CA SEINE NORMANDIE AGGLOMERATION
Administration publique générale
En bref
L’activité déclarée de CA SEINE NORMANDIE AGGLOMERATION est « Administration publique générale ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE.
- Effectif : 500-999 salariés.
Identité· Communauté d'agglomération
- SIREN
- 200 072 312
- SIRET siège
- 200 072 312 00016
- Dénomination
- CA SEINE NORMANDIE AGGLOMERATION
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération
- Catégorie
- ETI
- Date de création
- 01/01/2017
- Code NAF / APE
- 84.11Z(Administration publique générale)
- Convention collective
- IDCC 5021— Statut de la Fonction publique territorialeLégifrance ↗
- Effectif
- 500-999 salariés
Adresse du siège
27 — Eure · Normandie
Repères de crédit
Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.
Encours conseillé
Non calculable
Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.
Capacité de remboursement d’un loyer
Non calculable
Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.
Comment ces repères sont calculés
Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.
Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Sociétés dans lesquelles cette entité a un mandat — 1
Établissements
15 référencés dans notre base · 12 en activité · 3 fermés
Fichier officiel réconcilié : 16/11/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : CAMPUS DE L'ESPACE PARC TECHNOLOGIQUE 1 AVENUE HUBERT CURIEN, 27200 VERNON
Création : 01/01/2017
Activité : Administration publique générale (84.11Z)
Adresse : 1 AVENUE HUBERT CURIEN, 27200 VERNON
Création : 01/01/2025
Activité : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
Enseigne : ZONE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Adresse : CAMPUS DE L'ESPACE PARC TECHNOLOGIQUE 1 AVENUE HUBERT CURIEN, 27200 VERNON
Création : 01/01/2017
Activité : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
Enseigne : ASSAINISSEMENT
Adresse : CAMPUS DE L'ESPACE PARC TECHNOLOGIQUE 1 AVENUE HUBERT CURIEN, 27200 VERNON
Création : 01/01/2017
Activité : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
Enseigne : SPANC - CA PORTES DE L'EURE
Adresse : CAMPUS DE L'ESPACE PARC TECHNOLOGIQUE 1 AVENUE HUBERT CURIEN, 27200 VERNON
Création : 01/01/2017
Activité : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
Enseigne : EAU EN REGIE
Marchés publics
100 marchés affichés sur 201 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)
Graphiques calculés sur les 100 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.
Volume annuel
Top 5 acheteurs
- CA SEINE NORMANDIE AGGLOMERATION64,8 M€100 marchés
Détail des marchés
Fournitures et livraison de fournitures administratives et scolaires pour les services de SNA et des communes adhérentes au groupement de commandes
TERRASSEMENT TERRAINS DE TENNIS
MISSION DE MAITRE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION DE ENGG
MOE RELATIVES AUX TRAVAUX INTERCONNEXION DE RESEAUX EAU SUR LA COMMUNE DE BUEIL
Assistance pour la gestion touristique des quais croisières communautaires de Vernon et les Andelys
PRESTATIONS DE PRELEVEMENTS ET ANALYSES DES EAUX SOUTERRAINES DES CAPTAGES DE SNA
AMO OPTIMISATION DE LA GESTION DES DECHETS MENAGERS
AMO OPTIMISATION COMPETENCES EAU, ASSAINISSEMENT ET EAUX PLUVIALES URBAINES
ACQUISITION ET MAINTENANCE DE MATERIELS NEUFS ET RECONDITIONNES
MAINTENANCE DU MATERIEL EXISTANT
FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLONNES D APPORT VOLONTAIRE POUR LE VERRE
FOURNITURE ET LIVRAISON DE BACS ROULANTS
ENTRETIEN ET RENOVATION DE VOIRIE SUR LA VILLE DE VERNON ET SNA
Maitrise d’œuvre pour la réalisation d’un équipement à dominante culturelle aux ANDELYS (27)
MOE TIERS LIEUX CULTURELS DES ANDELYS
TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE REPARATION ET D EXTENSION DU RESEAU D EAU POTABLE
ETUDE DELIMITATION BASSIN ALIMENTATION ET ETUDES PREALABLES ETABLISSEMENT DES PERIMETRES PROTECTION DU CAPTAGE BUEIL
ACHATS DE VEHICULES NEUFS ET REPRISE DE 2 VEHICULES
FOURNITURES ET LIVRAISONS DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES, SCOLAIRES, PAPETERIE ET TRAVAUX MANUELS - TRAVAUX MANUELS
