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C NET

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

SIREN404 403 495TVAFR69404403495
PARC GUSTAVE EIFFEL 2 BOULEVARD DE LA HAYE, 77600 BUSSY-SAINT-GEORGES
Rapports

En bref

L’activité déclarée de C NET est « Conseil en systèmes et logiciels informatiques ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.

Identité· SA à conseil d'administration (s.a.i.)

SIREN
404 403 495
SIRET siège
404 403 495 00058
Dénomination
C NET
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
N° TVA
FR69404403495Format valide
Date de création
15/03/1996
Code NAF / APE
62.02A(Conseil en systèmes et logiciels informatiques)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Numéro RCS
404 403 495R.C.S.Melun
Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Non calculable

Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.

Capacité de remboursement d’un loyer

Non calculable

Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.

Comment ces repères sont calculés

Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

Aucun dirigeant enregistré

Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.

Établissements

5 référencés dans notre base · 0 en activité · 5 fermés

Fichier officiel réconcilié : 16/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeFermé
404 403 495 00058

Adresse : PARC GUSTAVE EIFFEL 2 BOULEVARD DE LA HAYE, 77600 BUSSY-SAINT-GEORGES

Création : 30/04/2003

Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (62.02A)

SecondaireFermé
404 403 495 00041

Adresse : ZI COLLEGIEN 4 ALLEE JEAN MONNET

Création : 11/09/2000

Activité : Autres activités de réalisation de logiciels (72.2C)

Enseigne : NET FORMATION E FORMATION I FORMATION

SecondaireFermé
404 403 495 00033

Adresse : 32 RUE DE PARIS, 77220 GRETZ-ARMAINVILLIERS

Création : 15/09/1998

Activité : (72.2Z)

Enseigne : NET-FORMATION GENERIQUE - SPECIFIQUES ME

SecondaireFermé
404 403 495 00025

Adresse : 55 RUE DE CHATRES, 77220 PRESLES-EN-BRIE

Création : 01/12/1997

Activité : (72.2Z)

SecondaireFermé
404 403 495 00017

Adresse : 61 AVENUE DES 2 CHATEAUX, 77400 GOUVERNES

Création : 15/03/1996

Activité : (72.2Z)

Décisions de justice

29 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE

    N° 41100765

    Cassation partielle

    BOURSE - Valeurs mobilières - Société d'investissement à capital variable - Valeur liquidative - Calcul Prive sa décision de base légale au regard de l'article 1147 du code civil, ensemble l'article L. 214-4 du code monétaire et financier dans sa rédaction applicable, et l'article 2-1 du décret n° 89-623 du 6 septembre 1989 pris en application de la loi n° 88-1201 du 23 décembre 1988 relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières et portant création des fonds communs d

    Consulter la décision
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence · CT0023

    N° 03/06273

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Nancy · CT0193

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Bordeaux · CT0107

    Consulter la décision
  • Conseil de prud'Hommes de Nancy · CT0170

    Consulter la décision
  • Conseil de prud'Hommes de Nancy · CT0077

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Rennes · CT0015

    N° 471

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Versailles · CT0012

    Consulter la décision
  • Cour d'appel d'Orléans · CT0268

    N° 555

    Consulter la décision
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence · CT0023

    La responsabilité du gardien d'un animal, recherchée sur le fondement de l'article 1385 du Code civil, peut être écartée s'il est établi que la victime a accepté par avance le risque à l'origine de son dommage. Cette exonération de responsabilité ne concerne cependant que les risques normaux, la randonnée à cheval n'est certainement pas une activité sportive mouvementée ou violente au cours de laquelle les chevaux seraient soumis à un stress susceptible d'entraîner de leur part des réactions pot

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise historique, dans le secteur « conseil en systèmes et logiciels informatiques », basée à BUSSY-SAINT-GEORGES, créée en 1996.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 22/03/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    —

    aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 62.02A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques) — 108 540 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

159 k€

sur 13 265 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 90 k€

Bas du marché

≤ 159 k€

Médiane

≤ 719 k€

Q3

> 719 k€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 22/03/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)