination
- CHARTS
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- N° TVA
- FR03453024432Format valide
- Date de création
- 01/04/2004
- Code NAF / APE
- 85.59B(Autres enseignements)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Numéro RCS
- 453 024 432R.C.S.Nice
Adresse du siège
06 — Alpes-Maritimes · Provence-Alpes-Côte d'Azur
Repères de crédit
Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.
Encours conseillé
Non calculable
Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.
Capacité de remboursement d’un loyer
Non calculable
Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.
Comment ces repères sont calculés
Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.
Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Établissements
1 référencés dans notre base · 0 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 10/11/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : LES ESPACES DE SOPHIA IMM 80 ROUTE DES LUCIOLES, 06560 VALBONNE
Création : 01/04/2004
Activité : Autres enseignements (85.59B)
Décisions de justice
2 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 11100782
Cassation
PROCEDURE CIVILE - Intervention - Intervention volontaire - Intervention volontaire en cassation - Effets - Irrecevabilité du moyen distinct - Portée CASSATION - Moyen - Moyen nouveau - Applications diverses - Intervention volontaire - Irrecevabilité - Portée La partie intervenante devant la Cour de cassation ne peut que s'associer aux moyens du demandeur au pourvoi sans invoquer de moyens distincts. En conséquence, le moyen qu'elle invoque elle-même est irrecevable ARBITRAGE - Arbi
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel de Lyon · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 06/06769
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « autres enseignements », basée à VALBONNE, créée en 2004.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 01/11/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 85.59B · Autres enseignements) — 120 996 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
87 k€
sur 2 157 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 27 k€
Bas du marché
≤ 87 k€
Médiane
≤ 289 k€
Q3
> 289 k€
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 01/11/2026
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