FOURNITURES ET LIVRAISON DE FOURNITURES ADMIISTRATIVES, SCOLAIRES, PAPETERIE ET TRAVAUX MANUELS
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ET D'ARTICLES DE NETTOYAGE ET D'HYGIENE
Fourniture et livraison de produits et d'articles de nettoyage et d'hygiène
ARTICLES A USAGE UNIQUE DONT ARTICLE DE CUISINES
FOURNITURES ET LIVRAISONS DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES, SCOLAIRES, PAPETERIE ET TRAVAUX MANUELS
IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION OFF SET
FOURN. ACHEM.T ENERGIE ELECTRIC. MS 2023/008 P2 SEGMENT 5 MS3
FOURN. ACHEMT ENERGIE ELECTR. > 36 KVA LIVRAISON POINTS SEGMENT C2 C4 P2 MS3
ENTRETIEN DES OUVRAGES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
ELABORATION SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER ENERGETIQUE SNA SDIE
FOURNITURE ET IMPLANTATION DE COMPOSTEUR COLLECTIFS
FOURNITURE ET IMPLANTATION D'ABRIS-BACS
SENSIBILISATION AU TRI A LA SOURCE DES BIODECHETS ET DISTRIBUTION DES COMPOSTEURS INDIVIDUELS ET BIOSEAUX
SUIVI DSP VERT MARINE RT ET ENGG
LOT 02_FOURNITURE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS
LOT 1_FOURNITURE DE BIOSEAUX
TRAVAUX DE MISE EN PLACE D UN DEGRILLEUR A LA STATION D EPURATION DE PACY SUR EURE
CREATION 2 PISTES PADEL ET D'UN TERRAIN PICKLEBALL AU STV
ETUDE D OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE SUR LA REUTILISATION DES EAUX USEES TRAITEES PAR LES STATIONS D EPURATION DE SNA
MOE CONFORMITE ET OPTIMISATION DE 4 DECHETERIES
ENTRETIEN ESPACES VERTS ET DE LA VELOROUTE 33 SAV ELAGAGE
SCHÉMA DIRECTEUR CYCLABLE DE SEINE NORMANDIE AGGLOMÉRATION
TRAVAUX DE SECURISATION DE LA STATION D EPURATION DES ANDELYS
MISSION PROGRAMATION POUR LA RECONSTRUCTION DE LA PA
FOURNITURE D ACCESSOIRES DE BRANCHEMENT
PREPARATION_LIVRAISON REPAS EN LIAISON FROIDE PIQUE NIQUE ET GOUTERS VERNON
PREPARATION_LIVRAISON REPAS EN LIAISON FROIDE PIQUE NIQUE GOUTERS LES ANDELYS
FOURN. ACHEMT ENERGIE ELECTRICITE < 36 KVA LIVRAISON POINTS SEGMENT C5 P2
PREPARATION_LIVRAISON REPAS EN LIAISON FROIDE PIQUE NIQUE DES ALSH
FOURNITURE DE ROBINETTERIE - FONTAINERIE ET PIECES DE RACCORD
FOURN. ACHEMT ENERGIE ELECTRICITE > 36 KVA LIVRAISON POINTS SEGMENT C2 C4 P2
PRESTATIONS DE SERVICE VIDANGES ET ENTRETIEN DES INSTALLATION ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
PRESTATIONS DE SERVICES POUR LE FONCTIONNEMENT ET MAINTENANCE DES OUVRAGES
REHABILITATION EN TRANCHEE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT
REHABILITATION PAR L INTERIEUR DES RESEAUX D ASSAINISSEMENT
ETUDE DE PREFIGURATION A LA MISE EN OEUVRE DE PSE
2024/004 Assistance pour la gestion touristique des quais croisières communautaires de Vernon et les Andelys
2023/027 - Maintenances préventives, correctives et curatives des ascenseurs de Seine Normandie Agglomération
ETUDE DE DEFINITION DE LA STRATEGIE VOLET RUISSELLEMENT AGRICOLE
MAINTENANCES PREVENTIVES CORRECTIVES CURATIVES ASCENSEURS
SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE DE CATEGORIE A ET B
MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE
Systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B - 2023/028 - Services de vérifications périodiques et maintenance des systèmes de sécurité incendie et moyens de secours
Moyens de secours - 2023/028 - Services de vérifications périodiques et maintenance des systèmes de sécurité incendie et moyens de secours
Systèmes de sécurité incendie de catégorie C, D, E - 2023/028 - Services de vérifications périodiques et maintenance des systèmes de sécurité incendie et moyens de secours
MAINTENANCE SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE MOYENS DE SECOURS
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DE LA VELOROUTE 33 ( SAV)
ELECTRICITE PANNEAUX PHOTO. VIDEO ET CONTROLE D'ACCES
Ectricité - Panneaux photovoltaiques - Vidéo surveillance - contrôle d'accès - 2023/032P2 Construction d'une déchèterie sur la commune de Vernon (27)
Phase 2 Terrassement - Plateformes - Dépollution - VRD - Éclairage extérieur - Signalisation - 2023/032P2 Construction d'une déchèterie sur la commune de Vernon (27)
CLOTURES - PASSAGE FAUNE - PORTAILS
GROS OEUVRE MACONNERIE CHAPE CARRELAGE
