BLEU-VERT · BLEU VERT CONSEIL
Activités d'architecture
En bref
L’activité déclarée de BLEU-VERT · BLEU VERT CONSEIL est « Activités d'architecture ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 348 711 235
- SIRET siège
- 348 711 235 00054
- Dénomination
- BLEU-VERT
- Nom commercial
- BLEU VERT CONSEIL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- N° TVA
- FR66348711235Format valide
- Date de création
- 04/10/1988
- Code NAF / APE
- 74.2A(Activités d'architecture)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Numéro RCS
- 348 711 235R.C.S.Melun
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Établissements
4 référencés dans notre base · 0 en activité · 4 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 49 B AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT, 77210 AVON
Création : 01/01/2001
Activité : Activités d'architecture (74.2A)
Adresse : 1 RUE PAUL-NAPOLEON ROINARD, 92400 COURBEVOIE
Création : 13/02/1998
Activité : Activités d'architecture (74.2A)
Enseigne : INST EUROP DEVELOP QUALITE ET SERVICES
Adresse : 76 RUE NOLLET, 75017 PARIS
Création : 14/06/1994
Activité : Activités d'architecture (74.2A)
Adresse : 5 RUE TAILLEPIED, 95200 SARCELLES
Création : 31/03/1989
Activité : Activités d'architecture (74.2A)
Décisions de justice
4 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 42200604
Cassation partielle
FONDS DE COMMERCE - Vente - Cession emportant transmission des droits attachés à une marque - Contrat de distribution exclusive des produits revêtus de cette marque - Cession automatique (non) PROPRIETE INDUSTRIELLE - Marques - Fonds de commerce - Cession emportant transmission des droits attachés à une marque - Contrat de distribution exclusive des produits revêtus de cette marque - Cession automatique (non) La cession d'un fonds de commerce comprenant la cession de la propriété des d
Consulter la décisionTribunal de grande instance de Paris · CT0196
N° 20/03773
x
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel de Rouen · CT0038
N° 07/2205
- Consulter la décision
Tribunal de grande instance de Paris · CHAMBRE_CIVILE_3
N° 06/01258
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Immobilier — transactions à ses adresses
2 transactions détectées aux adresses des établissements · Source : DVF (DGFiP)
| Date | Nature | Bien | Adresse | Valeur foncière |
|---|---|---|---|---|
| 04/08/2025 | Vente | Appartement · 58 m² | 76 RUE NOLLET, 75017, Paris 17e Arrondissement | 620 k € |
| 21/05/2025 | Vente | Local industriel. commercial ou assimilé · 12 m² | 76 RUE NOLLET, 75017, Paris 17e Arrondissement | 12 k € |
Rapprochement par adresse exacte entre les établissements et la base DVF (demandes de valeurs foncières, DGFiP). Indicatif : une transaction à la même adresse peut concerner un autre lot ou un autre occupant de l'immeuble.
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « activités d'architecture », basée à AVON, créée en 1988.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 16/06/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 74.2A · Activités d'architecture) — 3 025 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 0 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
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