BROC
Travaux de peinture et vitrerie
En bref
L’activité déclarée de BROC est « Travaux de peinture et vitrerie ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 6-9 salariés.
- 2 dirigeants déclarés au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 418 768 214
- SIRET siège
- 418 768 214 00011
- Dénomination
- BROC
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR36418768214Format valide
- Date de création
- 01/01/1998
- Code NAF / APE
- 43.34Z(Travaux de peinture et vitrerie)
- Convention collective
- IDCC 1596— Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés)Légifrance ↗
- Effectif
- 6-9 salariés
- Capital social
- 50 000,00 €
- Clôture exercice
- 30/09 (chaque année)
- Numéro RCS
- 418 768 214R.C.S.Le Puy-en-Velay
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 01/01/1998)
Adresse du siège
43 — Haute-Loire · Auvergne-Rhône-Alpes
Activité déclarée au registre
TOUTES OPERATIONS DE BATIMENT, ET CONSTRUCTION,ET NOTAMMENT CONCERNANT LE SECOND OEUVRE ,LA PLATRERIE,LA PEINTURE,ET TOUTES ACTIVITES ANNEXES ET COMPLEMENTAIRES.
- PEINTURE PLATRERIEdepuis le 01/01/1998 · APE 4334Z
Mentions du greffe au RCS (1)
- 19/05/1998Historique des observations RCS : JOURNAL DE CONSTITUTION : LA HAUTE-LOIRE PAYSANNE
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
CA estimé
≈ 710 k €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
50 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 5124 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 430 k € – 1,2 M €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
Repères de crédit
Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.
Encours conseillé
Non calculable
Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.
Capacité de remboursement d’un loyer
Non calculable
Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.
Comment ces repères sont calculés
Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.
Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.
Dirigeants
2 mandats de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 11/11/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : CENTRE ARTIS LA CHARTREUSE, 43700 BRIVES-CHARENSAC
Création : 01/01/1998
Activité : Travaux de peinture et vitrerie (43.34Z)
Décisions de justice
14 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 12200660
Rejet
AUTORITE PARENTALE - Délégation - Désignation d'un délégataire - Proche digne de confiance - Appréciation CONVENTIONS INTERNATIONALES - Accords et conventions divers - Convention de New York du 20 novembre 1989 - Droits de l'enfant - Article 3, § 1 - Intérêt supérieur de l'enfant - Atteinte - Caractérisation - Cas - Application immédiate d'une règle jurisprudentielle nouvelle - Applications diverses CONVENTION DE SAUVEGARDE DES DROITS DE L'HOMME ET DES LIBERTES FONDAMENTALES - Ar
Consulter la décisionCour d'appel de Nouméa · 05
N° 20/000515
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel d'Orléans · ORDONNANCE
N° 16/03068
Autres mesures ordonnées en référé
Consulter la décisionCour d'appel de Bastia · CHAMBRE CIVILE
N° 15/00524
Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Consulter la décisionCour d'appel d'Angers · Chambre Sociale
N° 10/00492
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Bastia · Ch. civile A
N° 08/00778
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3
N° 30900799
Rejet
ASSURANCE (règles générales) - Prescription - Prescription biennale - Interruption - Acte interruptif - Lettre recommandée avec accusé de réception - Lettre adressée par l'assuré - Demande concernant le règlement de l'indemnité - Détermination PRESCRIPTION CIVILE - Interruption - Acte interruptif - Assurance - Lettre recommandée avec accusé de réception - Lettre adressée par l'assuré - Demande concernant le réglement de l'indemnité - Détermination Concerne le règlement de l'indem
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel d'Aix-en-Provence · CT0023
N° 06/12608
- Consulter la décision
Cour d'appel de Rennes · CT0015
N° -
- Consulter la décision
Cour d'appel de Rennes · CT0014
N° 44
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Marchés publics
1 marchés affichés sur 1 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)
Graphiques calculés sur les 1 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.
Top 5 acheteurs
- COMMUNE DE VALS PRES LE PUY156 k€1 marché
Détail des marchés
AMENAGEMENT GIRATOIRE AVENUE DE VALS/RUE DE L'ECOLE NORMALE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesTPE, dans le secteur « travaux de peinture et vitrerie », basée à BRIVES-CHARENSAC, créée en 1998, employant 6-9 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
8 publications officielles
annonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY
Consulter sur bodacc.fr
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
8
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 05/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
8 annonces, dernière publication 12/02/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 43.34Z · Travaux de peinture et vitrerie) — 104 940 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
215 k€
sur 9 946 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 98 k€
Bas du marché
≤ 215 k€
Médiane
≤ 518 k€
Q3
> 518 k€
Top 25%
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45 M€
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CHANEL SAS
35 M€
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EGRPB BATIMENT
33 M€
CA 2024
Sélection locale · dept 43
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 05/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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