COUVERTURE
PLATERIE MENUISERIES INTERIEURES FAUX PLAFOND PEINTURE
CHARPENTE BOIS - FACADE BOIS
Couverture - 2023/032P2 Construction d'une déchèterie sur la commune de Vernon (27)
ESPACES VERTS
Espaces verts - 2023/032P2 Construction d'une déchèterie sur la commune de Vernon (27)
Clôtures - Passages faune - Portails - 2023/032P2 Construction d'une déchèterie sur la commune de Vernon (27)
Chauffage - Sanitaire - Ventilation - 2023/032P2 Construction d'une déchèterie sur la commune de Vernon (27)
Gros oeuvre - Maçonnerie - Chape - Carrelage - 2023/032P2 Construction d'une déchèterie sur la commune de Vernon (27)
Menuiseries extérieures - 2023/032P2 Construction d'une déchèterie sur la commune de Vernon (27)
SERRURERIE
Plâtrerie - Menuiseries intérieures - Faux plafond - Peinture - 2023/032P2 Construction d'une déchèterie sur la commune de Vernon (27)
TERRASSEMT PLATEFORME DEPOLLUT. VRD ECLAIRAGE SIGNALISATION
Charpente bois - Façades bois - 2023/032P2 Construction d'une déchèterie sur la commune de Vernon (27)
Serrurerie - 2023/032P2 Construction d'une déchèterie sur la commune de Vernon (27)
2023/026 - Travaux de mise en séparatif du réseau unitaire du Centre Bourg sur la commune d'Ecouis et mise en conformité des branchements en domaine privé
TRAVAUX DE MISE EN SEPARATIF RESEAU UNITAIRE CENTRE BOURG D'ECOUIS ET MISE EN CONFORMITE BRANCHEMENTS EN DOMAINE PRIVE
Livres en langue originale - 2023/017 Acquisition de livres, documents sonores et audiovisuels pour le réseau des médiathèques de SNA
2023/006 P2 Services d'assurances pour le groupement de commandes constitue entre seine normandie agglomeration, office de tourisme, cias, commune de vernon et ccasnlot 5 : Assurance de la protection
BANDES DESSINEES JEUNESSE ET ADULTES
LIVRES ADULTES
Bandes dessinées jeunesse et adulte - 2023/017 P2 Acquisition de livres, documents sonores et audiovisuels pour le réseau des médiathèques de SNA
CD - 2023/017 Acquisition de livres, documents sonores et audiovisuels pour le réseau des médiathèques de SNA
Livres adultes - 2023/017 Acquisition de livres, documents sonores et audiovisuels pour le réseau des médiathèques de SNA
Vinyles - 2023/017 Acquisition de livres, documents sonores et audiovisuels pour le réseau des médiathèques de SNA
Jeux vidéo - 2023/017 P2 Acquisition de livres, documents sonores et audiovisuels pour le réseau des médiathèques de SNA
DVD FICTION
Livres jeunesse - 2023/017 Acquisition de livres, documents sonores et audiovisuels pour le réseau des médiathèques de SNA
DVD documentaires - 2023/017 Acquisition de livres, documents sonores et audiovisuels pour le réseau des médiathèques de SNA
Activité, logistique & projets européens
Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.
Installations recensées par l'inspection (Géorisques) · 4
4 en exploitation
- Douains · Autorisation · En exploitation avec titre
- Saint-Marcel · Autorisation · En exploitation avec titre
- Vernon · Enregistrement · En exploitation avec titre
- Écouis · Autorisation · En exploitation avec titre
Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesETI, dans le secteur « administration publique générale », basée à VERNON, créée en 2017, employant 500-999 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Aides publiques (2)
Source : ADEME · Total 358 k € depuis 2010
AVELO 3.1 - Etudes, communication et animation - Communauté de Communes Seine Normandie Agglomération (27)
45 k €
ADEMEADEME · 01/12/2024 · AVELO 3 - 1ᵉʳ relevé
Fonds Vert - Tribio 2024 - Tri à la source des biodéchets par le compostage partagé et la collecte séparée en abri-bacs sur le te…
313 k €
ADEMEADEME · 06/11/2024
Source : data.gouv.fr — décret 2017-779 transparence des aides publiques. Les aides régionales et FEDER seront ajoutées progressivement.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 14/04/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 84.11Z · Administration publique générale) — 41 004 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 0 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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