openbase.

CAPUCIN BRAS

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

Active Suivre cette entreprise
SIREN538 679 630TVAFR84538679630
LE SUQUET ROUTE DE L'AUBRAC, 12210 LAGUIOLE
Rapports

En bref

CAPUCIN BRAS crée, acquiert et exploite des brevets, marques et enseignes, et les loue à des tiers.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • 2 dirigeants déclarés au registre.

Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
538 679 630
SIRET siège
538 679 630 00011
Dénomination
CAPUCIN BRAS
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie
PME
N° TVA
FR84538679630Format valide
Date de création
07/12/2011
Code NAF / APE
77.40Z(Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Capital social
6 000,00 €
Clôture exercice
31/12 (chaque année)
Numéro RCS
538 679 630R.C.S.Rodez
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 07/12/2011)

Adresse du siège

LE SUQUET ROUTE DE L'AUBRAC, 12210 LAGUIOLE

12 — Aveyron · Occitanie

Ouvrir OpenStreetMap

Activité déclarée au registre

Création, acquisition, exploitation de tous brevets, marques et enseignes liés à des produits de toutes natures

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Aussi disponible — autres verticales OpenBase

Surveiller cette entreprise

Recevez un email à chaque changement BODACC, dirigeants, sanctions sur CAPUCIN BRAS.

Surveillance · 4,90 €/mois →

Trouver des prospects similaires

Lead scoring 0-100 sur toute la base + alertes mail des nouveaux matchs.

Sales Intel · 99 €/mois →

Benchmarker son secteur

Chiffres d’affaires du même exercice et comparables financiers. Vérifiez les données avant achat.

Pricing Intel · 290 € →

Pré-diagnostic carbone

Scope 1+2+3 facteurs ADEME + 5 leviers chiffrés.

Carbon Reporting · 79 € →

Intégrer dans votre CRM

API REST B2B · 100k requêtes/mois · clé après activation.

API Pro · 199 €/mois →

Chiffres clés

Capital social

6 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Dirigeants

2 mandats de direction

ANDRE JOSEPH ROLAND BRAS

Gérant
Naissance : 1949

VICTOR ALAIN EDOUARD MARIE HECK

Gérant
Naissance : 1992

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
538 679 630 00011

Adresse : LE SUQUET ROUTE DE L'AUBRAC, 12210 LAGUIOLE

Création : 07/12/2011

Activité : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z)

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise, dans le secteur « location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright », basée à LAGUIOLE, créée en 2011.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

8 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (1)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.

  1. Formalité RNE

    38F
    05/06/2024· N° J00078764552
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Brevets (3)

Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)

Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.

MODULAR MACHINE FOR COOKING FOOD CONES

Déposé le 30/03/2018· Publié le 11/10/2018

N° WO2018185036A1

MODULAR MACHINE FOR COOKING FOOD CONES

Déposé le 30/03/2018· Publié le 12/02/2020· Délivré le 17/03/2021

N° EP3606348A1

MACHINE MODULAIRE DE CUISSON DE CORNETS ALIMENTAIRES

Déposé le 06/04/2017· Publié le 12/10/2018· Délivré le 19/07/2019

N° FR3064890A1

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 538 679 630 00011

Formalités & actes (1)

Voir la liste des actes plus haut dans la fiche

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

Rapports OpenBase

Solvabilité, dossier, contact, extrait — voir l'offre ↑

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

8

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 09/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    Provenance non renseignée

    Mandats référencés ; date de collecte inconnue

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    8 annonces, dernière publication 16/09/2025

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 77.40Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright) — 4 322 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

236 k€

sur 771 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 59 k€

Bas du marché

≤ 236 k€

Médiane

≤ 2 M€

Q3

> 2 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Entreprises similaires

Même activité (NAF 77.40Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.

Sélection locale · dept 12

Voir toutes les entreprises du secteur

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 09/10/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)

Pour les pros

Vous consultez beaucoup d'entreprises ?

MCP Pro · agent IA

Branchez Claude/Cursor à OpenBase. Rapports IA dès 3,90 €.

Surveillance · 4,90 €/mois

Suivi quotidien BODACC + alertes email/Slack.

API REST · gratuite

Intégrez OpenBase à votre CRM ou vos outils internes.

→ Exporter la liste des entreprises du secteur « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » dans le Aveyron (Listes B2B)
← Retour à la rechercheSignaler une erreur ou demander une mise à jour