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C.B.C.

Travaux de peinture et vitrerie

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SIREN409 454 410TVAFR56409454410
70 IMPASSE AUGUSTE BAUSSAN, 34090 MONTPELLIER
Rapports

En bref

L’activité déclarée de C.B.C. est « Travaux de peinture et vitrerie ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
409 454 410
SIRET siège
409 454 410 00013
Dénomination
C.B.C.
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie
PME
N° TVA
FR56409454410Format valide
Date de création
25/07/1996
Code NAF / APE
43.34Z(Travaux de peinture et vitrerie)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Capital social
7 622,00 €
Clôture exercice
30/09 (chaque année)
Numéro RCS
409 454 410R.C.S.Montpellier
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 25/07/1996)

Adresse du siège

70 IMPASSE AUGUSTE BAUSSAN, 34090 MONTPELLIER

34 — Hérault · Occitanie

Ouvrir OpenStreetMap

Activité déclarée au registre

PEINTURE EN BATIMENTS, TRAVAUX DE RENOVATIONS ET DECORATION INTERIEURES, EXTERIEURES ET TOUS TRAVAUX CONNEXES.

  • PEINTURE BATIMENT RENOVATION DECORATIONdu 25/07/1996 au 12/06/2020 · APE 4334Z

Mentions du greffe au RCS (2)

  • 18/11/1996CHANGEMENT DE GERANT PARTANT : MR COSME CHRISTOPHE NOUVEAU : MME COSME COLETTE NEE BOUSQUET A COMPTER DU 01/10/96
  • 18/11/1996LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

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Chiffres clés

Capital social

8 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Non calculable

Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.

Capacité de remboursement d’un loyer

Non calculable

Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.

Comment ces repères sont calculés

Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

1 mandat de direction

COLETTE MARIE THERESE DANIELLE BOUSQUET

Gérant
Naissance : 1939

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés

Fichier officiel réconcilié : 14/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
409 454 410 00013

Adresse : 70 IMPASSE AUGUSTE BAUSSAN, 34090 MONTPELLIER

Création : 25/07/1996

Activité : Travaux de peinture et vitrerie (43.34Z)

Sociétés liées

1 entreprise partage un dirigeant commun

Décisions de justice

26 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Tribunal judiciaire de Paris · CT0196

    N° 19/07532

    x

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Basse-Terre · 01

    N° 18/015461

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE

    N° 51901719

    Cassation

    ELECTIONS PROFESSIONNELLES - Comité social et économique - Opérations électorales - Modalités d'organisation et de déroulement - Listes de candidatures - Alternance des candidats - Représentation équilibrée des femmes et des hommes - Défaut - Annulation de l'élection des élus du sexe dont le positionnement sur la liste n'est pas conforme - Modalités - Portée Il résulte des articles L. 2314-32, alinéa 4, et L. 2314-29 du code du travail que la constatation par le juge, après l'élection

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Poitiers · CHAMBRE SOCIALE

    N° 15/01189

    Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Bastia · CHAMBRE CIVILE

    N° 14/00407

    Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3

    N° 31300079

    Cassation partielle

    ARCHITECTE - Contrat avec le maître de l'ouvrage - Mission - Etendue - Obtention des permis de démolir et de construire - Portée - Diagnostic de la pollution éventuelle des sols - Obligation (non) Il n'appartient pas à l'architecte chargé d'une mission relative à l'obtention des permis de démolir et de construire de réaliser des travaux de reconnaissance des sols pour effectuer un diagnostic de la pollution éventuelle, ni d'attirer l'attention de l'acquéreur sur le risque d'acquérir le b

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Fort-de-France · CHAMBRE CIVILE

    N° 11/00515

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Bastia · CHAMBRE CIVILE

    N° 10/00417

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Paris · Pôle 2- Chambre 1

    N° 10/03144

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Nîmes · CT0014

    N° 611

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise historique, dans le secteur « travaux de peinture et vitrerie », basée à MONTPELLIER, créée en 1996.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 409 454 410 00013

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

Rapports OpenBase

Solvabilité, dossier, contact, extrait — voir l'offre ↑

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 02/11/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 02/11/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 43.34Z · Travaux de peinture et vitrerie) — 104 973 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

215 k€

sur 9 945 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 98 k€

Bas du marché

≤ 215 k€

Médiane

≤ 518 k€

Q3

> 518 k€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 02/11/2026

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