BRUCE
Activités spécialisées de design
En bref
L’activité déclarée de BRUCE est « Activités spécialisées de design ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 1-2 salariés.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 483 788 642
- SIRET siège
- 483 788 642 00047
- Dénomination
- BRUCE
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR43483788642Format valide
- Date de création
- 01/09/2005
- Code NAF / APE
- 74.10Z(Activités spécialisées de design)
- Convention collective
- IDCC 86— Entreprises de la publicité et assimiléesLégifrance ↗
- Effectif
- 1-2 salariés
- Capital social
- 160 000,00 €
- Clôture exercice
- 31/12 (chaque année)
- Numéro RCS
- 483 788 642R.C.S.Nanterre
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 01/09/2005)
Activité déclarée au registre
EN FRANCE ET A L'ETRANGER : LA CREATION ET LE DESIGN, L'ACHAT ETLA VENTE, SOIT DIRECTEMENT SOIT EN QUALITE D'INTERMEDIAIRE ET DE REPRESENTANT, D'ARTICLES DE MODE, D'ACCESSOIRES ET D'OBJETS LASOCIETE POURRA FAIRE DE L'IMPORT/EXPORT SI LE PRODUIT CHOISI RENTRE DANS SA GAMME DE PRODUITS OU EST EN ADEQUATION AVEC SA STRATEGIE; TOUTES OPERATIONS COMMERCIALES ET/OU PRESTATIONS DE SERVICES CONNEXES ET/OU ANNEXES; LA CREATION, L'ACQUISITION, LA LOCATION, LA PRISE EN LOCATION-GERANCE DE TOUS FONDS DE COMMERCE, LA PRISE A BAIL, L'INSTALLATION, L'EXPLOITATION DE TOUS ETABLISSEMENTS, FONDS DE COMMERCE, USINES, ENTREPOTS, ATELIERS, SE RAPPORTANT A L'UNE OU L'AUTRE DES ACTIVITES SUSVISEES; LA CREATION, L'ACQUISITION, L'EXPLOITATION OU LE TRANSFERT DE TOUS PROCEDES, BREVETS ET PLUS GENERALEMENT DE TOUS LES DROITS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE ET INTELECTUELLE CONCERNANT CES ACTIVITES
- En France et à l'étranger la création et le Design l'achat et la vente soit directement soit en qualité d'intermédiaire et de représentant d'articles de mode d'accessoires et d'ojbet la société pourra faire de l'import export si le produit choisi rentre dans sa gamme de produits ou est en adéquation avec sa stratégie toutes opérations commerciales et/ou prestations de services connexes et/ou annexes la création l'acquisition la location la prise en location-gérance de tous fonds de commerce la prise à bail l'installation l'exploitation de tous établissements fonds de commerce usines entrepôts ateliers se rapportant à l'une ou l'autre des activités susvisées la création l'acquisition l'exploitation ou le transfert de tous procédés brevets et plus généralement de tous les droits de propriété industrielle et intellectuelle concernant ces activités.depuis le 01/07/2006 · établissement secondaire · APE 7410Z
- Activités spécialisées de designdu 01/07/2011 au 01/10/2016 · établissement secondaire · APE 7410Z
Mentions du greffe au RCS (1)
- 22/10/2015Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 30/06/2015
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
CA estimé
≈ 140 k €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
160 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 1109 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 74 k € – 280 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Personnes morales ayant un mandat — 1
Établissements
4 référencés dans notre base · 2 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 18 RUE VALITON, 92110 CLICHY
Création : 01/10/2016
Activité : Activités spécialisées de design (74.10Z)
Adresse : 2 RUE DE LA ROQUETTE, 75011 PARIS
Création : 01/07/2006
Activité : Activités spécialisées de design (74.10Z)
Adresse : 5 RUE DE L'ANCIENNE MAIRIE, 92110 CLICHY
Création : 01/07/2011
Activité : Activités spécialisées de design (74.10Z)
Adresse : 20 RUE DE L'EST, 75020 PARIS
Création : 01/09/2005
Activité : Activités spécialisées de design (74.10Z)
Contrôle présuméDérivé OpenBase
2 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux
FABIEN SANZ
Gérant et associé indéfiniment responsable de BRONSON HOLDING
SERGE LECLERC DE BUSSY
Gérant et associé indéfiniment responsable de BRONSON HOLDING
Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.
Décisions de justice
24 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Versailles · 12e chambre
N° 15/03444
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Sommaire Arrêt rendu le 12 avril 2016 par la 12ème chambre de la cour d’appel de Versailles RG 15/03444 L’article 771 du code de procédure civile dispose que lorsque la demande est présentée postérieurement à sa désignation, le juge de la mise en état est seul compétent pour accorder une provision au créancier lorsque l’existence de l’obligation n’est pas sérieusement contestable. Pour infirmer l’ordonnance entreprise, la cour considère que les manquements imputés au bailleur portant sur
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · Pôle 4- Chambre 1
N° 14/06231
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 41500168
Rejet
PROPRIETE INDUSTRIELLE - Marques - Protection - Contrefaçon - Contrefaçon par reproduction - Risque de confusion - Défaut - Applications diverses PROPRIETE INDUSTRIELLE - Marques - Protection - Contrefaçon - Contrefaçon par reproduction - Risque de confusion - Défaut - Cas - Usage des signes litigieux pour la commercialisation des services désignés par la marque (non) PROPRIETE INDUSTRIELLE - Marques - Protection - Contrefaçon - Contrefaçon par reproduction - Risque de confus
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · Pôle 4 - Chambre 1
N° 14/07917
Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · Pôle 4- Chambre 1
N° 13/22194
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel d'Angers · Chambre Sociale
N° 11/00912
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · Pôle 2- Chambre 1
N° 12/05252
Déclare la demande ou le recours irrecevable
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · Pôle 2- Chambre 1
N° 12/06162
Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · Pôle 5 - Chambre 5
N° 12/01602
Autre décision avant dire droit
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · Pôle 2- Chambre 1
N° 09/21838
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesTPE, dans le secteur « activités spécialisées de design », basée à CLICHY, créée en 2005, employant 1-2 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
10 publications officielles
annonce· dpc
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre
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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre
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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre
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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre
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Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre
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Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre
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Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Consulter sur bodacc.fr
Formalités et actes RNE (3)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
10
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 30/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 30/09/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
10 annonces, dernière publication 02/09/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 74.10Z · Activités spécialisées de design) — 119 392 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
102 k€
sur 3 732 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 41 k€
Bas du marché
≤ 102 k€
Médiane
≤ 262 k€
Q3
> 262 k€
Top 25%
Entreprises similaires
Même activité (NAF 74.10Z · Activités spécialisées de design) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
Sélection du secteur · France
Sélection locale · dept 92
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 30/09/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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